Search results for reutilisations
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1,881 datasets for “reutilisations”
- data.gouv.fr
Réutilisations
Ville de ParisUpdated 6 Jan 2023
Réutilisations
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
*Réutilisations CD93
Updated 16 Nov 2024
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
reutilisation_odwb
Agence du NumériqueUpdated 2 Nov 2026
Liste des réutilisations déclarées des jeux de données publiés sur ODWB. Cette déclaration est spontanée.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
*Réutilisations CD93
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 16 Nov 2024
*Réutilisations CD93
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Règlement de réutilisation des données publiques
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
Règlement, licences et tarifs de réutilisation des informations publiques conservées par les archives départementales de l'Oise
- Opendatasoft hubLive preview
Réutilisations
Direction des Systèmes d’Information et du Numérique - Ville de ParisUpdated 6 Jan 2023
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Réutilisations Data.Toulouse-Metropole
Toulouse MétropoleUpdated 11 May 2015
Liste des lauréats des Défi Numérique avant 2015 et plus generalement toute réutilisations que l'on mettra en …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Réutilisations Data.Toulouse-Metropole
Toulouse métropoleUpdated 11 May 2015
Liste des lauréats des Défi Numérique avant 2015 et plus generalement toute réutilisations que l'on mettra en …
- CSV
- JSON
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Nos réutilisations
Updated 7 Oct 2026
Jeu de données pour le développement de la page Explorations Data.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Réutilisations
Bordeaux MétropoleUpdated 7 Oct 2026
Ce jeu de données recense les réutilisations du DataHub de Bordeaux Métropole.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Liste des réutilisations des jeux de données de Data.gouv.nc
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 26 Nov 2024
Ce jeu de données présente toute les réutilisations référencées sur data.gouv.nc .
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Réutilisations
Bordeaux MétropoleUpdated 7 Oct 2026
Ce jeu de données recense les réutilisations du DataHub de Bordeaux Métropole.
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
donnees-schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle.csv
Séverine HEBRARDUpdated 30 Jun 2026
# déclaration des dépenses 202 pour les biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées5
- CSV
- data.gouv.fr
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation VILLE DE PONTARLIER)
VILLE DE PONTARLIERUpdated 27 May 2026
REEMPLOI
- CSV
- data.gouv.fr
Redevances de réutilisation (rapport Trojette)
Mohammed Adnène TROJETTEUpdated 5 Nov 2014
Tableau de synthèse des redevances de réutilisations perçues entre 2010 et 2012 par les services publics administratifs de …
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
[AGEC] Fichiers consolidés des déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
data.gouv.frUpdated 9 Nov 2026
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Réemploi réutilisation intégrant des matières recyclées
MAIRIE LE TEILLEULUpdated 23 Dec 2025
… relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
- CSV
- data.gouv.fr
déclaration 2025 de biens issus du réemploi de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
CAROLINE VASCHETTIUpdated 8 Apr 2026
déclaration 2025 de biens issus du réemploi de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
- CSV
- data.gouv.fr
Déclaration des dépenses 2025 pour les biens issus du réemploi, réutilisation ou matières recyclées (Loi AGEC)
Commune de GuipavasUpdated 26 May 2026
Déclaration des dépenses 2025 pour les biens issus du réemploi, réutilisation ou matières recyclées (Loi AGEC)
- XLSX
- data.gouv.fr
Déclaration biens réemplois, recyclés ou réutilisés
Communauté de Communes QuercyRouergue et Gorges de l'AveyronUpdated 30 Jun 2026
Déclaration des biens issus du réemploi, de la réutilisation et ou recyclés. loi AGEC pour données 2025
- CSV