Search results for rattachement
FiltersXLS
11 datasets for “rattachement”
- data.gouv.fr
Zones de rattachement des bureaux de vote en 2012
Ville de ParisUpdated 31 Dec 2014
Zones de rattachement des bureaux de vote en 2012
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Zones de rattachement des bureaux de vote en 2014
Ville de ParisUpdated 3 Jul 2015
Zones de rattachement des bureaux de vote en 2014
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Rattachement des candidats aux élections législatives
Pierre JanuelUpdated 17 Apr 2026
… élections législatives, leurs voix et leur parti de rattachement. Ces données ont été obtenues suite à un avis …
- XLSX
- XLS
- data.gouv.fr
Ordres du jour du Conseil Municipal
Ville de ParisUpdated 28 Apr 2015
… vœu non rattaché à un projet de délibération\ **DSP** : Délégation de service public
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
Ordres du jour du Conseil Général
Ville de ParisUpdated 5 Nov 2014
… vœu non rattaché à un projet de délibération\ **DSP** : Délégation de service public
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
Annuaire statistique de la défense - édition 2017
Ministère des ArméesUpdated 19 Oct 2017
… la défense, service statistique du ministère des Armées, rattaché à la direction des affaires financières / sous-direction des …
- XLSX
- XLS
- data.gouv.fr
15003 - Total des titres par année et lieu d’enregistrement
Ministère de l'intérieurUpdated 10 Jan 2016
… Barthélemy et Saint-Martin sont identifiés comme des collectivités d’outre-mer et non rattachées à la Guadeloupe.
- XLS
- data.gouv.fr
Le parcours des étudiants en école de sages-femmes
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 31 Aug 2015
… 35 écoles de sages-femmes françaises recensées en 2008, 32 sont des établissements publics rattachés à un hôpital.
- XLS
- data.gouv.fr
Open Bio : base complète sur les dépenses de biologie médicale interrégimes
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 30 Sept 2026
… selon le groupe physiopathologique (GRP) auquel elles sont rattachées et de manière détaillée selon la nomenclature des actes …
- CSV
- XLS
- data.gouv.fr
Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2016
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017
… sous format papier par des collectivités n’ayant pas encore passé de convention avec leur préfecture de rattachement.
- XLS
- data.gouv.fr
Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2016
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017
… sous format papier par des collectivités n’ayant pas encore passé de convention avec leur préfecture de rattachement.
- XLS