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15 datasets for “execution”
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Compte administratif 2014
Région GRAND ESTUpdated 20 Jan 2016
… Il retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes.
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Données Essentielles SafeTender
OMNIKLESUpdated 19 Nov 2025
… des titulaires du marché * L’objet du marché * Le montant * La procédure de passation * L’exécution du marché
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Actes de Grand Besançon Métropole
GRAND BESANCON METROPOLEUpdated 6 Jul 2022
… leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de …
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Actes de la Ville de Besançon
Ville de BesanconUpdated 6 Jul 2022
… leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de …
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Budgets primitifs de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 28 Sept 2026
… Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. Chaque budget primitif prend la forme d'un flux …
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Données essentielles du profil acheteur Mégalis Bretagne - schéma arrêté 2019
Mégalis BretagneUpdated 28 Jan 2026
… publics notifiés par Mégalis Bretagne (en cours d'exécution ou terminés). Il est issu d'une API de …
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Marchés publics conclus par la ville de Sartrouville
Commune de SartrouvilleUpdated 29 Mar 2019
… apporter des modifications aux contrats en cours d'exécution. Il est possible de contacter la ville à l …
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Comptes financiers uniques de la Région Normandie de 2022 à 2025
Région NormandieUpdated 12 Nov 2026
… La présentation sous forme de compte rendu de l'exécution budgétaire est modernisé (vues d'ensemble et vues …
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Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)
Julian MercerUpdated 29 Oct 2026
… L'équité matérielle dans l'enseignement supérieur et les bibliothèques publiques via des laboratoires informatiques exécutés dans le …
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Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)
Julian MercerUpdated 29 Oct 2026
… L'équité matérielle dans l'enseignement supérieur et les bibliothèques publiques via des laboratoires informatiques exécutés dans le …
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Budgets supplémentaires de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 2 Jan 2025
… applicables à l'élaboration, l'adoption et l'exécution des budgets de la collectivité. Les fichiers peuvent contenir …
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Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 2 Jan 2025
… applicables à l'élaboration, l'adoption et l'exécution des budgets de la collectivité. Pour en savoir plus …
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Comptes administratifs de la Région Normandie de 2018 à 2021
Région NormandieUpdated 14 Aug 2024
… applicables à l'élaboration, l'adoption et l'exécution des budgets de la collectivité. Les fichiers peuvent contenir …
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Simulateur : estimer les INTERETS MORATOIRES D'UN MARCHE PUBLIC
Premier ministreUpdated 13 Apr 2026
… Lors de l'exécution d'un marché public, si l'administration ne respecte pas les délais réglementaires pour …
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Ontologie RDF pour le Passeport Produit Numérique (DPP) et la Réparabilité
VerisavUpdated 8 Aug 2026
… écoconception / passeports produit) * **Registre DPP UE** — règlement d’exécution (UE) **2026/1778** (enregistrement, preuves, URI de backup DPPSP …
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