Search results for expertises
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228 datasets for “expertises”
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savoie_cours_eau_expertise_24
DDT SavoieUpdated 18 Mar 2025
savoie_cours_eau_expertise_24
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Savoie_cours_eau_expertises
DDT SavoieUpdated 9 Jun 2026
Savoie_cours_eau_expertises
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Savoie_cours_eau_expertises_2021
DDT SavoieUpdated 19 May 2022
Savoie_cours_eau_expertises_2021
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cours_eau_21_a_expertiser_073
DDT SavoieUpdated 20 May 2022
cours_eau_21_a_expertiser_073
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cours_eau_22_a_expertiser_073_s05
DDT SavoieUpdated 3 Apr 2023
cours_eau_22_a_expertiser_073_s05
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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 2 May 2023
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.
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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 14 May 2024
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.
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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 10 Apr 2026
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.
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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 13 Aug 2025
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.
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Zones d'expertise complète - Inventaire des cours d'eau police de l'eau en Aveyron
DDT AveyronUpdated 23 May 2019
Contours des zones d'expertise complète établis pour l'inventaire des cours d'eau police de l'eau …
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Cours d'eau du département de l'Aveyron après expertise
DDT AveyronUpdated 22 May 2019
… A partir de l'expertise complète, secteur par secteur, réalisée de manière partagée entre la DDT, l'ONEMA …
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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet2025)
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 28 Oct 2025
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE …
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Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2020
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Jul 2021
Cette couche représente les cours d'eau en cours d'expertises au titre de la police de l …
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Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2021
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 6 Apr 2023
Cette couche représente les cours d'eau en cours d'expertises au titre de la police de l …
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Tronçons du réseau hydrographique n ayant pas encore fait l objet d expertise compléte dans le cadre des inventaires des cours d eau pour statuer sur la nature de l écoulement
DDTM MorbihanUpdated 8 Jun 2021
linéaire des cours d eau du réseau hydrographique identifié comme incomplet dans le cadre de la procédure de …
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DDT 70 - Classification des Cours d'Eau expertisés validée par AP du 04 août 2026
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 14 Aug 2026
Cartographie évolutive des cours d'eau du département de la Haute-Saône. Cette couche est validée pour le …
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Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 15 Jan 2024
… Cette caractérisation est assurée par les services de l'État en DDT sur la base d'expertises terrain …
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Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 20 Oct 2026
… Cette caractérisation est assurée par les services de l'État en DDT sur la base d'expertises terrain …
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Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 9 Jul 2025
… Cette caractérisation est assurée par les services de l'État en DDT sur la base d'expertises terrain …
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Cours d'eau "Police de l'eau" dans le Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 30 Oct 2026
… Ils ont fait et font encore l'objet d'expertises de terrain pour confirmer leur statut de cours …
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