Search results for EPCI
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466 datasets for “EPCI”
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Populations exposées par EPCI en 2023
Atmo Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 8 Aug 2024
… dservices3.arcgis.com/o7Q3o5SkiSeZD5LK/arcgis/services/exp_aura_epci_2023/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities) [Lien vers la …
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Populations exposées par EPCI en 2023
Atmo Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 4 May 2026
… dservices3.arcgis.com/o7Q3o5SkiSeZD5LK/arcgis/services/exp_aura_epci_2023/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities) [Lien vers la …
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Limites des EPCI en France métropolitaine en 2020
Clast - Tech | Données geospatiales et SIGUpdated 27 Feb 2026
### Limites géographiques des EPCI à fiscalité propre en France métropolitaine 2020. #### Clast - Tech | Expertise autour des données geospatiales …
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Adoptions en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jun 2020
Nombre d'enfants adoptés par intercommunalité depuis 2010. * * * Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre …
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Evolution des communes et EPCI du Gers entre 2002 et 2015
Département du GersUpdated 1 Mar 2016
… effacés. \- Liste des communes du Gers et leur EPCI (via le code SIREN) entre 2002 et 2015 \- Tableau …
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Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : accompagnement en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jun 2020
Nombre de ménages qui bénéficient de l'accompagnement par intercommunalité depuis 2010. * * * Le secret statistique est appliqué : toutes …
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Informations préoccupantes et signalements en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 25 May 2021
Nombre de signalements par intercommunalité depuis 2009. * * * La possibilité est donnée à tout citoyen et à toute institution …
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Périmètres des EPCI de l'Ain
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
… de communes et les syndicats mixtes sont des EPCI. Cette donnée a été constituée à partir des sections …
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Assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 20 May 2021
Nombre d'assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s par intercommunalité depuis 2007. * * * Un-e assistant …
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Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 4 Feb 2026
**Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026** **Ce jeu de …
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EPCI d'Eure-et-Loir au 1er janvier 2019
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 28 Apr 2026
Liste et périmètre des communautés de communes et d'agglomération d'Eure-et-Loir au **1er janvier 2019 …
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Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 20 Mar 2026
Les EPCI à fiscalité propre ont la forme de communautés de communes, de communautés d'agglomération, de communautés …
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Mesures d'accompagnement en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Aug 2021
Nombre de mesures d'accompagnement par intercommunalités depuis 2008. * * * Les jeunes de 0 à 18 ans peuvent, sur …
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Consommation EPCI annuelle
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 1 Oct 2026
… le Ministère de la Transition Écologique, regroupées par EPCI. Il est utilisé dans le tableau de bord Régional …
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Places chez les assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Aug 2021
Nombre de places chez les assistant-e-s maternel-le-s agréé-e-s par intercommunalité depuis 2009 …
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Familles agréées pour l'adoption en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020
Nombre de familles par intercommunalité ayant reçu un agrément afin de pouvoir adopter un enfant provenant de France …
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Placement familial : familles d'accueil agréées en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 25 Jun 2020
Nombre de familles d'accueil agréées pour accueillir à leur domicile une personne âgée ou en situation de …
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Aide sociale à l’hébergement pour les personnes agées en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 16 Jun 2020
Nombre de personnes âgées qui bénéficient d'une prise en charge des frais d'hébergement en Établissement d …
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Téléassistance en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 11 May 2021
Nombre de personnes qui bénéficient du dispositif de téléassistance par intercommunalité depuis 2008. * * * Ce dispositif permet d'assister …
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Contrats aidés en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020
Nombre de personnes bénéficiant d'un contrat unique d'insertion par intercommunalité depuis 2010. * * * Un contrat aidé est …
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