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154 datasets for “collectivite”
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Action extérieure des collectivités territoriales dans les six zones géographiques : Amériques-Caraïbes, Afrique-Océan Indien, Asie, Océanie, Europe et Proche et Moyen-Orient (mars 2017)
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 30 Mar 2017
… par le Délégué à l’action extérieure des collectivités territoriales du MAEDI. Elles recensent les 11 100 projets …
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L'impôt sur le revenu par collectivité territoriale (IRCOM)
Ministères économiques et financiersUpdated 26 May 2026
Pour chaque région, département ou commune, vous pouvez connaître le nombre de foyers fiscaux et le montant des …
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Impôt de solidarité sur la fortune - Impôt sur la fortune immobilière par collectivité territoriale
Ministères économiques et financiersUpdated 14 Apr 2026
Pour chaque commune de plus de 20 000 habitants ayant plus de 50 redevables à l'Impôt de …
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Sport Santé en Collectivité pour les agents de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 6 May 2026
Activités organisées en interne au titre du Sport Santé en Collectivité pour les agents de la Ville d …
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Liste des collectivités recevant une aide financière du Département du Calvados : Aide aux Petites Communes Rurales (APCR) et Contrats de territoire
Département du CalvadosUpdated 22 Nov 2024
Liste des collectivités recevant une aide financière du Département du Calvados : Aide aux Petites Communes Rurales (APCR) et …
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Baromètre régional du numérique en Lorraine
Région GRAND ESTUpdated 27 Jan 2016
Indicateurs sur les équipements, les usages et les pratiques numériques des particuliers / ménages, des entreprises et des collectivités …
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La dotation globale de fonctionnement (DGF) des communes 2014-2016
DataSpot Le TélégrammeUpdated 2 Jun 2016
Voici un fichier constitué à partir des données de la Direction générale des collectivités locales portant sur la …
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Les bibliothèques des collectivités territoriales : adresses et données d’activité de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024
Données des bibliothèques des collectivités territoriales au 31/12/2022. Ce jeu de données rassemble les adresses des …
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Groupements de collectivités territoriales 2017 en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 15 Feb 2018
… collectivités territoriales telle que définie par l’article L5210-1-1 A du code général des collectivités territoriales …
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Inventaire du patrimoine culturel lorrain
Région GRAND ESTUpdated 24 Feb 2016
Les bases de données documentaires du SRI forment un ensemble cohérent organisé selon le principe suivant : La base …
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Tarifs postaux Entreprises et Collectivites 2026
La PosteUpdated 16 Jul 2026
« Le service universel postal concourt à la cohésion sociale et au développement équilibré du territoire. Il est assuré …
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Rapports d'observations définitives des Chambres Régionales des Comptes (CRC) et réponses associées
Cour des comptesUpdated 22 Jan 2020
Les Chambres Régionales des Comptes (CRC) publient régulièrement des rapports synthétisant les situations des entités qu'elles ont …
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Délibérations du conseil municipal de Rambouillet - 2025
Ville de RambouilletUpdated 4 Nov 2026
La Ville de Rambouillet met à disposition la liste des délibérations examinées et adoptées par le conseil municipal …
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Délibérations du conseil municipal de Rambouillet - 2026
Ville de RambouilletUpdated 4 Nov 2026
La Ville de Rambouillet met à disposition la liste des délibérations examinées et adoptées par le conseil municipal …
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Meublés de tourisme et marché immobilier en Corse – Indicateurs communaux 2025
Collectivité de CorseUpdated 8 Jul 2026
… et d'aide à la décision pour les collectivités, les services de l'État, les chercheurs et le …
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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019
Ville de Saint-AvéUpdated 4 Dec 2020
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019 établie sur le modèle des spécifications du …
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Meublés de tourisme et marché immobilier en Corse – Indicateurs EPCI 2025
Collectivité de CorseUpdated 8 Jul 2026
Ce jeu de données présente des indicateurs croisant les meublés de tourisme et le marché immobilier à l …
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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020
Ville de Saint-AvéUpdated 15 Jan 2021
Ce jeu de données provient d'un service public certifié Liste des délibérations du conseil municipal de Saint …
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Indice quotidien de qualité de l’air pour les collectivités territoriales en Occitanie
Atmo OccitanieUpdated 13 Nov 2026
**Généalogie au sens Inspire** : Arrêté du 10/07/20 relatif à l'indice de la qualité de l …
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Les modalités départementales de gestion de l'ASH des personnes âgées
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 Feb 2021
Les données mises à disposition portent sur les modalités départementales de gestion de l'aide sociale à l …
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