Search results for demarches
FiltersXLSX
49 datasets for “demarches”
- data.gouv.fr
Observatoire de la qualité des démarches en ligne
Direction interministérielle du numériqueUpdated 20 Oct 2026
L'Observatoire "Vos Démarches Essentielles" (VDE) est un dispositif gouvernemental chargé d’évaluer et d’améliorer la qualité …
- ODS
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
DEMARCHES EN LIGNE: L'ETAT VOUS AIDE AVEC LES POINTS D'ACCUEIL NUMERIQUES
Ministère de l'intérieurUpdated 19 Dec 2019
L'ensemble des démarches auparavant effectuées en préfectures et sous-préfectures doivent désormais être réalisées sur internet, par …
- ODS
- XLSX
- data.gouv.fr
Français de l'étranger : inscriptions au registre des Français établis hors de France
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 3 May 2021
… L'inscription au Registre, démarche volontaire ouverte aux Français résidant à l'étranger, s'effectue auprès du réseau …
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Base des démarches des territoires en Auvergne-Rhône-Alpes - Juillet 2023
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… L'objectif de la base est de mettre à disposition une sélection de démarches et d’opérations portées …
- URL
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Base des démarches des territoires en Auvergne-Rhône-Alpes - Juin 2021
ADEMEUpdated 24 Nov 2025
… EPCI * B - Démarches Transverses * C - Démarches Air - Mobilités * D - Démarches Déchets / Économie Circulaire * E - Démarches Efficacité énergétique et …
- PAGE WEB
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Base des démarches des territoires en Auvergne-Rhône-Alpes - Juillet 2022
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Bertrand d'HUMIERES - Stage L3 Géographie et Aménagement à l'Université Lyon 3. **Démarches territoriales intégrées** : Sylvain AVRIL …
- URL
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Base des démarches des territoires en Auvergne-Rhône-Alpes - v4 - Janvier 2025
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… L'objectif de la base est de mettre à disposition une sélection de démarches et d’opérations portées …
- URL
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Tableau de bord des services publics numériques
Premier ministreUpdated 23 Feb 2016
Ce tableau de bord contient, pour 25 démarches courantes, le pourcentage 2012, 2013 et 2014 de démarches réalisées …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Zones d'extinction de l'éclairage public à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 30 Sept 2022
Zones concernées par une démarche d’extinction nocturne de l’éclairage public. L'allumage est automatique par horloge …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
[Défi 4] Efficacité énergétique & Bâtiments publics
Programme DataEnergie - 29&30 juinUpdated 12 Jun 2017
… consommation énergétique des bâtiments qu’ils gèrent et les engager dans une démarche de réduction de cette consommation.
- XLSX
- data.gouv.fr
Kit outils opendata29
Conseil départemental du FinistèreUpdated 31 Dec 2024
… Il détaille entre autres la démarche de sélection et de mise en ligne des données, en y intégrant …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Bilan Carbone de RSEAUD Consult.
SARL RSEAUD ConsulUpdated 18 Apr 2024
… RSEAUD Consult est un cabinet conseil qui accompagne les entreprise dans la mise en place de leur démarche …
- XLSX
- data.gouv.fr
Subventions octroyées par la ville aux associations du territoire
Commune de Ferney-VoltaireUpdated 14 Oct 2026
… Cette démarche contribue au bien-vivre ensemble et s’articule autour de six grands axes : solidarité, enseignement, jeunesse …
- XLSX
- data.gouv.fr
Festival Les nuits carrées à Antibes
Ville d'AntibesUpdated 21 Apr 2026
… local ; Une programmation internationale pointue et accessible ; Une démarche éco-citoyenne et responsable, premier festival éco-responsable des …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Délibérations du conseil municipal de Rambouillet - 2025
Ville de RambouilletUpdated 4 Nov 2026
… Ces informations sont publiées dans une démarche de transparence et de réutilisation des données publiques.
- XLSX
- data.gouv.fr
Délibérations du conseil municipal de Rambouillet - 2026
Ville de RambouilletUpdated 4 Nov 2026
… Ces informations sont publiées dans une démarche de transparence et de réutilisation des données publiques.
- XLSX
- data.gouv.fr
Performance des stations d'épuration
Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021
… se situent sur un territoire couvert par un contrat de rivière ou une autre démarche de bassin équivalente.
- XLSX
- XLS
- CSV
- data.gouv.fr
Monuments commémoratifs à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 29 Apr 2024
… grand potentiel et, dans l’intérêt de tous, de soutenir la démarche d’open data dans son ensemble.
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Nombre de personnes faisant l'objet d'une interdiction volontaire de jeux depuis 2021
Autorité nationale des jeuxUpdated 4 Mar 2025
L'interdiction volontaire de jeux est une démarche strictement personnelle qui s'effectue en ligne auprès de l …
- CSV
- XLSX
- Open Government Canada
Data inventory
Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 27 May 2026
… Open Data Policy] (https://donnees.montreal.ca/notre-demarche). The inventory provides a portrait of the data that …
- HTML
- CSV
- XLSX