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95 datasets for “certified”
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Logiciels d'aide à la prescription certifiés
Haute Autorité de santéUpdated 27 Aug 2019
… Les éditeurs de LAP peuvent se faire certifier par des organismes certificateurs, eux-mêmes accrédités par le Comité …
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Certificats d'Economie d'Energie - Départements
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 13 Aug 2025
Cette page présente des données détaillées sur les CEE délivrés dans les secteurs résidentiels et tertiaires par type …
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Certificats d'Economie d'Energie - EPCI
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 13 Aug 2025
Cette page présente des données détaillées sur les CEE délivrés dans les secteurs résidentiels et tertiaires par type …
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Professionnels engagés en BIO à Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… Activités engagés en BIO (Production, Préparation, Distribution, Importation, Restauration, Exportation) Organisme Certificateur : Organisme certificateur agréé par l'INAO …
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Professionnels engagés en BIO
Agence BioUpdated 13 Nov 2026
… dénomination, code postal du siège social, activités certifiées bio, organisme certificateur, date d'engagement en bio). Cette liste …
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Annuaire des exploitations certifiées « Haute Valeur Environnementale »
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 3 Sept 2026
… fichier contient l'ensemble des exploitations agricoles françaises certifiées HVE au 1er juillet 2026, qui ont accepté de …
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Parcelles certifiées en Agriculture Biologique sur CartoBio
Agence BioUpdated 24 Sept 2026
Les données diffusées correspondent aux parcelles certifiées en agriculture biologique et en conversion par les organismes certificateurs sur …
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Base Adresse Locale de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 24 Nov 2023
… La Base Adresse locale regroupe toute les adresses de notre collectivité. - 98% des adresses sont certifiées par la …
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Instruction urbanisme 2018 BASCONS
Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …
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Instruction urbanisme 2019 BASCONS
Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …
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Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2020
Ville de Saint-AvéUpdated 15 Jan 2021
Ce jeu de données provient d'un service public certifié Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé …
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Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2019
Ville de Saint-AvéUpdated 3 Jan 2024
Ce jeu de données provient d'un service public certifié Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé …
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Table de passage codes certifications et formations
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… Les certifications sont formalisées par un document (parchemin de diplôme ou de certificat) qui authentifie les compétences et …
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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020
Ville de Saint-AvéUpdated 15 Jan 2021
Ce jeu de données provient d'un service public certifié Liste des délibérations du conseil municipal de Saint …
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Historique détaillé des surfaces, cheptels et nombre d'opérateurs par EPCI
Agence BioUpdated 16 Sept 2026
… Agence BIO / Organismes Certificateurs Ces données de nombre d'opérateurs, surfaces et de cheptels sont issues des contrôles …
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Historique détaillé des surfaces, cheptels et nombre d'opérateurs par région
Agence BioUpdated 16 Sept 2026
… Agence BIO / Organismes Certificateurs Ces données de nombre d'opérateurs, surfaces et de cheptels sont issues des contrôles …
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Historique détaillé des surfaces, cheptels et nombre d'opérateurs par commune
Agence BioUpdated 16 Sept 2026
… Agence BIO / Organismes Certificateurs Ces données de nombre d'opérateurs, surfaces et de cheptels sont issues des contrôles …
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Liste Publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du Code du Travail)
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 5 May 2026
… L’information concerne uniquement les organismes de formation ayant un certificat en cours de validité. **Comment un Organisme …
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Historique détaillé des surfaces, cheptels et nombre d'opérateurs par département
Agence BioUpdated 16 Sept 2026
… de l’exploitation. ### Opérateurs _Activité_ Nb d'opérateurs certifiés pour une activité de Production (P), Transformation (T), Distribution …
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Base des diplômés des métiers du sport 2015
Ministère chargé des SportsUpdated 5 Oct 2016
… 212-2 du présent code, les titulaires d'un diplôme, titre à finalité professionnelle ou certificat de qualification …
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