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8,718 datasets for “zoning app”
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Zone d'écoulement préférentiel : PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 6 Jan 2025
Carte des aléas : Zone d'écoulement préférentiel
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Zones nouvellement inondables du PPRi du Val de Cisse approuvé le 16/05/2023
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 3 Jan 2025
Plan de zonage réglementaire : Zones nouvellement inondables par rapport au PPRi approuvé en 2001
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Limites des Zones B "industrielles" du PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 13 Jul 2023
Plan de zonage réglementaire : Limites des zones indicées "B ind" : zones industrielles
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Zone de dissipation de l'Energie (ZDE) : PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 6 Jan 2025
Carte des aléas : Zone de dissipation de l'Energie (ZDE), après rupture de digue
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Zones de vitesse supérieure à 0.50 m/s du PPRi du Val de Cisse approuvé le 16/05/2023
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 2 Jan 2025
Plan de zonage réglementaire : vitesses retenues Zones de vitesse supérieure à 0.50 m/s
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Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune de VOUVRAY - approuvé le 15/06/1993
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 19 Mar 2025
Zones réglementées du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de VOUVRAY - approuvé …
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Zones réglementées du PPR mouvement de terrain sur la commune de LARÇAY - approuvé le 08/01/2002
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 12 Sept 2025
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques (PPR) mouvement de terrain sur la commune de Larçay - approuvé …
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Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune de ROCHECORBON - approuvé le 13/05/1992
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 9 Apr 2025
Zones réglementées du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de ROCHECORBON - approuvé …
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Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune d'AMBOISE - approuvé le 22/11/1988
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 10 Apr 2025
Zones réglementées du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune d'AMBOISE - approuvé …
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Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune de CINAIS - approuvé le 02/12/1994
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 24 Jun 2026
Zones réglementées du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de CINAIS - approuvé …
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Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune de CHINON - approuvé le 12/08/1991
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 24 Jun 2026
Zones réglementées du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de CHINON - approuvé …
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Zones portuaires et de mouillage présentes sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
Localisation, délimitation et capacités des ports et zones de mouillage présents sur le Domaine Public Fluvial appartenant à …
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PDFCI Aveyron - zone d'application de débroussaillement réglementaire
DDT AveyronUpdated 17 Jul 2018
Zone d'application de débroussaillement réglementaire du PDFCI du département de l'Aveyron. Communes appartenant aux classes 5 …
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Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune de CANDES-SAINT-MARTIN - approuvé le 02/12/1994
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2026
… commune de CANDES-SAINT-MARTIN - approuvé le 02/12/1994. Ces zones valent servitude d'utilité publique (PM1 …
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Zones fréquemment inondables du PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023 : données de la carte des aléas
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 31 Dec 2024
… Il existe aussi une table des zones fréquemment inondables issue du plan de zonage réglementaire (représentation différente de …
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Zones fréquemment inondables du PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023 : données du plan de zonage réglementaire
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 2 Jan 2025
… Il existe aussi une table des zones fréquemment inondables issue de la carte des aléas (représentation différente de …
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Zones réglementées du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation du Val de Vienne dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 09 Mars 2012
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 9 Mar 2021
… dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 09 Mars 2012. Ces zones valent servitude d'utilité publique (PM1 …
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Zones réglementées du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Bréhémont - Langeais dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 21 Juin 2002
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 22 Oct 2025
… dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 21 Juin 2002. Ces zones valent servitude d'utilité publique (PM1 …
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Zone réglementée du R111-3 Artonne (63DDT19880004) approuvé le 06/05/1988 – Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 12 Feb 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - la zone …
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Appartenance des communes actuelles aux Zones d'Alerte Sécheresse du Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 27 Aug 2025
Source: DDTM14/SEB Données de définition des périmètres: 27/06/2023 (arrêté cadre sécheresse) Référentiel géographique : IGN BD …
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