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303 datasets for “conseils”
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Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2020-2026)
Ville d'AntibesUpdated 23 Mar 2026
Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2026-2032), suite au conseil municipal en date du 20 …
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Liste des Elus au Conseil Municipal
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
Ce jeu de données dresse la liste des Elus au Conseil Municipal sur le mandat en cours à …
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Subventions de plus de 23000€ accordées par le Conseil départemental du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Aug 2026
Liste mensuelle des subventions de plus de 23000€ accordées par le Conseil départemental du Finistère, entre août 2017 …
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Répartition des délégués par commune
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Nombre de délégués au conseil communautaire par commune au 1er janvier 2017
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Nombre de bénéficiaires des prestations Personnes Âgées versées par le Conseil Départemental du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 12 Dec 2025
Nombre de bénéficiaires des prestations Personnes Âgées versées par le Conseil Départemental du Finistère en 2019 et 2020 …
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Conseil juridique interne au sein de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 20 Apr 2026
Le présent jeu de données consiste en les données essentielles du conseil juridique interne (conseils de l'unité …
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Montants des prestations Personnes Handicapées versées par le Conseil Départemental du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 2 Jan 2025
Montants des prestations Personnes Handicapées versées par le Conseil Départemental du Finistère depuis 2019 (mise à jour annuelle …
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Porteurs de projets financés par le Fonds Départemental d'Aide à l'Initiative des Jeunes (FDAIJ) du Conseil départemental du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025
… Aide à l'Initiative des Jeunes (FDAIJ) du Conseil départemental du Finistère depuis 2019. Plus d’information sur …
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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019
Ville de Saint-AvéUpdated 4 Dec 2020
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019 établie sur le modèle des spécifications du …
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Délibérations du conseil municipal de Rambouillet - 2025
Ville de RambouilletUpdated 4 Nov 2026
La Ville de Rambouillet met à disposition la liste des délibérations examinées et adoptées par le conseil municipal …
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Délibérations du conseil municipal de Rambouillet - 2026
Ville de RambouilletUpdated 4 Nov 2026
La Ville de Rambouillet met à disposition la liste des délibérations examinées et adoptées par le conseil municipal …
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Nombre de bénéficiaires des prestations Personnes Handicapées versées par le Conseil Départemental du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 12 Dec 2025
Nombre de bénéficiaires des prestations Personnes Handicapées versées par le Conseil Départemental du Finistère en 2019 et 2020 …
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Délibérations du Conseil Municipal
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 18 Jan 2020
Ce jeu de données dresse la liste des délibérations adoptées par le Conseil Municipal de la ville de …
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Composition des conseils communaux Maroc 2021
TAFRAUpdated 5 Feb 2024
Donnes sur les membres des conseils communaux issus des élections communales de 2021. Les données ont été collectées …
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Résultats par département du premier tour de scrutin de l'élection du Président de la République 2022
Conseil constitutionnelUpdated 14 Apr 2022
Vous trouverez les résultats par département du premier tour de scrutin de l'élection du Président de la …
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Bénéficiaires de l’aide à la formation au BAFA octroyée par le Conseil départemental du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 30 Sept 2024
… aptitude aux fonctions d'animateur) octroyée par le Conseil départemental en 2018 et 2019. Cette aide est une …
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Election des conseillers à l'assemblée de Corse des 3 et 10 décembre 2017: résultats du 2nd tour et liste des élus
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Dec 2017
Résultats du second tour de l'élection des conseillers à l'assemblée de Corse des 3 et 10 …
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Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020
Ville de Saint-AvéUpdated 15 Jan 2021
Ce jeu de données provient d'un service public certifié Liste des délibérations du conseil municipal de Saint …
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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013)
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 26 Nov 2014
… Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre …
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Délégations du Maire aux adjoints et conseillers municipaux de la ville d'Antibes (mandature 2026-2032)
Ville d'AntibesUpdated 30 Jun 2026
Délégations des adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2026-2032). Pour la réutilisation du présent jeu, dont …
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