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31 datasets for “groupements”
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Comptes des partis et groupements politiques
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 10 Feb 2026
Données comptables des partis et groupements politiques issues des comptes d’ensemble déposés à la CNCCFP au titre …
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Groupements de collectivités territoriales 2017 en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 15 Feb 2018
… grand nombre des informations sur la catégorie des groupements de collectivités territoriales telle que définie par l’article …
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Données essentielles pour les marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 22 Mar 2024
… groupement des moyens nationaux terrestres, groupement d'intervention du déminage, groupement des moyens aériens) en 2023.
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Base nationale sur les intercommunalités
Direction générale des collectivités localesUpdated 13 Jul 2026
… des moyens pour contacter un groupement ; * **Compétences des groupements** : les compétences exercées par les groupements ; * **Périmètre des EPCI …
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Données essentielles des marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 6 Mar 2025
… Groupements des Moyens Aériens, Groupements d'Intervention du Déminage et Groupement des Moyens Nationaux Terrestres) en 2024.
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Données essentielles pour les marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 1 Mar 2023
… groupement des moyens aériens, groupement des moyens nationaux terrestres, groupement d'intervention du déminage) en 2022.
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Données essentielles des marchés publics 2021 – Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 18 Mar 2022
… groupement des moyens aériens, groupement d'intervention du déminage, groupement des moyens nationaux terrestres; ainsi que du bureau …
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Angioplasties Coronaires : Etablissements actifs dans la région Grand-Est
International Health Market Trends [IHMT]Updated 24 Apr 2020
… Code IHMT, Code FINESS, Groupements/ Centrales d'achats, Groupements Hospitaliers de Territoires (GHTs)
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Rythmologie : Etablissements actifs dans la région Occitanie
International Health Market Trends [IHMT]Updated 24 Apr 2020
… Code IHMT, Code FINESS, Groupements/ Centrales d'achats, Groupements Hospitaliers de Territoires (GHTs)
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Vasculaire Interventionnel : Etablissements actifs dans la région Auvergne-Rhône-Alpes
International Health Market Trends [IHMT]Updated 24 Apr 2020
… Code IHMT, Code FINESS, Groupements/ Centrales d'achats, Groupements Hospitaliers de Territoires (GHTs)
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Chirurgie Cardiaque : Etablissements actifs dans la région Provence Alpes Côte d'Azur (PACA)
International Health Market Trends [IHMT]Updated 24 Apr 2020
… Code IHMT, Code FINESS, Groupements/ Centrales d'achats, Groupements Hospitaliers de Territoires (GHTs)
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AGEC 2025
COMMUNE MONTECHUpdated 29 May 2026
… les acheteurs des collectivités territoriales et de leurs groupements d’acquérir des biens issus du réemploi ou de …
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SIED
Société d'Intérêt Economique du DunkerquoisUpdated 13 Apr 2026
Les trois sociétés (S3D, SPAD et FLD) sont adhérentes à un **Groupement d’Intérêt Economique : la SIED** (Société …
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Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)
CeremaUpdated 16 Jul 2026
… nom du groupement, N°SIREN, sa forme juridique, le nombre de membre Vos contacts au Cerema : Boîte mail …
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Déclaration des dépenses AGEC 2024-2025
Mairie de Neuilly sur MarneUpdated 11 Jul 2025
… Cette obligation de déclaration concerne les **services de l'État**, ainsi que les **collectivités territoriales et leurs groupements**.
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IRIS 76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Apr 2024
… intervention des centres médico-socaiux (CMS) et des groupements de CMS. Métadonnées Lien vers les métadonnées Ressources complémentaires …
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Energie et patrimoine communal -8- Pondérations
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… les dépenses énergétiques des communes, et de leurs Groupements à Fiscalité Propre pour leur patrimoine. Cette étude, réalisée …
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Energie et patrimoine communal -5- Bâtiments
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… les dépenses énergétiques des communes, et de leurs Groupements à Fiscalité Propre pour leur patrimoine. Cette étude, réalisée …
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Energie et patrimoine communal -3- Divers
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… les dépenses énergétiques des communes, et de leurs Groupements à Fiscalité Propre pour leur patrimoine. Cette étude, réalisée …
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Energie et patrimoine communal -2- Energie
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… les dépenses énergétiques des communes, et de leurs Groupements à Fiscalité Propre pour leur patrimoine. Cette étude, réalisée …
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