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  1. data.gouv.fr

    Composition des conseils d'administration ou de surveillance des entreprises relevant de l'APE

    Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du NumériqueUpdated 28 May 2015

    Composition des conseils d'administration ou de surveillance des entreprises relevant de l'APE

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  2. data.gouv.fr

    composition socio-professionnelle des collèges de Gironde

    MadadaUpdated 17 Mar 2020

    Ce jeu de données contient la répartition par catégories socio-professionnelles (très favorisé, favorisé, employés et ouvrier, très …

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  3. data.gouv.fr

    Plats des menus de la restauration collective de la Ville d’Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 13 Nov 2026

    Ce jeu, publié sur une base bimestrielle (une fois toutes les deux semaines), décrit la composition des plats …

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  4. data.gouv.fr

    Menus de la restauration collective de la Ville d’Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 13 Nov 2026

    Ce jeu, publié sur une base bimestrielle (une fois toutes les deux semaines), décrit la composition des menus …

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  5. data.gouv.fr

    Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)

    CeremaUpdated 16 Jul 2026

    … la composition des RT (1 ligne par commune) avec : les informations de la commune (en gris) : nom de …

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  6. data.gouv.fr

    Déclaration de verdissement de la flotte automobile 2026

    Groupe Emile DufourUpdated 8 Oct 2026

    Déclaration de verdissement Loi LOM 2026 relative aux renouvellements de véhicules réalisés en 2025, présentant la composition de …

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  7. data.gouv.fr

    Les indicateurs relatifs aux infections nosocomiales dans les établissements de santé - 2011

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Mar 2016

    … l’indicateur composite des activités de lutte contre les infections nosocomiales (ICALIN.2). L’ICALIN.2 objective l …

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  8. data.gouv.fr

    Indice de Violence Interne (IVI)

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    … pays en développement.** L'IVI est un indicateur composite de 9 variables rassemblées en 4 dimensions - conflits internes …

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  9. data.gouv.fr

    Indice d'engagement des Etats dans le processus d'intégration régionale

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    … dans le processus d’intégration régionale.** Cet indice composite est élaboré à partir d’indicateurs mesurant la transposition …

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  10. data.gouv.fr

    Table de rattachement des anciens EPCI à fiscalité propre aux EPCI actuels (Établissements publics de coopération intercommunale)

    DELETED DELETEDUpdated 17 Jan 2023

    … publications du site de la DGCL et BANATIC - https://www.collectivites-locales.gouv.fr/institutions/liste-et-composition …

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  11. data.gouv.fr

    Indice d'effort fiscal ajusté de la vulnérabilité (VATEI)

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    … La Ferdi utilise deux indices composites, l'**indice de vulnérabilité économique** et l'**indice de capital humain** (Human …

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  12. data.gouv.fr

    Human Assets Index (HAI)

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    … indice HAI (Human Assets Index) est un indice composite d'éducation et de santé utilisé pour l’identification …

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  13. data.gouv.fr

    Base Permanente des Equipements (BPE) 2021 - Ensemble géolocalisée de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 13 Sept 2024

    … Pour consulter la composition des gammes d'équipements - année 2021 : [https://www.insee.fr/fr/statistiques/fichier/3568650 …

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  14. data.gouv.fr

    Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 4 Feb 2026

    … Les données s’appuient sur la liste officielle des intercommunalités à fiscalité propre et la composition communale en …

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  15. data.gouv.fr

    Données nécessaires au calcul des compléments de rémunération

    Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Mar 2025

    … indice composite de prix pour chaque hiver contractuel ; - **M0 mensuels** : moyenne arithmétique sur le mois civil des prix …

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  16. data.gouv.fr

    SGA Liste membres du conseil departemental CD76 jllt2026

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Aug 2026

    … gouv.fr/institutions/composition-du-conseil-departemental](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/institutions/composition-du-conseil-departemental …

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  17. data.gouv.fr

    Achats de pesticides par code postal à Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … En effet, ce montant est fonction de la quantité commercialisée et de la composition en substances de chaque …

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  18. data.gouv.fr

    Unlimited Cities - Saint-Nazaire

    UFO Urbanisme CollaboratifUpdated 3 Jan 2017

    … Dans l’interface ces compositions sont appelées des mix. L’utilisateur peut ainsi composer sa vision de l …

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  19. data.gouv.fr

    Catalogue des collections biologiques des CRB

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 3 Mar 2026

    … et Innovation](https://sante.gouv.fr/IMG/pdf/composition_du_copil_ri_de_la_dgos.pdf), réunissant les …

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  20. data.gouv.fr

    Examen civique - Carte de séjour pluriannuelle - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses

    leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026

    … et aux développeurs d'outils d'intégration civique. **Composition et format des fichiers** Le jeu de données couvre …

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