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Search results for reutilisations

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198 datasets for “reutilisations”

  1. data.gouv.fr

    Déclaration 2026 des dépenses 2025 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)

    Benoît GATELUpdated 14 Apr 2026

    Compte tenu du décret d'application de l'article 58 de la loi anti-gaspillage pour une économie …

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  2. data.gouv.fr

    Déclaration d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC)

    VILLE DE QUIMPERUpdated 3 Jul 2025

    Conformément aux dispositions légales et réglementaires, le document excel à télécharger reprend les achats s'inscrivant dans les …

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  3. data.gouv.fr

    Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)

    COMMUNE DE SAINT-OUEN L'AUMONEUpdated 8 Jul 2025

    Compte tenu du décret d'application de l'article 58 de la loi anti-gaspillage pour une économie …

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  4. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens réalisés en 2025 issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)

    Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de SeineUpdated 15 Jun 2026

    [Déclaration de l'acquisition de biens réalisés en 2025 issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des …

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  5. data.gouv.fr

    Dépense annuelle consacrée aux réemploi, réutilisation ou recyclage dans les marchés publics de la Ville d’Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026

    … Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont …

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  6. data.gouv.fr

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)

    Mairie de GruissanUpdated 30 Jun 2026

    … des biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou comportant des matières recyclées. Le décret n° 2021 …

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  7. data.gouv.fr

    déclaration AGEC

    collectivité d'OsnyUpdated 25 Jun 2026

    … achat de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, conformément à la loi …

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  8. data.gouv.fr

    Dépenses 2024 Loi AGEC

    Région Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Sept 2025

    **Ensemble des dépenses 2024 de la région Auvergne Rhône Alpes répondant aux obligations loi AGEC. Ces dépenses sont …

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  9. data.gouv.fr

    Déclaration 2024_ Loi AGEC_Ville de Pessac

    Ville de PessacUpdated 8 Jul 2025

    … des biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou comportant des matières recyclées. En lien avec ces …

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  10. data.gouv.fr

    Déclaration 2025_ Loi AGEC_Ville de Pessac

    Ville de PessacUpdated 29 Jun 2026

    … des biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou comportant des matières recyclées. En lien avec ces …

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  11. data.gouv.fr

    Déclaration 2024_ Loi AGEC_Ville de Bègles

    Commune de BèglesUpdated 8 Jul 2025

    … des biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou comportant des matières recyclées. Cette publication concerne donc …

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  12. data.gouv.fr

    Déclaration 2025_ Loi AGEC_Ville de Bègles

    Commune de BèglesUpdated 24 Jun 2026

    … des biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou comportant des matières recyclées. Cette publication concerne donc …

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  13. data.gouv.fr

    Composteurs collectifs à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 29 Oct 2025

    … Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont …

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  14. data.gouv.fr

    Article 58 loi AGEC

    Ville de MalakoffUpdated 13 Aug 2025

    Obligation d’acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation, ou contenant de la matière recyclée

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  15. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC 2024

    Ville de NiortUpdated 8 Jul 2025

    Déclaration des achats des biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou comportant des matières recyclées

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  16. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC 2024

    Communauté d'Agglomération du NiortaisUpdated 8 Jul 2025

    Déclaration d'achats de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou comportant des matières recyclées.

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  17. data.gouv.fr

    Déclaration 2025 Loi AGEC

    Coeur d'Essonne AgglomérationUpdated 26 May 2026

    Déclaration de Cœur d'Essonne Agglomération des dépenses annuelles de biens issus du réemploi ou de la réutilisation …

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  18. data.gouv.fr

    Monuments commémoratifs à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 29 Apr 2024

    … Réutilisateurs, si, comme nous l’espérons, vous réutilisez ces données, ayez la gentillesse de nous indiquer l’usage …

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  19. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC 2024 Ville de Rezé

    VILLE DE REZÉUpdated 8 Jul 2025

    déclaration annuelle d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC …

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  20. data.gouv.fr

    AGEC 2025

    COMMUNE MONTECHUpdated 29 May 2026

    … leurs groupements d’acquérir des biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou comportant des matières recyclées.

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