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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Taxe de séjour - Valmeinier

    Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 25 Nov 2021

    Données relatives aux taxes de séjour à Valmeinier lors de l'hiver 2020-2021, collectées et produites par …

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  2. data.gouv.fr

    Taxe de séjour - Maurienne Galibier

    Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 26 Nov 2021

    Données relatives aux taxes de séjour Saint-Michel-de-Maurienne, Saint-Martin-de-la-Porte, Saint-Martin-d …

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  3. data.gouv.fr

    Taux de la taxe locale sur la publicité extérieure appliqué par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 5 Jun 2026

    … La Taxe locale sur la Publicité Extérieure est régie par les articles L. 2333-6 à L.2333 …

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  4. data.gouv.fr

    Verdissement du parc - rapportage des données renouvellement flottes privées

    NEXTROAD ENGINEERINGUpdated 8 Sept 2026

    … Données collectées depuis la taxe annuelle incitative 2025.

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  5. data.gouv.fr

    Taxe foncière par commune, taux et charge par local, 2022 à 2025, millésime 2026

    TerralyseUpdated 9 Sept 2026

    … La cotisation par local est le produit communal de taxe foncière bâtie divisé par le nombre d'articles …

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  6. data.gouv.fr

    Enquête mobilité des usagers potentiels et occasionnels des VTC

    6t bureau de rechercheUpdated 2 Dec 2024

    6t bureau de recherche a mené une enquête dans le cadre de l’Étude prospective sur le développement …

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  7. data.gouv.fr

    "Grand Nancy, Terre de pollinisateurs" - 2021 sampling

    Axelle BoizetUpdated 30 Jul 2026

    Les fichiers contiennent la liste des espèces et taxons d'insectes collectés et de plantes observées durant l …

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  8. data.gouv.fr

    Données historiques de surveillance des pollens et des moisissures

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 30 Sept 2026

    … Les données sont présentées par jour et par taxon mesuré.

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  9. data.gouv.fr

    Barèmes IPP - système social et fiscal français

    Institut des politiques publiques (IPP)Updated 14 Mar 2016

    … socio-fiscal de l’IPP, [TAXIPP](http://www.ipp.eu/fr/outils/taxipp-simulation/). Ce projet implique un …

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  10. data.gouv.fr

    Les polarités économiques de Paris - Vallée de la Marne

    Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la MarneUpdated 9 Jan 2026

    … Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) et de la Taxe sur les Surfaces Commerciales (Tascom) depuis l'année 2019.

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  11. data.gouv.fr

    Liste des marchés publics - Ville de Noyelles-Godault - 2025

    Ville de Noyelles-GodaultUpdated 27 Apr 2026

    … Il recense, pour chaque marché, les informations essentielles telles que l’objet, le montant hors taxes, la date …

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  12. data.gouv.fr

    Liste des marchés publics - Ville de Noyelles-Godault - 2024

    Ville de Noyelles-GodaultUpdated 27 Apr 2026

    … Il recense, pour chaque marché, les informations essentielles telles que l’objet, le montant hors taxes, la date …

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  13. data.gouv.fr

    Les Zones d'Activités Économiques (ZAE) de Paris - Vallée de la Marne

    Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la MarneUpdated 9 Jan 2026

    … Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) et de la Taxe sur les Surfaces Commerciales (Tascom) depuis l'année 2019.

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  14. data.gouv.fr

    TRANSPORTS URBAINS : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette

    Lorient AgglomérationUpdated 12 Jun 2020

    … bus, bateaux, taxis, voitures à louer. Y sont proposés également les services de location de vélos et de …

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  15. data.gouv.fr

    Loyers, prix et rendement locatif brut par commune, millésime 2026

    TerralyseUpdated 26 Oct 2026

    … avant charges, taxe foncière, vacance, travaux et impôts. Périmètre. 3 791 communes couvertes à la fois par la …

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  16. data.gouv.fr

    Données relatives aux reports d'échéances fiscales accordés dans le cadre de l’épidémie de COVID-19

    EtalabUpdated 25 Jun 2020

    … impôts directs (acompte d'impôt sur les sociétés, taxe sur les salaires). - Les travailleurs indépendants qui peuvent moduler …

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  17. data.gouv.fr

    Achats de pesticides par code postal à Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … 213-10-8) définissant les catégories de substances taxées et les taux associés. Les données déclaratives réalisées par …

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  18. data.gouv.fr

    Logements vacants du parc privé par commune, département, région, France, de 2020 à 2026

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 25 Jun 2026

    … emploi :** Depuis 2018, la **suppression progressive de la taxe d’habitation (TH) sur les résidences principales**, achevée en …

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“Tax” datasets · Open Data Finder