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Filtersdata.gouv.fr · XML
  1. data.gouv.fr

    Ontologie RDF pour les garanties et contrats SAV (WTY)

    VerisavUpdated 29 Apr 2026

    … Il permet de décrire les couvertures, exclusions, conditions contractuelles, règles de prise en charge et responsabilités financières. Ces …

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  2. data.gouv.fr

    Nuit des Musées : programme national de la 11ème édition le 16 mai 2015

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … animation, Type de visite ou d'animation, Dates, Horaires, Conditions d'accès, Accessibilité handicapés, Thème de la visite.

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  3. data.gouv.fr

    PLAN DE GÊNE SONOREDE L'AÉROPORT D'ORLY

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNEUpdated 28 Jan 2020

    … Cette aide ne peut-être allouée que sous certaines conditions. Seuls les 12 principaux aéroports sont dotés d …

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  4. data.gouv.fr

    Subventions - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 31 Jul 2025

    … entre les bénéficiaires. * Nature de la subvention attribuée * Conditions de versement de la subvention * Date ou période de …

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  5. data.gouv.fr

    Journées européennes du patrimoine

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … identifiant, intitulé (en plusieurs langues), description, dates, horaires, lieu, conditions d’accès, type de public visé et état …

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  6. data.gouv.fr

    CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires). **L'attention du …

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  7. data.gouv.fr

    Marché à procédure adaptée - Élaboration d'une stratégie globale d'attractivité territoriale

    Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de SaôneUpdated 16 May 2019

    … Identifie les actions à conduire localement pour rendre le territoire (plus) attractif, et créer ainsi des conditions d …

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  8. data.gouv.fr

    Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME)

    France TravailUpdated 20 Oct 2026

    … être), ainsi que les conditions d’accès au métier, les certifications associées, les conditions d’exercice, et les …

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  9. data.gouv.fr

    Data.bnf.fr : les données de la BnF en RDF

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 5 Feb 2026

    … la BnF met ces données librement à votre disposition à condition d’en mentionner la source.

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    • RDF/NT
    • RDF/N3
    • RDF.NT
    • RDF
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  10. data.gouv.fr

    Simulateur AI-JE DROIT A LA GARANTIE JEUNES ?

    Premier ministreUpdated 12 Aug 2021

    … simulateur permet de savoir si vous remplissez les conditions nécessaires pour obtenir la Garantie jeunes. Les données du …

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  11. data.gouv.fr

    Simulateur POUVEZ-VOUS BENEFICIER DU REGROUPEMENT FAMILIAL ?

    Premier ministreUpdated 12 Aug 2021

    … vous permet de savoir si vous remplissez les conditions pour déposer un dossier de regroupement familial auprès de …

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  12. data.gouv.fr

    CCFr - Répertoire - Fiches descriptives de fonds documentaires

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 6 Jul 2026

    … historique, conditions d’accès, de reproduction, période couverte, sujet, langue, types de documents, catalogues et inventaires, références bibliographiques …

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  13. data.gouv.fr

    CCFr - Répertoire - Fiches descriptives de bibliothèques

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 6 Jul 2026

    … Chaque enregistrement comprend à la fois des informations pratiques et scientifiques (adresse, horaires, conditions d’accès, adresse web …

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  14. data.gouv.fr

    Base de données publique des médicaments vétérinaires autorisés en France

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 17 Jan 2025

    … espèce - Les quantités et unités des présentations - Les conditions de prescription délivrance pour chaque présentation de médicaments vétérinaires …

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  15. data.gouv.fr

    Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … pour obtenir la nationalité française par naturalisation, le demandeur doit remplir certaines conditions. Les données du simulateur sont …

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  16. data.gouv.fr

    Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord »

    Premier ministreUpdated 9 Oct 2026

    … ou par les décrets qui prévoient, dans les conditions fixées par la loi, des dérogations au principe du …

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  17. data.gouv.fr

    Service-Public.gouv.fr - Actualités Particuliers

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … 4_vers_3.5_rediffuseurs_v0-20250514.pdf) **Conditions d’utilisation** Les données sont réutilisables gratuitement sous [licence …

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  18. data.gouv.fr

    Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … 4_vers_3.5_rediffuseurs_v0-20250514.pdf) **Conditions de réutilisation** Les données sont réutilisables gratuitement sous [licence …

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  19. data.gouv.fr

    LEGI: Codes, lois et règlements consolidés

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … le site . [Pour plus d'informations sur les conditions d'utilisation et pour accéder à la documentation cliquer …

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  20. data.gouv.fr

    Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … 4_vers_3.5_rediffuseurs_v0-20250514.pdf) **Conditions de réutilisation** Les données sont réutilisables gratuitement sous [licence …

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