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40 datasets for “rapprochement”

  1. data.gouv.fr

    Périmètres de Protection Rapproché captage AEP - SUP AS1 (60)

    DDT OiseUpdated 12 Jun 2023

    Périmètres de protection rapproché des captage d'eau potable dans l'Oise - servitude AS1

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  2. data.gouv.fr

    Les périmètres de vigilance rapproché et cônes de vue autour de certains sites patrimoniaux emblématiques

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 9 Feb 2023

    … DRAC Les périmètres de vigilance rapproché et cônes de vue autour de certains sites patrimoniaux emblématiques Ces zones …

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  3. data.gouv.fr

    N_PROTECTION_AEP_AS1_PPR_S_091

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 29 Dec 2016

    Périmètre de Protection Rapproché des captages AEP

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  4. data.gouv.fr

    ZONE A ENJEU SANITAIRE (ZES)

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Zone à enjeu sanitaire du bassin Artois-Picardie Zones des périmètres de protection rapprochée [PPR] ou éloignée [PPE …

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  5. data.gouv.fr

    Compagnies de Gendarmerie dans l'Eure-et-Loir, au 03/12/2024

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 24 Dec 2024

    … 028" les limites suivent la BDPARCELLAIRE En cas de doute, se rapprocher de la Gendarmerie départementale de Chartres.

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  6. data.gouv.fr

    Etablissement d'enseignement agricole dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 24 Mar 2014

    … ce qui peut conduire à des points très rapprochés si une même enceinte regroupe un Lycée d'Enseignement …

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  7. data.gouv.fr

    Etablissement d'enseignement agricole en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 31 Aug 2012

    … Chaque établissement est représenté par un point, ce qui peut conduire à des points très rapprochés si une …

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  8. data.gouv.fr

    Périmètre d'institution droit préemption du captage de caix de préservation de surface agricole en eau consommation humaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 7 Oct 2024

    … la consommation humaine sur les périmètres de protection rapprochée des captages de Caix au profit du syndicat intercommunal …

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  9. data.gouv.fr

    Périmètre du PPRI d'AJACCIO

    DDTM Corse-du-SudUpdated 29 Jun 2023

    … Pour cela, il faut se rapprocher du service en charge de cette donnée.

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  10. data.gouv.fr

    Documents d'urbanisme de la Drôme en vigueur - Mise à jour en continu

    DDT DrômeUpdated 30 Dec 2019

    … le cadre de vos projets ou pour de plus amples informations, de toujours vous rapprocher des mairies concernées.

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  11. data.gouv.fr

    Vipère d'Orsini presence avérée en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    … Il est conseillé de se rapprocher de l’animateur du PNA (CEN PACA) afin d’obtenir un porté …

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  12. data.gouv.fr

    Réglement Local de Publicité intercommunal - Territoire aggloméré

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018

    … du secteur où sont implantés des immeubles bâtis rapprochés et signalé par des panneaux d’entrée et de …

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  13. data.gouv.fr

    Parcelles aptes à l'épandage de matière organique, en Eure-et-Loir (28) au 06/10/2026

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 20 Oct 2026

    … données nominatives, se rapprocher de l'administratrice de données de la DDT28 pour définir les conditions de diffusions …

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  14. data.gouv.fr

    Inventaire 2020 des friches agricoles potentielles du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 9 Dec 2020

    … Dans tous les cas, il est nécessaire de se rapprocher des services de la DDTM pour vérifier quelles …

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  15. data.gouv.fr

    Eau - Cours d'eau police de l'eau - Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 11 Feb 2026

    … la police l’eau - révision 08/2024 - Se rapprocher de l’administration pour les linéaires en violet (indiqués …

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  16. data.gouv.fr

    Vipère d'Orsini - habitat favorable en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    … Il est conseillé de se rapprocher de l’animateur du PNA (CEN PACA) afin d’obtenir un porté …

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  17. data.gouv.fr

    Enveloppe urbaine des infrastructures en 2016 (à partir de la BD Topo) sur les Deux-Sèvres

    DDT Deux-SèvresUpdated 21 Feb 2017

    … En covisualisant l'emprise généré dans ce traitement avec une vue aérienne, on voit qu'on se rapproche …

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  18. data.gouv.fr

    Zones de captage dont la teneur en nitrate est supérieure ou égale à 50 milligrammes par litre (PAR7) OBSOLETE

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 13 Mar 2026

    … protection éloigné ; – à défaut, au périmètre de protection rapproché, élargi au territoire des communes incluses dans ce périmètre …

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  19. data.gouv.fr

    Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans les Yvelines(78)

    DDT YvelinesUpdated 9 Feb 2018

    … les eaux alimentant un captage ou plusieurs captages rapprochés. La donnée présente les aires d’alimentation des captages …

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  20. data.gouv.fr

    Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 19 Nov 2019

    … les eaux alimentant un captage ou plusieurs captages rapprochés. C'est pourquoi il est proposé de faire figurer …

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