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40 datasets for “rapprochement”
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Périmètres de Protection Rapproché captage AEP - SUP AS1 (60)
DDT OiseUpdated 12 Jun 2023
Périmètres de protection rapproché des captage d'eau potable dans l'Oise - servitude AS1
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Les périmètres de vigilance rapproché et cônes de vue autour de certains sites patrimoniaux emblématiques
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 9 Feb 2023
… DRAC Les périmètres de vigilance rapproché et cônes de vue autour de certains sites patrimoniaux emblématiques Ces zones …
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N_PROTECTION_AEP_AS1_PPR_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 29 Dec 2016
Périmètre de Protection Rapproché des captages AEP
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ZONE A ENJEU SANITAIRE (ZES)
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Zone à enjeu sanitaire du bassin Artois-Picardie Zones des périmètres de protection rapprochée [PPR] ou éloignée [PPE …
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Compagnies de Gendarmerie dans l'Eure-et-Loir, au 03/12/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 24 Dec 2024
… 028" les limites suivent la BDPARCELLAIRE En cas de doute, se rapprocher de la Gendarmerie départementale de Chartres.
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Etablissement d'enseignement agricole dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 24 Mar 2014
… ce qui peut conduire à des points très rapprochés si une même enceinte regroupe un Lycée d'Enseignement …
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Etablissement d'enseignement agricole en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 31 Aug 2012
… Chaque établissement est représenté par un point, ce qui peut conduire à des points très rapprochés si une …
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Périmètre d'institution droit préemption du captage de caix de préservation de surface agricole en eau consommation humaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 7 Oct 2024
… la consommation humaine sur les périmètres de protection rapprochée des captages de Caix au profit du syndicat intercommunal …
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Périmètre du PPRI d'AJACCIO
DDTM Corse-du-SudUpdated 29 Jun 2023
… Pour cela, il faut se rapprocher du service en charge de cette donnée.
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Documents d'urbanisme de la Drôme en vigueur - Mise à jour en continu
DDT DrômeUpdated 30 Dec 2019
… le cadre de vos projets ou pour de plus amples informations, de toujours vous rapprocher des mairies concernées.
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Vipère d'Orsini presence avérée en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… Il est conseillé de se rapprocher de l’animateur du PNA (CEN PACA) afin d’obtenir un porté …
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Territoire aggloméré
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
… du secteur où sont implantés des immeubles bâtis rapprochés et signalé par des panneaux d’entrée et de …
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Parcelles aptes à l'épandage de matière organique, en Eure-et-Loir (28) au 06/10/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 20 Oct 2026
… données nominatives, se rapprocher de l'administratrice de données de la DDT28 pour définir les conditions de diffusions …
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Inventaire 2020 des friches agricoles potentielles du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 9 Dec 2020
… Dans tous les cas, il est nécessaire de se rapprocher des services de la DDTM pour vérifier quelles …
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Eau - Cours d'eau police de l'eau - Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 11 Feb 2026
… la police l’eau - révision 08/2024 - Se rapprocher de l’administration pour les linéaires en violet (indiqués …
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Vipère d'Orsini - habitat favorable en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… Il est conseillé de se rapprocher de l’animateur du PNA (CEN PACA) afin d’obtenir un porté …
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Enveloppe urbaine des infrastructures en 2016 (à partir de la BD Topo) sur les Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 21 Feb 2017
… En covisualisant l'emprise généré dans ce traitement avec une vue aérienne, on voit qu'on se rapproche …
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Zones de captage dont la teneur en nitrate est supérieure ou égale à 50 milligrammes par litre (PAR7) OBSOLETE
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 13 Mar 2026
… protection éloigné ; – à défaut, au périmètre de protection rapproché, élargi au territoire des communes incluses dans ce périmètre …
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Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans les Yvelines(78)
DDT YvelinesUpdated 9 Feb 2018
… les eaux alimentant un captage ou plusieurs captages rapprochés. La donnée présente les aires d’alimentation des captages …
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Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 19 Nov 2019
… les eaux alimentant un captage ou plusieurs captages rapprochés. C'est pourquoi il est proposé de faire figurer …
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