Search results for condition
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21 datasets for “condition”
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Ontologie RDF pour les garanties et contrats SAV (WTY)
VerisavUpdated 29 Apr 2026
… Il permet de décrire les couvertures, exclusions, conditions contractuelles, règles de prise en charge et responsabilités financières. Ces …
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Nuit des Musées : programme national de la 11ème édition le 16 mai 2015
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… animation, Type de visite ou d'animation, Dates, Horaires, Conditions d'accès, Accessibilité handicapés, Thème de la visite.
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PLAN DE GÊNE SONOREDE L'AÉROPORT D'ORLY
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNEUpdated 28 Jan 2020
… Cette aide ne peut-être allouée que sous certaines conditions. Seuls les 12 principaux aéroports sont dotés d …
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Subventions - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Jul 2025
… entre les bénéficiaires. * Nature de la subvention attribuée * Conditions de versement de la subvention * Date ou période de …
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- TURTLE
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Journées européennes du patrimoine
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… identifiant, intitulé (en plusieurs langues), description, dates, horaires, lieu, conditions d’accès, type de public visé et état …
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CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires). **L'attention du …
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Marché à procédure adaptée - Élaboration d'une stratégie globale d'attractivité territoriale
Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de SaôneUpdated 16 May 2019
… Identifie les actions à conduire localement pour rendre le territoire (plus) attractif, et créer ainsi des conditions d …
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Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME)
France TravailUpdated 20 Oct 2026
… être), ainsi que les conditions d’accès au métier, les certifications associées, les conditions d’exercice, et les …
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Data.bnf.fr : les données de la BnF en RDF
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 5 Feb 2026
… la BnF met ces données librement à votre disposition à condition d’en mentionner la source.
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- RDF/NT
- RDF/N3
- RDF.NT
- RDF
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Simulateur AI-JE DROIT A LA GARANTIE JEUNES ?
Premier ministreUpdated 12 Aug 2021
… simulateur permet de savoir si vous remplissez les conditions nécessaires pour obtenir la Garantie jeunes. Les données du …
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Simulateur POUVEZ-VOUS BENEFICIER DU REGROUPEMENT FAMILIAL ?
Premier ministreUpdated 12 Aug 2021
… vous permet de savoir si vous remplissez les conditions pour déposer un dossier de regroupement familial auprès de …
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CCFr - Répertoire - Fiches descriptives de fonds documentaires
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 6 Jul 2026
… historique, conditions d’accès, de reproduction, période couverte, sujet, langue, types de documents, catalogues et inventaires, références bibliographiques …
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CCFr - Répertoire - Fiches descriptives de bibliothèques
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 6 Jul 2026
… Chaque enregistrement comprend à la fois des informations pratiques et scientifiques (adresse, horaires, conditions d’accès, adresse web …
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Base de données publique des médicaments vétérinaires autorisés en France
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 17 Jan 2025
… espèce - Les quantités et unités des présentations - Les conditions de prescription délivrance pour chaque présentation de médicaments vétérinaires …
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Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ?
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… pour obtenir la nationalité française par naturalisation, le demandeur doit remplir certaines conditions. Les données du simulateur sont …
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Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord »
Premier ministreUpdated 9 Oct 2026
… ou par les décrets qui prévoient, dans les conditions fixées par la loi, des dérogations au principe du …
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Service-Public.gouv.fr - Actualités Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… 4_vers_3.5_rediffuseurs_v0-20250514.pdf) **Conditions d’utilisation** Les données sont réutilisables gratuitement sous [licence …
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Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… 4_vers_3.5_rediffuseurs_v0-20250514.pdf) **Conditions de réutilisation** Les données sont réutilisables gratuitement sous [licence …
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LEGI: Codes, lois et règlements consolidés
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… le site . [Pour plus d'informations sur les conditions d'utilisation et pour accéder à la documentation cliquer …
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Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… 4_vers_3.5_rediffuseurs_v0-20250514.pdf) **Conditions de réutilisation** Les données sont réutilisables gratuitement sous [licence …
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