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466 datasets for “EPCI”

  1. data.gouv.fr

    Populations exposées par EPCI en 2023

    Atmo Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 8 Aug 2024

    … dservices3.arcgis.com/o7Q3o5SkiSeZD5LK/arcgis/services/exp_aura_epci_2023/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities) [Lien vers la …

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  2. data.gouv.fr

    Populations exposées par EPCI en 2023

    Atmo Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 4 May 2026

    … dservices3.arcgis.com/o7Q3o5SkiSeZD5LK/arcgis/services/exp_aura_epci_2023/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities) [Lien vers la …

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  3. data.gouv.fr

    Limites des EPCI en France métropolitaine en 2020

    Clast - Tech | Données geospatiales et SIGUpdated 27 Feb 2026

    ### Limites géographiques des EPCI à fiscalité propre en France métropolitaine 2020. #### Clast - Tech | Expertise autour des données geospatiales …

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  4. data.gouv.fr

    Adoptions en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jun 2020

    Nombre d'enfants adoptés par intercommunalité depuis 2010. * * * Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre …

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  5. data.gouv.fr

    Evolution des communes et EPCI du Gers entre 2002 et 2015

    Département du GersUpdated 1 Mar 2016

    … effacés. \- Liste des communes du Gers et leur EPCI (via le code SIREN) entre 2002 et 2015 \- Tableau …

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  6. data.gouv.fr

    Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : accompagnement en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jun 2020

    Nombre de ménages qui bénéficient de l'accompagnement par intercommunalité depuis 2010. * * * Le secret statistique est appliqué : toutes …

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  7. data.gouv.fr

    Informations préoccupantes et signalements en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 25 May 2021

    Nombre de signalements par intercommunalité depuis 2009. * * * La possibilité est donnée à tout citoyen et à toute institution …

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  8. data.gouv.fr

    Périmètres des EPCI de l'Ain

    Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024

    … de communes et les syndicats mixtes sont des EPCI. Cette donnée a été constituée à partir des sections …

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  9. data.gouv.fr

    Assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 20 May 2021

    Nombre d'assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s par intercommunalité depuis 2007. * * * Un-e assistant …

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  10. data.gouv.fr

    Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 4 Feb 2026

    **Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026** **Ce jeu de …

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  11. data.gouv.fr

    EPCI d'Eure-et-Loir au 1er janvier 2019

    Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 28 Apr 2026

    Liste et périmètre des communautés de communes et d'agglomération d'Eure-et-Loir au **1er janvier 2019 …

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  12. data.gouv.fr

    Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 20 Mar 2026

    Les EPCI à fiscalité propre ont la forme de communautés de communes, de communautés d'agglomération, de communautés …

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  13. data.gouv.fr

    Mesures d'accompagnement en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Aug 2021

    Nombre de mesures d'accompagnement par intercommunalités depuis 2008. * * * Les jeunes de 0 à 18 ans peuvent, sur …

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  14. data.gouv.fr

    Consommation EPCI annuelle

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 1 Oct 2026

    … le Ministère de la Transition Écologique, regroupées par EPCI. Il est utilisé dans le tableau de bord Régional …

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  15. data.gouv.fr

    Places chez les assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Aug 2021

    Nombre de places chez les assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s par intercommunalité depuis 2009 …

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  16. data.gouv.fr

    Familles agréées pour l'adoption en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020

    Nombre de familles par intercommunalité ayant reçu un agrément afin de pouvoir adopter un enfant provenant de France …

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  17. data.gouv.fr

    Placement familial : familles d'accueil agréées en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 25 Jun 2020

    Nombre de familles d'accueil agréées pour accueillir à leur domicile une personne âgée ou en situation de …

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  18. data.gouv.fr

    Aide sociale à l’hébergement pour les personnes agées en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 16 Jun 2020

    Nombre de personnes âgées qui bénéficient d'une prise en charge des frais d'hébergement en Établissement d …

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  19. data.gouv.fr

    Téléassistance en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 11 May 2021

    Nombre de personnes qui bénéficient du dispositif de téléassistance par intercommunalité depuis 2008. * * * Ce dispositif permet d'assister …

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  20. data.gouv.fr

    Contrats aidés en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020

    Nombre de personnes bénéficiant d'un contrat unique d'insertion par intercommunalité depuis 2010. * * * Un contrat aidé est …

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“EPCI” datasets · Open Data Finder