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51 datasets for “circulations”
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Arrêtés permanents de circulation pour le transport de marchandises à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 31 Aug 2026
Le présent jeu recense les arrêtés réglementaires et permanents de circulation affectant le transport de marchandises. Ce jeu …
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Zones de circulation à 30 km/h à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 13 May 2026
Pour des questions de sécurité publique, il est parfois nécessaire de limiter la vitesse de la circulation à …
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ROUTE A GRANDE CIRCULATION 2019 CD76 20200814
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Mar 2026
Table des voies classées à grande circulation du réseau routier du département de la Seine Maritime en 2019 …
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déclaration AGEC
collectivité d'OsnyUpdated 25 Jun 2026
… la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, conformément à la loi Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire (AGEC
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Dépenses loi AGEC 2025
Département du CherUpdated 30 Jun 2026
… la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - dite loi AGEC, pour le département du Cher**
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Circulation de la donnée entre administrations - Feuille de route Numérique et Données de France Nation Verte
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 14 Dec 2023
La circulation de données en interministériel permet de simplifier les parcours usager des services numériques (principe du « dites …
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Declaration_AGEC_2025
VILLE DE REZÉUpdated 30 Jun 2026
il s'agit de déclarer les dépenses de l'année civile 2025 sur les familles du décret AGEC …
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Déclaration 2024_ Loi AGEC_Ville de Pessac
Ville de PessacUpdated 8 Jul 2025
… lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs …
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Déclaration 2025_ Loi AGEC_Ville de Pessac
Ville de PessacUpdated 29 Jun 2026
… lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs …
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Déclaration 2024_ Loi AGEC_Ville de Bègles
Commune de BèglesUpdated 8 Jul 2025
… lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs …
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Déclaration 2025_ Loi AGEC_Ville de Bègles
Commune de BèglesUpdated 24 Jun 2026
… lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs …
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Acteurs de l'économie circulaire - Que faire de mes objets et déchets ?
ADEMEUpdated 9 Nov 2026
… disposition une liste de solutions de l’économie circulaire sur l’ensemble du territoire national. Le fichier agrège …
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Mairie de GruissanUpdated 30 Jun 2026
… lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs …
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Liste des actions prises par les ministères dans le cadre des feuilles de routes ministérielles
EtalabUpdated 19 Jul 2022
… en matière d'exploitation, d'ouverture et de circulation des données, des algorithmes et des codes sources publics …
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Dépense annuelle consacrée aux réemploi, réutilisation ou recyclage dans les marchés publics de la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026
… lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs …
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Déclaration 2025 relative à l'article 58 de la loi AGEC
EPTB Seine Grands LacsUpdated 6 Aug 2026
… lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (AGEC) prescrit une déclaration sur les achats de produits …
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PANNEAUX MESSAGES VARIABLES 2019 CD76 20200814
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2020
… Il répond également au 0800 876 876, numéro vert permettant à tout usager circulant sur le réseau routier …
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Aménagements cyclables
EPT Plaine CommuneUpdated 28 May 2025
… Le fichier comporte le statut (état actuel de l'aménagement), le sens de circulation pour les cyclistes, et …
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LOI AGEC
Commune de MontechUpdated 8 Jul 2025
… lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs …
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Les 1000 bornes
Oussama NasryUpdated 27 Jun 2025
… Elle fournit également des informations sur le parc automobile, en précisant le nombre de véhicules en circulation sur …
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