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13 datasets for “adoptable”
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Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 11 Jun 2026
Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de la ville de Lorient. Cette liste précise : * la date …
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Les délibérations de la CNIL
CNILUpdated 26 Jul 2017
… Les délibérations adoptées entre le 1er janvier 1979 et le 3 mai 2012 ont été publiées dans leur …
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Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)
SénatUpdated 12 Aug 2020
… de loi ou propositions de résolution déposés ou adoptés au Sénat depuis le 1er décembre 2019. Ces données …
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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
GRAND BESANCON METROPOLEUpdated 27 Feb 2020
… Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
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Répertoire des débats et consultations publics - vie-publique.fr
Premier ministreUpdated 4 May 2020
… Elle référence un grand nombre de consultations menées sur internet préalablement à l'adoption de textes normatifs. Elle …
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Les comptes de la santé - Tableaux et graphiques
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Apr 2024
… des comptes nationaux de l’Insee, dont ils adoptent la méthodologie. Ils servent également de base à l …
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Budgets supplémentaires de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 2 Jan 2025
… respect des règles applicables à l'élaboration, l'adoption et l'exécution des budgets de la collectivité. Les …
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Budgets primitifs de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 28 Sept 2026
… respect des règles applicables à l'élaboration, l'adoption et l'exécution des budgets de la collectivité. La …
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Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 2 Jan 2025
… respect des règles applicables à l'élaboration, l'adoption et l'exécution des budgets de la collectivité. Pour …
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Comptes administratifs de la Région Normandie de 2018 à 2021
Région NormandieUpdated 14 Aug 2024
… respect des règles applicables à l'élaboration, l'adoption et l'exécution des budgets de la collectivité. Les …
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Avignon - Végétalisation Participative
AvignonUpdated 7 Sept 2024
… grandes lignes d’une charte de l’environnement adoptée par les villes. Partout où ils ont été mis …
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DOLE : les dossiers législatifs
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… de loi ne sont ouverts qu’après l’adoption du texte par la première assemblée saisie. **La mise …
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Comptes financiers uniques de la Région Normandie de 2022 à 2025
Région NormandieUpdated 12 Nov 2026
… respect des règles applicables à l'élaboration, l'adoption et l'exécution des budgets de la collectivité. Dans …
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