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279 datasets for “monta”
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Bâtiments de montagne (Savoie)
DDT SavoieUpdated 12 Oct 2017
Bâtiments de montagne
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Bâtiments de montagne en ruine (Savoie)
DDT SavoieUpdated 12 May 2017
Bâtiments de montagne en ruine
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Gendarmerie zone d'intervention du peloton de montagne (Cantal)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 9 Feb 2016
Zone d'intervention du peloton de montagne de Murat
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Communes concernées par la loi Montagne
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Communes du Grand Est concernées par l'application de la loi Montagne entre le 01/11 et le …
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n_montagne_zsup_087
DDT Haute-VienneUpdated 23 Nov 2021
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 de la Haute-Vienne
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Table décrivant les zones d'exposition au bruit de nuit sur la ligne ferroviaire Les Aubrais-Orléans - Montauban-Ville-Bourbon dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 3 Jul 2018
N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_590000_A_LN_S_045
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Zones de montagne (84) - Loi 9 janvier 1985
DDT VaucluseUpdated 15 Dec 2021
Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de …
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Communes soumises à la loi montagne - Département du Puy de Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Sept 2017
… Cette loi a pour but de permettre aux populations résidant en montagne de vivre et travailler dans leur …
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Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Apr 2015
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la …
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Communes en zone de montagne, non classées en ZRR, mais bénéficiant du dispositif ZRR pour une période transitoire de 3 ans
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Jul 2017
… en ZRR, mais, étant classées en zone de montagne, elles continuent à bénéficier des effets du dispositif pour …
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Massif de Montagne - DDT 65
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 13 May 2011
Massif de Montagne au titre de la loi Montagne. Le massif englobe, non seulement les zones de montagne …
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Montara offshore banks substrata mapping
Australian Ocean Data NetworkUpdated 12 Sept 2026
In 2009, reefs and shoals near the Montara oil field were exposed to an uncontrolled release of oil …
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Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 17 Apr 2024
La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en …
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PPR MONTARDON (64DDTM20050014) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de MONTARDON (64399), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 7 Oct 2014
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur la ligne ferroviaire Les Aubrais-Orléans - Montauban-Ville-Bourbon dans le Loiret (C_LN)
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 3 Jul 2018
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …
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Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur la ligne ferroviaire Les Aubrais-Orléans - Montauban-Ville-Bourbon dans le Loiret (C_LDen)
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 3 Jul 2018
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …
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Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur la ligne ferroviaire Les Aubrais-Orléans - Montauban-Ville-Bourbon dans le Loiret (C_LN)
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 3 Jul 2018
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …
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Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur la ligne ferroviaire Les Aubrais-Orléans - Montauban-Ville-Bourbon dans le Loiret (C_LDen)
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 3 Jul 2018
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …
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Nouvelle-Aquitaine : Loi montagne - Communes (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 20 Dec 2023
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la …
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Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur les voies communales de l'Agglomération de Montargis et Rives du Loing dans le Loiret (C_LDen)
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 4 Mar 2019
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …
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