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  1. data.gouv.fr

    Service des Constructions et Équipement : dossiers relatifs au 1% décoration [artistique] 1969-1986. Archives intermédiaires 1969-1996 de la Direction départementale de l'équipement du Nord

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 21 Oct 2020

    … dossiers relatifs au 1% décoration [artistique] 1969-1986. du 01/01/1970 au 31/12/1996. Art mural …

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  2. data.gouv.fr

    CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires). **L …

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  3. data.gouv.fr

    Marchés publics conclus par la ville de Sartrouville

    Commune de SartrouvilleUpdated 29 Mar 2019

    Le jeu de données publié, comporte un fichier par année relatant les données essentielles des marchés publics conclus …

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  4. data.gouv.fr

    Base documentaire DTRF (Documentation des Techniques Routières Françaises)

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 1 Mar 2016

    … infrastructures, des ouvrages (ponts, tunnels, dépendances...), sécurité, environnement, déplacements, intermodalité et relations avec les autres modes de transport.

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  5. data.gouv.fr

    Prénoms des nouveau-nés - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 28 Aug 2020

    … d'enregistrement à l'état-civil * le sexe relatif au prénom * le prénom du nouveau-né * le nombre …

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  6. data.gouv.fr

    Registre de prévention des conflits d intérêts

    Premier ministreUpdated 23 Sept 2026

    … Le [décret n° 59-178 du 22 janvier 1959 relatif aux attributions des ministres](https://www.legifrance.gouv …

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  7. data.gouv.fr

    Subventions - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 31 Jul 2025

    … Décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles …

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  8. data.gouv.fr

    Données essentielles de la commande publique transmises via le PES Marché depuis 2024

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026

    … 2022 relatif aux « données essentielles des marchés publics » et n°ECOM2235716A du 22/12/2022 relatif aux « données …

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  9. data.gouv.fr

    Données essentielles de la commande publique - fichiers consolidés

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Nov 2026

    L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …

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  10. data.gouv.fr

    Données essentielles marchés publics ATIH

    Nathalie FOURCADEUpdated 17 Dec 2025

    L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …

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  11. data.gouv.fr

    CONSTIT: les décisions du Conseil constitutionnel

    Conseil constitutionnelUpdated 19 Sept 2019

    … Décret n° 2002-1064 du 7 août 2002 relatif au service public de la diffusion du droit par …

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  12. data.gouv.fr

    API DECP

    Agence pour l'Informatique Financière de l'EtatUpdated 14 Nov 2026

    L'[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …

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  13. data.gouv.fr

    Base de données nationale de la réglementation de circulation

    DiaLogUpdated 10 Sept 2026

    … Il offre aux **gestionnaires de voirie** la possibilité de numériser leurs arrêtés relatifs à la circulation et au …

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  14. data.gouv.fr

    Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord »

    Premier ministreUpdated 9 Oct 2026

    La [loi du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les …

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  15. data.gouv.fr

    BODACC

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Sont également insérées au BODACC, des annonces civiles (avis relatifs aux procédures de rétablissement personnel et avis de …

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  16. data.gouv.fr

    Réseaux de transports en commun de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et des Bouches-du-Rhône

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 1 Apr 2026

    … https://www.lametropolemobilite.fr/ « La Métropole Mobilité » propose tout une gamme de services relatifs aux transports en commun …

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  17. data.gouv.fr

    CAPP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … code de l’organisation judiciaire (partie réglementaire) et relatif au Service de documentation, des études et du rapport …

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  18. data.gouv.fr

    Nids de goélands recensés – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026

    … protocole de stérilisation, chaque nid identifié est en relation avec un site. Chaque site peut comprendre 1 ou …

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  19. data.gouv.fr

    ACCO : Accords d’entreprise

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    … décret n° 2017-752 du 3 mai 2017 relatif à la publicité des accords collectifs. Ces accords peuvent …

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