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Filtersdata.gouv.fr · XML
  1. data.gouv.fr

    Compte administratif 2014

    Région GRAND ESTUpdated 20 Jan 2016

    … Il retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes.

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  2. data.gouv.fr

    Données Essentielles SafeTender

    OMNIKLESUpdated 19 Nov 2025

    … des titulaires du marché * L’objet du marché * Le montant * La procédure de passation * L’exécution du marché

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  3. data.gouv.fr

    Actes de Grand Besançon Métropole

    GRAND BESANCON METROPOLEUpdated 6 Jul 2022

    … leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de …

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  4. data.gouv.fr

    Actes de la Ville de Besançon

    Ville de BesanconUpdated 6 Jul 2022

    … leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de …

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  5. data.gouv.fr

    Budgets primitifs de la Région Normandie depuis 2018

    Région NormandieUpdated 28 Sept 2026

    … Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. Chaque budget primitif prend la forme d'un flux …

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  6. data.gouv.fr

    Données essentielles du profil acheteur Mégalis Bretagne - schéma arrêté 2019

    Mégalis BretagneUpdated 28 Jan 2026

    … publics notifiés par Mégalis Bretagne (en cours d'exécution ou terminés). Il est issu d'une API de …

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  7. data.gouv.fr

    Marchés publics conclus par la ville de Sartrouville

    Commune de SartrouvilleUpdated 29 Mar 2019

    … apporter des modifications aux contrats en cours d'exécution. Il est possible de contacter la ville à l …

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  8. data.gouv.fr

    Comptes financiers uniques de la Région Normandie de 2022 à 2025

    Région NormandieUpdated 12 Nov 2026

    … La présentation sous forme de compte rendu de l'exécution budgétaire est modernisé (vues d'ensemble et vues …

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  9. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … L'équité matérielle dans l'enseignement supérieur et les bibliothèques publiques via des laboratoires informatiques exécutés dans le …

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  10. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … L'équité matérielle dans l'enseignement supérieur et les bibliothèques publiques via des laboratoires informatiques exécutés dans le …

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  11. data.gouv.fr

    Budgets supplémentaires de la Région Normandie depuis 2018

    Région NormandieUpdated 2 Jan 2025

    … applicables à l'élaboration, l'adoption et l'exécution des budgets de la collectivité. Les fichiers peuvent contenir …

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  12. data.gouv.fr

    Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie depuis 2018

    Région NormandieUpdated 2 Jan 2025

    … applicables à l'élaboration, l'adoption et l'exécution des budgets de la collectivité. Pour en savoir plus …

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  13. data.gouv.fr

    Comptes administratifs de la Région Normandie de 2018 à 2021

    Région NormandieUpdated 14 Aug 2024

    … applicables à l'élaboration, l'adoption et l'exécution des budgets de la collectivité. Les fichiers peuvent contenir …

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  14. data.gouv.fr

    Simulateur : estimer les INTERETS MORATOIRES D'UN MARCHE PUBLIC

    Premier ministreUpdated 13 Apr 2026

    … Lors de l'exécution d'un marché public, si l'administration ne respecte pas les délais réglementaires pour …

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  15. data.gouv.fr

    Ontologie RDF pour le Passeport Produit Numérique (DPP) et la Réparabilité

    VerisavUpdated 8 Aug 2026

    … écoconception / passeports produit) * **Registre DPP UE** — règlement d’exécution (UE) **2026/1778** (enregistrement, preuves, URI de backup DPPSP …

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“execution” datasets · Open Data Finder