Skip to content
Open Data Finder

Search results for rattachement

FiltersXLS

11 datasets for “rattachement”

  1. data.gouv.fr

    Zones de rattachement des bureaux de vote en 2012

    Ville de ParisUpdated 31 Dec 2014

    Zones de rattachement des bureaux de vote en 2012

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  2. data.gouv.fr

    Zones de rattachement des bureaux de vote en 2014

    Ville de ParisUpdated 3 Jul 2015

    Zones de rattachement des bureaux de vote en 2014

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Rattachement des candidats aux élections législatives

    Pierre JanuelUpdated 17 Apr 2026

    … élections législatives, leurs voix et leur parti de rattachement. Ces données ont été obtenues suite à un avis …

    • XLSX
    • XLS
  4. data.gouv.fr

    Ordres du jour du Conseil Municipal

    Ville de ParisUpdated 28 Apr 2015

    … vœu non rattaché à un projet de délibération\ **DSP** : Délégation de service public

    • CSV
    • JSON
    • XLS
  5. data.gouv.fr

    Ordres du jour du Conseil Général

    Ville de ParisUpdated 5 Nov 2014

    … vœu non rattaché à un projet de délibération\ **DSP** : Délégation de service public

    • CSV
    • JSON
    • XLS
  6. data.gouv.fr

    Annuaire statistique de la défense - édition 2017

    Ministère des ArméesUpdated 19 Oct 2017

    … la défense, service statistique du ministère des Armées, rattaché à la direction des affaires financières / sous-direction des …

    • XLSX
    • XLS
  7. data.gouv.fr

    15003 - Total des titres par année et lieu d’enregistrement

    Ministère de l'intérieurUpdated 10 Jan 2016

    … Barthélemy et Saint-Martin sont identifiés comme des collectivités d’outre-mer et non rattachées à la Guadeloupe.

    • XLS
  8. data.gouv.fr

    Le parcours des étudiants en école de sages-femmes

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 31 Aug 2015

    … 35 écoles de sages-femmes françaises recensées en 2008, 32 sont des établissements publics rattachés à un hôpital.

    • XLS
  9. data.gouv.fr

    Open Bio : base complète sur les dépenses de biologie médicale interrégimes

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 30 Sept 2026

    … selon le groupe physiopathologique (GRP) auquel elles sont rattachées et de manière détaillée selon la nomenclature des actes …

    • CSV
    • XLS
  10. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2016

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017

    … sous format papier par des collectivités n’ayant pas encore passé de convention avec leur préfecture de rattachement.

    • XLS
  11. data.gouv.fr

    Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2016

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017

    … sous format papier par des collectivités n’ayant pas encore passé de convention avec leur préfecture de rattachement.

    • XLS
“rattachement” datasets · Open Data Finder