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115 datasets for “montagnes”

  1. data.gouv.fr

    Bâtiments de montagne (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 12 Oct 2017

    Bâtiments de montagne

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  2. data.gouv.fr

    Bâtiments de montagne en ruine (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 12 May 2017

    Bâtiments de montagne en ruine

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  3. data.gouv.fr

    Gendarmerie zone d'intervention du peloton de montagne (Cantal)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 9 Feb 2016

    Zone d'intervention du peloton de montagne de Murat

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  4. data.gouv.fr

    Communes concernées par la loi Montagne

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    Communes du Grand Est concernées par l'application de la loi Montagne entre le 01/11 et le …

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  5. data.gouv.fr

    n_montagne_zsup_087

    DDT Haute-VienneUpdated 23 Nov 2021

    Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 de la Haute-Vienne

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  6. data.gouv.fr

    Zones de montagne (84) - Loi 9 janvier 1985

    DDT VaucluseUpdated 15 Dec 2021

    Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de …

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  7. data.gouv.fr

    Communes soumises à la loi montagne - Département du Puy de Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Sept 2017

    … Cette loi a pour but de permettre aux populations résidant en montagne de vivre et travailler dans leur …

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  8. data.gouv.fr

    Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Apr 2015

    Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la …

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  9. data.gouv.fr

    Communes en zone de montagne, non classées en ZRR, mais bénéficiant du dispositif ZRR pour une période transitoire de 3 ans

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Jul 2017

    … en ZRR, mais, étant classées en zone de montagne, elles continuent à bénéficier des effets du dispositif pour …

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  10. data.gouv.fr

    Massif de Montagne - DDT 65

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 13 May 2011

    Massif de Montagne au titre de la loi Montagne. Le massif englobe, non seulement les zones de montagne …

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  11. data.gouv.fr

    Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 17 Apr 2024

    La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en …

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  12. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Loi montagne - Communes (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 20 Dec 2023

    Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la …

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  13. data.gouv.fr

    Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans la Nièvre (58) et départements voisins.

    DDT NièvreUpdated 21 Mar 2023

    La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en …

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  14. data.gouv.fr

    Massif au titre de la loi dite «loi montagne» - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 11 Dec 2014

    Massif au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» La notion de massif est …

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  15. data.gouv.fr

    Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 en Lorraine

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 30 Sept 2014

    Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de …

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  16. data.gouv.fr

    Zones montagnes et pièmont en Saône et Loire (zonage agricole)

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 4 Jun 2020

    Zonages supra-communal des zones montagne du département de Saône et Loire (au sens agricole). La définition de …

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  17. data.gouv.fr

    Zone de montagne - Urbanisme - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 16 Apr 2014

    Délimitation de la zone de montagne, au titre de l'urbanisme, dans le département des Hautes-Pyrénées. La …

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  18. data.gouv.fr

    Zone de chasse de montagne - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 14 Jun 2018

    Délimitation de la zone de montagne, spécifique au titre de la chasse. La zone de chasse de montagne …

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  19. data.gouv.fr

    Zone de montagne en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 19 Sept 2024

    Zones de montagne définies titre de l'art D.113-14 du code rural L'article D113-14 …

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  20. data.gouv.fr

    Communes de Saône et Loire appartenant partiellement ou totalement à une zone montagne (au sens agricole).

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 4 Jun 2020

    Communes de Saône et Loire appartenant partiellement ou totalement à une zone montagne (au sens agricole). La définition …

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