Search results for achat
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59 datasets for “achat”
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Données sur les achats de véhicules faibles émissions lors du renouvellement de la flotte
Pôle Santé Travail Métropole NordUpdated 21 Oct 2024
Pourcentage de véhicules faibles émissions achetés lors du renouvellement de la flotte automobile de Pôle Santé Travail Métropole …
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L’achat et la livraison de fournitures de papeterie et de jeux éducatifs pour les écoles maternelles et élémentaires de Vallauris Golfe-Juan Jeux éducatifs
Ville de Vallauris Golfe-JuanUpdated 23 Jun 2026
**Il s'agit des données relatives à l'acquisition et à la livraison de jeux éducatifs pour les …
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Déclaration 2026 des dépenses 2025 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)
Benoît GATELUpdated 14 Apr 2026
… vous trouverez ci joint le tableau comprenant les achat effectués en 2025, prenant en considération la liste des …
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Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)
COMMUNE DE SAINT-OUEN L'AUMONEUpdated 8 Jul 2025
… vous trouverez ci joint le tableau comprenant les achat effectués en 2024, prenant en considération la liste des …
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Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)
Syndicat Mixte pour l'Aménagement du site du Lac BlancUpdated 8 Jul 2025
Tableau des achats effectués en 2024 par le SMALB, au vu de l'arrêté du 13/01/2025 …
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Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Nov 2018
… une mise en ligne sur la plateforme des achats de l’Etat (PLACE)(1).** Cette liste comprend le …
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Programmation des achats de l'Etat 2020-2023
Ministères économiques et financiersUpdated 14 Dec 2023
La Direction des Achats de l’État (DAE) publie la programmation des achats que les ministères seront potentiellement …
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Acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Mairie BOURG ST MAURICEUpdated 2 Jun 2026
Mise oeuvre de l'article 58 de la loi AGEC concernant l'obligation d'acquisition de biens issus …
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Profil d'acheteur - SIAO72
ASSOCIATION TARMACUpdated 14 Aug 2026
> **Ce jeu de données présente les informations relatives au profil d'acheteur du SIAO 72, permettant d'identifier …
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Achats de pesticides par code postal à Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… Les données des achats de PPP se basent sur les déclarations enregistrées depuis 2013. Elles concernent des achats …
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD RETZ ATLANTIQUEUpdated 25 Jun 2026
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi …
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Liste des marchés publics 2017
Ville de Pont-l'AbbéUpdated 25 Apr 2018
Ce jeu de données a été constitué à partir des données recensant tous les marchés publics conclus en …
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Déclaration 2024_ Loi AGEC_Ville de Pessac
Ville de PessacUpdated 8 Jul 2025
L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et …
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Déclaration 2025_ Loi AGEC_Ville de Pessac
Ville de PessacUpdated 29 Jun 2026
L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et …
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Déclaration 2024_ Loi AGEC_Ville de Bègles
Commune de BèglesUpdated 8 Jul 2025
L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et …
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Déclaration 2025_ Loi AGEC_Ville de Bègles
Commune de BèglesUpdated 24 Jun 2026
L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et …
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MAIRIE ETREPAGNY
Charlyne PANTIGNYUpdated 18 Jun 2026
RAPPORT ANNUEL DES ACHATS REPONDANT A LA LOI AGEC : ACHATS DE MATERIELS INTEGRANT DES MATIERES RECYCLEES BIENS ISSUS …
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Déclaration d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC)
Commune de ChâteaubourgUpdated 8 Jul 2025
Conformément aux dispositions légales et réglementaires, le document excel à télécharger reprend les achats s'inscrivant dans les …
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Déclaration d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC)
Quimper Bretagne OccidentaleUpdated 4 Jul 2025
Conformément aux dispositions légales et réglementaires, le document excel à télécharger reprend les achats s'inscrivant dans les …
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Déclaration d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC)
VILLE DE QUIMPERUpdated 3 Jul 2025
Conformément aux dispositions légales et réglementaires, le document excel à télécharger reprend les achats s'inscrivant dans les …
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