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49 datasets for “demarches”

  1. data.gouv.fr

    Observatoire de la qualité des démarches en ligne

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 20 Oct 2026

    L'Observatoire "Vos Démarches Essentielles" (VDE) est un dispositif gouvernemental chargé d’évaluer et d’améliorer la qualité …

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  2. data.gouv.fr

    DEMARCHES EN LIGNE: L'ETAT VOUS AIDE AVEC LES POINTS D'ACCUEIL NUMERIQUES

    Ministère de l'intérieurUpdated 19 Dec 2019

    L'ensemble des démarches auparavant effectuées en préfectures et sous-préfectures doivent désormais être réalisées sur internet, par …

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  3. data.gouv.fr

    Français de l'étranger : inscriptions au registre des Français établis hors de France

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 3 May 2021

    … L'inscription au Registre, démarche volontaire ouverte aux Français résidant à l'étranger, s'effectue auprès du réseau …

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  4. data.gouv.fr

    Base des démarches des territoires en Auvergne-Rhône-Alpes - Juillet 2023

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … L'objectif de la base est de mettre à disposition une sélection de démarches et d’opérations portées …

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  5. data.gouv.fr

    Base des démarches des territoires en Auvergne-Rhône-Alpes - Juin 2021

    ADEMEUpdated 24 Nov 2025

    … EPCI * B - Démarches Transverses * C - Démarches Air - Mobilités * D - Démarches Déchets / Économie Circulaire * E - Démarches Efficacité énergétique et …

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  6. data.gouv.fr

    Base des démarches des territoires en Auvergne-Rhône-Alpes - Juillet 2022

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … Bertrand d'HUMIERES - Stage L3 Géographie et Aménagement à l'Université Lyon 3. **Démarches territoriales intégrées** : Sylvain AVRIL …

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  7. data.gouv.fr

    Base des démarches des territoires en Auvergne-Rhône-Alpes - v4 - Janvier 2025

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … L'objectif de la base est de mettre à disposition une sélection de démarches et d’opérations portées …

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  8. data.gouv.fr

    Tableau de bord des services publics numériques

    Premier ministreUpdated 23 Feb 2016

    Ce tableau de bord contient, pour 25 démarches courantes, le pourcentage 2012, 2013 et 2014 de démarches réalisées …

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  9. data.gouv.fr

    Zones d'extinction de l'éclairage public à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 30 Sept 2022

    Zones concernées par une démarche d’extinction nocturne de l’éclairage public. L'allumage est automatique par horloge …

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  10. data.gouv.fr

    [Défi 4] Efficacité énergétique & Bâtiments publics

    Programme DataEnergie - 29&30 juinUpdated 12 Jun 2017

    … consommation énergétique des bâtiments qu’ils gèrent et les engager dans une démarche de réduction de cette consommation.

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  11. data.gouv.fr

    Kit outils opendata29

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 31 Dec 2024

    … Il détaille entre autres la démarche de sélection et de mise en ligne des données, en y intégrant …

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  12. data.gouv.fr

    Bilan Carbone de RSEAUD Consult.

    SARL RSEAUD ConsulUpdated 18 Apr 2024

    … RSEAUD Consult est un cabinet conseil qui accompagne les entreprise dans la mise en place de leur démarche …

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  13. data.gouv.fr

    Subventions octroyées par la ville aux associations du territoire

    Commune de Ferney-VoltaireUpdated 14 Oct 2026

    … Cette démarche contribue au bien-vivre ensemble et s’articule autour de six grands axes : solidarité, enseignement, jeunesse …

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  14. data.gouv.fr

    Festival Les nuits carrées à Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 21 Apr 2026

    … local ; Une programmation internationale pointue et accessible ; Une démarche éco-citoyenne et responsable, premier festival éco-responsable des …

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  15. data.gouv.fr

    Délibérations du conseil municipal de Rambouillet - 2025

    Ville de RambouilletUpdated 4 Nov 2026

    … Ces informations sont publiées dans une démarche de transparence et de réutilisation des données publiques.

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  16. data.gouv.fr

    Délibérations du conseil municipal de Rambouillet - 2026

    Ville de RambouilletUpdated 4 Nov 2026

    … Ces informations sont publiées dans une démarche de transparence et de réutilisation des données publiques.

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  17. data.gouv.fr

    Performance des stations d'épuration

    Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021

    … se situent sur un territoire couvert par un contrat de rivière ou une autre démarche de bassin équivalente.

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  18. data.gouv.fr

    Monuments commémoratifs à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 29 Apr 2024

    … grand potentiel et, dans l’intérêt de tous, de soutenir la démarche d’open data dans son ensemble.

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  19. data.gouv.fr

    Nombre de personnes faisant l'objet d'une interdiction volontaire de jeux depuis 2021

    Autorité nationale des jeuxUpdated 4 Mar 2025

    L'interdiction volontaire de jeux est une démarche strictement personnelle qui s'effectue en ligne auprès de l …

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  20. Open Government Canada

    Data inventory

    Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 27 May 2026

    … Open Data Policy] (https://donnees.montreal.ca/notre-demarche). The inventory provides a portrait of the data that …

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“demarches” datasets · Open Data Finder