Skip to content
Open Data Finder

Search results for monta

FiltersWMS

279 datasets for “monta”

  1. data.gouv.fr

    Bâtiments de montagne (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 12 Oct 2017

    Bâtiments de montagne

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Bâtiments de montagne en ruine (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 12 May 2017

    Bâtiments de montagne en ruine

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Gendarmerie zone d'intervention du peloton de montagne (Cantal)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 9 Feb 2016

    Zone d'intervention du peloton de montagne de Murat

    • WMS
  4. data.gouv.fr

    Communes concernées par la loi Montagne

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    Communes du Grand Est concernées par l'application de la loi Montagne entre le 01/11 et le …

    • WMS
    • JSON
    • CSV
    • WFS
    • XLSX
  5. data.gouv.fr

    n_montagne_zsup_087

    DDT Haute-VienneUpdated 23 Nov 2021

    Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 de la Haute-Vienne

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Table décrivant les zones d'exposition au bruit de nuit sur la ligne ferroviaire Les Aubrais-Orléans - Montauban-Ville-Bourbon dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 3 Jul 2018

    N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_590000_A_LN_S_045

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Zones de montagne (84) - Loi 9 janvier 1985

    DDT VaucluseUpdated 15 Dec 2021

    Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Communes soumises à la loi montagne - Département du Puy de Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Sept 2017

    … Cette loi a pour but de permettre aux populations résidant en montagne de vivre et travailler dans leur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Apr 2015

    Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Communes en zone de montagne, non classées en ZRR, mais bénéficiant du dispositif ZRR pour une période transitoire de 3 ans

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Jul 2017

    … en ZRR, mais, étant classées en zone de montagne, elles continuent à bénéficier des effets du dispositif pour …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Massif de Montagne - DDT 65

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 13 May 2011

    Massif de Montagne au titre de la loi Montagne. Le massif englobe, non seulement les zones de montagne …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  12. data.gov.au

    Montara offshore banks substrata mapping

    Australian Ocean Data NetworkUpdated 12 Sept 2026

    In 2009, reefs and shoals near the Montara oil field were exposed to an uncontrolled release of oil …

    • WFS
    • TIF
    • WMS
    • PDF
    • HTML
    • PNG
  13. data.gouv.fr

    Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 17 Apr 2024

    La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    PPR MONTARDON (64DDTM20050014) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de MONTARDON (64399), département des Pyrénées-Atlantiques.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 7 Oct 2014

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur la ligne ferroviaire Les Aubrais-Orléans - Montauban-Ville-Bourbon dans le Loiret (C_LN)

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 3 Jul 2018

    Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur la ligne ferroviaire Les Aubrais-Orléans - Montauban-Ville-Bourbon dans le Loiret (C_LDen)

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 3 Jul 2018

    Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur la ligne ferroviaire Les Aubrais-Orléans - Montauban-Ville-Bourbon dans le Loiret (C_LN)

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 3 Jul 2018

    Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur la ligne ferroviaire Les Aubrais-Orléans - Montauban-Ville-Bourbon dans le Loiret (C_LDen)

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 3 Jul 2018

    Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Loi montagne - Communes (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 20 Dec 2023

    Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la …

    • SHP
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur les voies communales de l'Agglomération de Montargis et Rives du Loing dans le Loiret (C_LDen)

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 4 Mar 2019

    Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“monta” datasets · Open Data Finder