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303 datasets for “conseils”

  1. data.gouv.fr

    Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2020-2026)

    Ville d'AntibesUpdated 23 Mar 2026

    Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2026-2032), suite au conseil municipal en date du 20 …

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  2. data.gouv.fr

    Liste des Elus au Conseil Municipal

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    Ce jeu de données dresse la liste des Elus au Conseil Municipal sur le mandat en cours à …

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  3. data.gouv.fr

    Subventions de plus de 23000€ accordées par le Conseil départemental du Finistère

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Aug 2026

    Liste mensuelle des subventions de plus de 23000€ accordées par le Conseil départemental du Finistère, entre août 2017 …

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  4. data.gouv.fr

    Répartition des délégués par commune

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019

    Nombre de délégués au conseil communautaire par commune au 1er janvier 2017

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  5. data.gouv.fr

    Nombre de bénéficiaires des prestations Personnes Âgées versées par le Conseil Départemental du Finistère

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 12 Dec 2025

    Nombre de bénéficiaires des prestations Personnes Âgées versées par le Conseil Départemental du Finistère en 2019 et 2020 …

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  6. data.gouv.fr

    Conseil juridique interne au sein de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 20 Apr 2026

    Le présent jeu de données consiste en les données essentielles du conseil juridique interne (conseils de l'unité …

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  7. data.gouv.fr

    Montants des prestations Personnes Handicapées versées par le Conseil Départemental du Finistère

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 2 Jan 2025

    Montants des prestations Personnes Handicapées versées par le Conseil Départemental du Finistère depuis 2019 (mise à jour annuelle …

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  8. data.gouv.fr

    Porteurs de projets financés par le Fonds Départemental d'Aide à l'Initiative des Jeunes (FDAIJ) du Conseil départemental du Finistère

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025

    … Aide à l'Initiative des Jeunes (FDAIJ) du Conseil départemental du Finistère depuis 2019. Plus d’information sur …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019

    Ville de Saint-AvéUpdated 4 Dec 2020

    Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019 établie sur le modèle des spécifications du …

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  10. data.gouv.fr

    Délibérations du conseil municipal de Rambouillet - 2025

    Ville de RambouilletUpdated 4 Nov 2026

    La Ville de Rambouillet met à disposition la liste des délibérations examinées et adoptées par le conseil municipal …

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  11. data.gouv.fr

    Délibérations du conseil municipal de Rambouillet - 2026

    Ville de RambouilletUpdated 4 Nov 2026

    La Ville de Rambouillet met à disposition la liste des délibérations examinées et adoptées par le conseil municipal …

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  12. data.gouv.fr

    Nombre de bénéficiaires des prestations Personnes Handicapées versées par le Conseil Départemental du Finistère

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 12 Dec 2025

    Nombre de bénéficiaires des prestations Personnes Handicapées versées par le Conseil Départemental du Finistère en 2019 et 2020 …

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  13. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil Municipal

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 18 Jan 2020

    Ce jeu de données dresse la liste des délibérations adoptées par le Conseil Municipal de la ville de …

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  14. openAFRICA

    Composition des conseils communaux Maroc 2021

    TAFRAUpdated 5 Feb 2024

    Donnes sur les membres des conseils communaux issus des élections communales de 2021. Les données ont été collectées …

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  15. data.gouv.fr

    Résultats par département du premier tour de scrutin de l'élection du Président de la République 2022

    Conseil constitutionnelUpdated 14 Apr 2022

    Vous trouverez les résultats par département du premier tour de scrutin de l'élection du Président de la …

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  16. data.gouv.fr

    Bénéficiaires de l’aide à la formation au BAFA octroyée par le Conseil départemental du Finistère

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 30 Sept 2024

    … aptitude aux fonctions d'animateur) octroyée par le Conseil départemental en 2018 et 2019. Cette aide est une …

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  17. data.gouv.fr

    Election des conseillers à l'assemblée de Corse des 3 et 10 décembre 2017: résultats du 2nd tour et liste des élus

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Dec 2017

    Résultats du second tour de l'élection des conseillers à l'assemblée de Corse des 3 et 10 …

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  18. data.gouv.fr

    Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020

    Ville de Saint-AvéUpdated 15 Jan 2021

    Ce jeu de données provient d'un service public certifié Liste des délibérations du conseil municipal de Saint …

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  19. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013)

    ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 26 Nov 2014

    … Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre …

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  20. data.gouv.fr

    Délégations du Maire aux adjoints et conseillers municipaux de la ville d'Antibes (mandature 2026-2032)

    Ville d'AntibesUpdated 30 Jun 2026

    Délégations des adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2026-2032). Pour la réutilisation du présent jeu, dont …

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