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56 datasets for “reglement”
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Concentrations moyennes annuelles des polluants réglementés en Île-de-France
AirparifUpdated 28 Mar 2019
Estimation par modélisation des concentrations moyennes des polluants NO2 et PM10 en Île-de-France par année depuis …
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Base de données nationale de la réglementation de circulation
DiaLogUpdated 10 Sept 2026
… DiaLog propose également des outils qui permettent aux collectivités de rédiger, indexer, cartographier leur réglementation de voirie tout …
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Actes de Grand Besançon Métropole
GRAND BESANCON METROPOLEUpdated 6 Jul 2022
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en …
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Actes de la Ville de Besançon
Ville de BesanconUpdated 6 Jul 2022
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en …
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Données « temps réel » de mesure des concentrations de polluants atmosphériques réglementés
Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l'AirUpdated 21 Oct 2026
… Le LCSQA est mandaté par le Ministère en charge de l’Environnement pour réaliser le rapportage réglementaire de …
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LEGI: Codes, lois et règlements consolidés
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Le texte intégral consolidé de la législation et de la réglementation nationale. Il est essentiellement constitué par : * les …
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API DECP
Agence pour l'Informatique Financière de l'EtatUpdated 14 Nov 2026
L'[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …
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Ontologie RDF pour le Passeport Produit Numérique (DPP) et la Réparabilité
VerisavUpdated 8 Aug 2026
… même référentiel réglementaire et sémantique que l’Union européenne. Ce vocabulaire est **aligné** sur : * **ESPR** — règlement (UE) **2024 …
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Concentrations annuelles moyennes de polluants dans l'air ambiant issues du réseau permanent de mesures en région Île-de-France sur 5 ans glissants
AirparifUpdated 19 Jul 2018
Concentrations issues du réseau fixe de mesure des principaux polluants réglementés dans l'air : SO2, NO2, NOx, PM10 …
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Concentrations mensuelles moyennes de polluants dans l'air ambiant issues du réseau permanent de mesures en région Île-de-France sur un an glissant
AirparifUpdated 19 Sept 2018
Concentrations issues du réseau fixe de mesure des principaux polluants réglementés dans l'air : SO2, NO2, NOx, PM10 …
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Simulateur : estimer les INTERETS MORATOIRES D'UN MARCHE PUBLIC
Premier ministreUpdated 13 Apr 2026
… Lors de l'exécution d'un marché public, si l'administration ne respecte pas les délais réglementaires pour …
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INFO-FINANCIERE
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Mécanisme de stockage centralisé des informations réglementées. Le site info-financière assure la publication sur le web des …
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Marchés publics : données essentielles de la commande publique du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Nov 2026
Marchés publics du Département de Loire-Atlantique conformément au format réglementaire de publication des données essentielles des marchés …
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Concentrations moyennes journalières de polluants dans l'air ambiant issues du réseau permanent de mesures automatiques en région Île-de-France
AirparifUpdated 22 Mar 2019
Concentrations moyennes journalières issues du réseau fixe des principaux polluants réglementés dans l'air sur la région Île …
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Concentrations horaires de polluants dans l'air ambiant issues du réseau permanent de mesures automatiques en région Île-de-France
AirparifUpdated 18 Sept 2018
Concentrations moyennes horaires issues du réseau fixe des mesures européennes des principaux polluants réglementés dans l'air sur …
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Marchés publics : données essentielles de la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 12 Nov 2026
… marchés dont la valeur est inférieure au seuil réglementaire de 40 000 € HT. Les données alimentent l'[observatoire …
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Les délibérations de la CNIL
CNILUpdated 26 Jul 2017
… son décret d’application ainsi que par le règlement intérieur de la Commission. Les délibérations adoptées entre le …
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Subventions - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Jul 2025
… du règlement UE * Pourcentage du montant de la subvention attribuée au bénéficiaire Au-delà des critères réglementaires, le …
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Inventaire des collections du musée d'art et d'histoire Saint-Brieuc - export partiel
Conseil Départemental22Updated 4 Mar 2025
… l’ensemble des rubriques classiques de l’Inventaire réglementaire définies par le Service des musée de France / Direction …
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Données essentielles du profil acheteur Mégalis Bretagne - schéma arrêté 2019
Mégalis BretagneUpdated 28 Jan 2026
Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données essentielles des marchés …
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