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18 datasets for “Tax”
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Taxe de séjour - Valmeinier
Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 25 Nov 2021
Données relatives aux taxes de séjour à Valmeinier lors de l'hiver 2020-2021, collectées et produites par …
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Taxe de séjour - Maurienne Galibier
Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 26 Nov 2021
Données relatives aux taxes de séjour Saint-Michel-de-Maurienne, Saint-Martin-de-la-Porte, Saint-Martin-d …
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Taux de la taxe locale sur la publicité extérieure appliqué par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 5 Jun 2026
… La Taxe locale sur la Publicité Extérieure est régie par les articles L. 2333-6 à L.2333 …
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Verdissement du parc - rapportage des données renouvellement flottes privées
NEXTROAD ENGINEERINGUpdated 8 Sept 2026
… Données collectées depuis la taxe annuelle incitative 2025.
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Taxe foncière par commune, taux et charge par local, 2022 à 2025, millésime 2026
TerralyseUpdated 9 Sept 2026
… La cotisation par local est le produit communal de taxe foncière bâtie divisé par le nombre d'articles …
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Enquête mobilité des usagers potentiels et occasionnels des VTC
6t bureau de rechercheUpdated 2 Dec 2024
6t bureau de recherche a mené une enquête dans le cadre de l’Étude prospective sur le développement …
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"Grand Nancy, Terre de pollinisateurs" - 2021 sampling
Axelle BoizetUpdated 30 Jul 2026
Les fichiers contiennent la liste des espèces et taxons d'insectes collectés et de plantes observées durant l …
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Données historiques de surveillance des pollens et des moisissures
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 30 Sept 2026
… Les données sont présentées par jour et par taxon mesuré.
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Barèmes IPP - système social et fiscal français
Institut des politiques publiques (IPP)Updated 14 Mar 2016
… socio-fiscal de l’IPP, [TAXIPP](http://www.ipp.eu/fr/outils/taxipp-simulation/). Ce projet implique un …
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Les polarités économiques de Paris - Vallée de la Marne
Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la MarneUpdated 9 Jan 2026
… Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) et de la Taxe sur les Surfaces Commerciales (Tascom) depuis l'année 2019.
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Liste des marchés publics - Ville de Noyelles-Godault - 2025
Ville de Noyelles-GodaultUpdated 27 Apr 2026
… Il recense, pour chaque marché, les informations essentielles telles que l’objet, le montant hors taxes, la date …
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Liste des marchés publics - Ville de Noyelles-Godault - 2024
Ville de Noyelles-GodaultUpdated 27 Apr 2026
… Il recense, pour chaque marché, les informations essentielles telles que l’objet, le montant hors taxes, la date …
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Les Zones d'Activités Économiques (ZAE) de Paris - Vallée de la Marne
Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la MarneUpdated 9 Jan 2026
… Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) et de la Taxe sur les Surfaces Commerciales (Tascom) depuis l'année 2019.
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TRANSPORTS URBAINS : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette
Lorient AgglomérationUpdated 12 Jun 2020
… bus, bateaux, taxis, voitures à louer. Y sont proposés également les services de location de vélos et de …
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Loyers, prix et rendement locatif brut par commune, millésime 2026
TerralyseUpdated 26 Oct 2026
… avant charges, taxe foncière, vacance, travaux et impôts. Périmètre. 3 791 communes couvertes à la fois par la …
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Données relatives aux reports d'échéances fiscales accordés dans le cadre de l’épidémie de COVID-19
EtalabUpdated 25 Jun 2020
… impôts directs (acompte d'impôt sur les sociétés, taxe sur les salaires). - Les travailleurs indépendants qui peuvent moduler …
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Achats de pesticides par code postal à Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… 213-10-8) définissant les catégories de substances taxées et les taux associés. Les données déclaratives réalisées par …
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Logements vacants du parc privé par commune, département, région, France, de 2020 à 2026
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 25 Jun 2026
… emploi :** Depuis 2018, la **suppression progressive de la taxe d’habitation (TH) sur les résidences principales**, achevée en …
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