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17 datasets for “zone-conchylicole”

  1. data.gouv.fr

    Zone conchylicole - réserve de pêche surfacique dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 17 Apr 2019

    Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole. Bivalves fouisseurs, c'est-à-dire les …

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  2. data.gouv.fr

    N_ZONES_CONCHYCOLES_S_085

    DDTM VendéeUpdated 12 Aug 2022

    N_ZONES_CONCHYCOLES_S_085

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  3. data.gouv.fr

    Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor

    DDTM Côtes d'ArmorUpdated 4 Aug 2026

    … energetique/Eau-et-milieux-aquatiques/Derogation-epandage-en-zones-conchylicoles, élaboré en concertation avec le comité régional de …

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  4. data.gouv.fr

    Interdiction d’épandage à moins de 500 mètres d’une zone conchylicole du finistère

    DDTM FinistèreUpdated 7 Mar 2022

    … situées à moins de 500 mètres d’une zone conchylicole (classement des zones de production de coquillages définies …

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  5. data.gouv.fr

    Zones A Enjeu Sanitaire (ZAES) du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 4 May 2026

    … l'eau dans les zones de baignade et zones conchylicoles où elle est dégradée. Cette couche comporte les …

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  6. data.gouv.fr

    Lieux d'observation et de surveillance du réseau REMI

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 31 Jan 2025

    Le produit Surval "Inventaire des lieux actifs" présente l’inventaire des lieux programmés actuellement pour un suivi. Ils …

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  7. data.gouv.fr

    Sites conchylicoles du bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 8 Apr 2022

    … Elle liste les zones conchylicoles sur le bassin Seine-Normandie.

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  8. data.gouv.fr

    PAOT - Conchyliculture / Actions prévues en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025

    … groupement de zones conchylicoles concernées par au moins une action du PAOT. La carte ne présente que les …

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  9. data.gouv.fr

    Zones de protection des zones de production de coquillages d'Ille et Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 2 Apr 2021

    … interdisent les épandages à moins de 500m des zones conchylicoles et un recul de 500m pour la construction …

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  10. data.gouv.fr

    Zones sensibles dans le bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 23 Mar 2022

    … Elle liste les zones conchylicoles sur le bassin Seine-Normandie. La directive du conseil n°91/271/CEE …

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  11. data.gouv.fr

    Zones vulnérables dans le bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 23 Mar 2022

    … Elle liste les zones conchylicoles sur le bassin Seine-Normandie. La directive européenne n° 91/676/CEE du …

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  12. data.gouv.fr

    Sites de baignade du bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 4 Apr 2022

    … protection des habitats et des espèces comprenant les zones conchylicoles, les zones natura 2000 et les cours d …

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  13. data.gouv.fr

    Zones de protection des zones de production conchylicole vis à vis des épandages d'effluents agricoles en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … ces distances minimales d'épandage par rapport aux zones conchylicoles. Elle actualise et généralise à l'ensemble du …

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  14. data.gouv.fr

    Point de prélèvement en nappe d'eau souterraine pour l'alimentation en eau potable (AEP), localisé au centroïde communal dans le bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 15 Apr 2022

    … protection des habitats et des espèces comprenant les zones conchylicoles, les zones natura 2000 et les cours d …

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  15. data.gouv.fr

    Point de prélèvement dans le réseau hydrographique superficiel pour l'alimentation en eau potable (AEP), localisé au centroïde communal dans le bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 31 Mar 2022

    … protection des habitats et des espèces comprenant les zones conchylicoles, les zones natura 2000 et les cours d …

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  16. data.gouv.fr

    Sites Natura 2000 du bassin Seine-Normandie en lien avec l’eau

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 6 Apr 2022

    … protection des habitats et des espèces comprenant les zones conchylicoles, les zones natura 2000 et les cours d …

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  17. data.gouv.fr

    Sites Natura 2000 du bassin Seine-Normandie en lien avec l’eau

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 30 Mar 2022

    … protection des habitats et des espèces comprenant les zones conchylicoles, les zones natura 2000 et les cours d …

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