Search results for SCDL
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15 datasets for “SCDL”
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Déclaration du profil d'acheteur de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 26 Apr 2024
Profil d'acheteur de la Ville d'Antibes.
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Base d'adresses locales (BAL) d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 24 Aug 2026
Adresses de la commune, selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l’Association des Ingénieurs Territoriaux …
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Catalogue des jeux de données publiés en open data par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 27 Oct 2026
Catalogue des jeux de données publiés en open data par la Ville d'Antibes. Même s'il manque …
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Défibrillateurs installés à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 16 Oct 2026
Défibrillateurs installés à Antibes. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open …
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Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026
Liste des délibérations qui ont été votées par le Conseil municipal de la Ville d'Antibes depuis 1876 …
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Données essentielles des conventions de subvention attribuées par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 31 Aug 2026
Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales …
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Données essentielles relatives aux marchés publics de la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 3 Nov 2026
La publication des données essentielles de la Commande publique, prévue à l'article R2196-1 du Code de …
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Données essentielles des conventions de subvention sup à 23000 euros accordées par le Département d'Ille et Vilaine
Département d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Dec 2023
… De fait, la spécification SCDL du modèle de données relatif aux subventions attribuées par une collectivité locale a …
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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019
Ville de Saint-AvéUpdated 4 Dec 2020
… OpenDataFrance le 28 mai 2018 http://opendatalocale.net/scdl/ Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du …
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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2018
Ville de Saint-AvéUpdated 4 Dec 2020
… OpenDataFrance le 28 mai 2018 http://opendatalocale.net/scdl/ Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du …
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Délibérations du Conseil Municipal
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 18 Jan 2020
… Mensuelle ``` Schéma de données conforme au format du Socle Commun des Données Locales (SCDL).
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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017
Ville de Saint-AvéUpdated 4 Dec 2020
… OpenDataFrance le 28 mai 2018 http://opendatalocale.net/scdl/ Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du …
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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020
Ville de Saint-AvéUpdated 15 Jan 2021
… OpenDataFrance le 28 mai 2018 http://opendatalocale.net/scdl/ Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du …
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Délibérations du conseil municipal de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 11 Aug 2026
… Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a été validé sur …
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Arrêtés du Président du conseil départemental du Cher du 2ème trimestre 2022 au 2ème trimestre 2026 inclus
Département du CherUpdated 12 Nov 2026
… Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Au-delà des obligations légales …
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