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Search results for couvert

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38 datasets for “couvert”

  1. data.gouv.fr

    FINESS Extraction des principales nomenclatures.

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 Jan 2026

    … Clientele - Triplets Activit/Modalité/Forme (AS AMF) => Non couvert * Codification des types de voie => TRE\_R35\_TypeVoie - ET …

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  2. data.gouv.fr

    Base Locale du Stationnement Cyclable de Troyes Champagne Métropole - Export OpenStreetMap

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024

    … Protection du stationnement (selon le champ bicycle_parking dans OpenStreetMap) couverture : Le stationnement est-il couvert et est …

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  3. data.gouv.fr

    Aide Educative Budgétaire Renforcee AEBR EPCI CD76 2017a2024 20251021

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Mar 2026

    … Le tableau présente des cases vides ou portant la mention "s" qui correspondent à des données couvertes par …

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  4. data.gouv.fr

    Pollution : suivi des flux domestiques

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 21 Oct 2024

    … Certaines régions ou certains départements ne sont donc que partiellement couverts par les données gérées par l’Agence …

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  5. data.gouv.fr

    Pollution : suivi des flux industriels

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 23 Sept 2024

    … Certaines régions ou certains départements ne sont donc que partiellement couverts par les données gérées par l’Agence …

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  6. data.gouv.fr

    Résultats des élections professionnelles - période 2021-2024

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026

    … c'est-à-dire la liste des établissements couverts par l’élection. A noter que dans les fichiers …

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  7. data.gouv.fr

    Résultats des élections professionnelles - période 2009-2012

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 4 May 2018

    … c'est-à-dire la liste des établissements couverts par l’élection). A noter que dans les fichiers …

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  8. data.gouv.fr

    Résultats des élections professionnelles - période 2017-2020

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026

    … c'est-à-dire la liste des établissements couverts par l’élection. En raison du nombre de SIRET …

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  9. data.gouv.fr

    Base Permanente des Equipements - INSEE - 76 - Sports et Loisirs - 2020

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jun 2022

    … Il fournit aussi des informations sur la couverture, l'éclairage, le nombre de salles ou d'aires de …

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  10. data.gouv.fr

    Résultats des élections professionnelles - période 2013-2016

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026

    … c'est-à-dire la liste des établissements couverts par l’élection. En raison du nombre de SIRET …

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  11. data.gouv.fr

    Loyers, prix et rendement locatif brut par commune, millésime 2026

    TerralyseUpdated 26 Oct 2026

    … 3 791 communes couvertes à la fois par la carte des loyers et par une page prix immobilier …

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  12. data.gouv.fr

    Open Data Avicca

    AviccaUpdated 12 Sept 2022

    … Le retraitement des données ARCEP consiste en : - l'établissement de niveaux de couverture en pourcentage et non pas …

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  13. data.gouv.fr

    Baromètre du live parisien - concerts par arrondissement et par genre (été 2026)

    concerts.parisUpdated 8 Aug 2026

    … les mois proches sont bien couverts, les mois lointains le sont mécaniquement moins, faute de programmation publiée. **Toute …

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  14. data.gouv.fr

    Subventions allouées en 2015 par le Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)

    Ministère chargé des SportsUpdated 8 Oct 2016

    … national pour le développement du sport (CNDS) a couvert les champs suivants : - 17,7 M€ consacrés au financement …

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  15. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … au maître d’ouvrage, ceci durant une période couverte par les dates de début et de fin de …

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  16. data.gouv.fr

    Formacode® Version 14 – Thesaurus de l’offre de formation et de certification

    Centre InffoUpdated 28 Apr 2026

    … novembre 2024 **Couverture temporelle** : sans objet **Granularité spatiale** : sans objet \_Les fichiers du Formacode V14® mis en ligne …

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  17. data.gouv.fr

    Autoroutes et péages en flux libre

    Maxime LopesUpdated 11 Nov 2026

    … autoroutes en flux libre peuvent ne pas être couvertes. Ces automates permettent généralement de régler en espèces et …

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  18. data.gouv.fr

    Achats de pesticides par code postal à Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … 10/2023, et publiées le 10/07/2024. **Couverture temporelle** : 2013 à 2022 **Granularité spatiale** : Code postal de …

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