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11 datasets for “sup-pm3”

  1. data.gouv.fr

    Liste des actes instituant une servitude d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 10 Jul 2019

    PM3_ACTE_SUP Liste des actes instituant une servitude d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR …

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  2. data.gouv.fr

    Générateurs des servitudes d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du Plan de Prévention des Risques PPR) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Mar 2024

    PM3_GENERATEUR_SUP_S Générateurs des servitudes d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du Plan de Prévention …

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  3. data.gouv.fr

    Gestionnaires des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Mar 2024

    PM3_GESTIONNAIRE_SUP Gestionnaires des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des actes instituant des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Mar 2024

    PM3_SERVITUDE_ACTE_SUP Données servant à créer un lien entre les identifiants des SUP et celui des …

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  5. data.gouv.fr

    SUP_PM3 - Zonages réglementaires d'un PPRT assiettes de servitudes PM3 dans le Val d'Oise

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 19 Jun 2020

    Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter …

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  6. data.gouv.fr

    SUP_PM3 - Zonages réglementaires d'un PPRT générateurs de servitudes PM3 dans le Val d'Oise

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 19 Jun 2020

    Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter …

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  7. data.gouv.fr

    Servitude d'utilité publique liée aux plans de prévention de risque technologiques (Générateur) catégorie PM3 sur les Pyrénées Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 9 Jun 2022

    Générateur surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM3, (Plan de prévention des risques technologiques). Il s'agit …

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  8. data.gouv.fr

    Servitude d'utilité publique liée aux plans de prévention de risque technologiques (Assiette) catégorie PM3 sur les Pyrénées Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 30 Sept 2021

    Assiettes surfaciques (Enveloppes des zonages réglementaires) liées aux servitudes de la catégorie PM3, (Plan de prévention des risques …

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  9. data.gouv.fr

    Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM3 en Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 15 Nov 2024

    Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter …

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  10. data.gouv.fr

    Servitude d'utilité publique liée aux plans de prévention de risque technologiques catégorie PM3 sur les Pyrénées Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 15 Nov 2024

    Ce lot de données contient l'assiette et le générateur de la servitude PM3, (les zones réglementées, objets …

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  11. data.gouv.fr

    SUP PM3 - Plans de prévention des risques technologiques en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    Il s'agit de servitudes résultant de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés …

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