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398 datasets for “interco”
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Syndicats intercommunaux AEP adhérents à Vendée eau
DDTM VendéeUpdated 3 Nov 2016
Périmètre des syndicats intercommunaux AEP adhérents à Vendée EAU
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Schéma départemental de cooperation intercommunale du Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 15 Nov 2024
Les schémas départementaux de coopération intercommunale du val d'Oise 2015 / 2016 / 2017
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Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre en Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 31 May 2017
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre
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Intercommunalité - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 26 Feb 2018
Cette organisation intercommunale est entrée en vigueur en 2017, conformément au schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI), arrêté …
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Institution Intercommunale des Wateringues (iiw)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 19 Apr 2022
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Syndicats Intercommunaux - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 4 Dec 2015
Syndicats intercommunaux sur les Hautes-Pyrénées (SIVOM, SIVU, Syndicats Mixtes, ...) et PETR (Pôle d’Équilibre Territorial et Rural …
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Intercommunalités ayant une compétence jeunesse en Bretagne
Région BretagneUpdated 31 Jul 2026
EPCI / Intercommunalités ayant pris une délibération pour s'emparer d'une compétence jeunesse.
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Intercommunalité - Hautes-Pyrénées - version 2016
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 16 Mar 2018
Communautés de communes et d'agglomération sur les Hautes-Pyrénées, en vigueur jusqu'au 31/12/2016. Depuis …
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Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 6 May 2022
Délimitation des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre : communautés d''agglomération, communautés de communes.
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Établissement publics de coopération intercommunaleà fiscalité propre en Charente-Maritime (Périmètre EPCI)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 3 Jun 2026
Délimitation des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre : communautés d'agglomération, communautés de communes en …
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Sièges des Établissements Publics de Coopération Intercommunale en Bretagne (EPCI)
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Siège des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) des communautés de communes, d'agglomérations ou de métropoles en …
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Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2019 en Seine-et-Marne.
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 16 Sept 2019
Périmètre des EPCI au 01/01/2019 - Population INSEE/RP2016 (population en vigueur au 01/01/2019)
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Intercommunalité : Etablissement Public de Coopération Intercommunale de l'Indre
DDT IndreUpdated 12 Oct 2024
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …
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Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne.
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 7 Jan 2016
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en …
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Intercommunalité : Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) dans l'Indre
DDT IndreUpdated 22 Jun 2024
Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211 …
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Etablissement Public de Coopération Intercommunale, en Eure-et-Loir (28) proposés par le SDCI (Schéma Départemental de Coopération Intercommunale) en février 2016
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 16 Dec 2016
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) Les établissements publics de coopération intercommunale …
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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC des groupements de communes du département de l'Essonne (syndicats Intercommunaux, intercommu-nalités, CCAS, bureau de bienfaisance...)
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022
Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …
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Etablissement Public de Coopération Intercommunal (EPCI) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Dec 2023
Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est une structure administrative française regroupant plusieurs communes afin d'exercer …
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Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre dans l'Oise (60)
DDT OiseUpdated 10 Feb 2026
Communautés de communes et communautés d'agglomérations du département de l'Oise (60)
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Secteurs infracommunaux, communaux ou intercommunaux des réseaux d'assainissement collectif.
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 23 Feb 2018
Délimitation à l'échelle infra-communale, communale ou intercommunale des territoires dépendant des STEU existants. Les réseaux infra …
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