Search results for circulaire
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27 datasets for “circulaire”
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déclaration AGEC
collectivité d'OsnyUpdated 25 Jun 2026
… la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, conformément à la loi Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire (AGEC
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Dépenses loi AGEC 2025
Département du CherUpdated 30 Jun 2026
… la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - dite loi AGEC, pour le département du Cher**
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Declaration_AGEC_2025
VILLE DE REZÉUpdated 30 Jun 2026
il s'agit de déclarer les dépenses de l'année civile 2025 sur les familles du décret AGEC …
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Déclaration 2024_ Loi AGEC_Ville de Pessac
Ville de PessacUpdated 8 Jul 2025
… lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs …
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Déclaration 2025_ Loi AGEC_Ville de Pessac
Ville de PessacUpdated 29 Jun 2026
… lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs …
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Déclaration 2024_ Loi AGEC_Ville de Bègles
Commune de BèglesUpdated 8 Jul 2025
… lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs …
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Déclaration 2025_ Loi AGEC_Ville de Bègles
Commune de BèglesUpdated 24 Jun 2026
… lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs …
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Acteurs de l'économie circulaire - Que faire de mes objets et déchets ?
ADEMEUpdated 9 Nov 2026
… disposition une liste de solutions de l’économie circulaire sur l’ensemble du territoire national. Le fichier agrège …
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Mairie de GruissanUpdated 30 Jun 2026
… lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs …
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Dépense annuelle consacrée aux réemploi, réutilisation ou recyclage dans les marchés publics de la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026
… lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs …
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Déclaration 2025 relative à l'article 58 de la loi AGEC
EPTB Seine Grands LacsUpdated 6 Aug 2026
… lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (AGEC) prescrit une déclaration sur les achats de produits …
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Kwartaalcijfers 2024 - Wet wapens en munitie
DONL DataregisterUpdated 31 Oct 2024
… de Wet wapens en munitie, de Wet natuurbescherming, de Regeling wapens en munitie en de Circulaire wapens en …
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LOI AGEC
Commune de MontechUpdated 8 Jul 2025
… lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs …
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Déclaration 2026 des dépenses 2025 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)
Benoît GATELUpdated 14 Apr 2026
… de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire (AGEC), vous trouverez ci joint le tableau comprenant les …
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Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)
COMMUNE DE SAINT-OUEN L'AUMONEUpdated 8 Jul 2025
… de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire (AGEC), vous trouverez ci joint le tableau comprenant les …
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Hospi Diag
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)Updated 18 Jul 2017
… et de Moyens entre ARS et établissements (cf. circulaire DGOS du 10 janvier 2012), dans le cadre de …
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- data.gouv.fr
Base des démarches des territoires en Auvergne-Rhône-Alpes - Juillet 2023
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Label Climat-Air-Energie et label Économie Circulaire, Tri à la source des Biodéchets, Tarification incitative, Contrats Chaleur …
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Donné économique sur l'e-commerce et son évolution en France 2026
sarl 1.0 acola Groupe BisatelUpdated 12 Feb 2026
ANALYSE ÉCONOMIQUE **E-commerce en France : vers le cap des 200 milliards d’euros en 2026** *Bilan 2025 …
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Base des démarches des territoires en Auvergne-Rhône-Alpes - Juillet 2022
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… CRTE, PCAET, Label Climat-Air-Energie et label Economie Circulaire, TEPOSCV, Tarification incitative, Contrats Chaleur renouvelable, etc. Les …
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Déclaration de l'acquisition de biens réalisés en 2025 issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de SeineUpdated 15 Jun 2026
… lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs …
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