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119 datasets for “exercice”
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Zones d'exercices
ShomUpdated 9 Jul 2024
Le produit « Zones d’exercices » contient des données vectorielles, sous forme d’objets surfaciques 2D décrivant les zones …
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Zones d'exercice de compétence des syndicats de rivières en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Feb 2026
Zones intersectant le département de la Charente où s'exerce la compétence de syndicat de rivières en matière …
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Exercice de compétences de l'eau sur les communes du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Feb 2026
… Elles permettent de connaitre l'exercice de ces compétences sur le Pas-de-Calais (communes exerçant en régie …
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Zones où des limitations à l’exercice de la chasse sont mises en oeuvre en Haute-Savoie.
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 4 Dec 2023
Zones où des limitations à l’exercice de la chasse sont mises en œuvre suite à l’arrêté …
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Exercice du droit de chasse - 2004-2009 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011
Délimitation des territoires dans lesquels le droit de chasse n'est pas utilisé, est limité ou est élargi …
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Exercice de la compétence GEMAPI en Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 2 Jun 2022
… Ces EPCI-FP peuvent confier l'exercice de tout ou partie de la GEMAPI à un syndicat mixte …
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Document cadre photovoltaïque 2025
DDT MayenneUpdated 9 Sept 2025
… pouvant accueillir des installations photovoltaïques compatibles avec l’exercice d’une activité agricole sur les terrains naturels, agricoles …
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Document cadre pour le photovoltaïque au sol - Projet d'arrêté préfectoral
DDT Haute-VienneUpdated 12 Nov 2025
… partir de l’énergie solaire compatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière conforme au …
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La compétence GEMAPI exercée par les EPCI en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… L'exercice de cette compétence est entré en vigueur au 1er janvier 2018. Ces intercommunalités ont pu, selon …
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La compétence GEMAPI exercée par les syndicats en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
… L'exercice de cette compétence est entré en vigueur au 1er janvier 2018. Ces intercommunalités ont pu, selon …
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Droit de préemption dans les espaces naturels sensibles du département du Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 6 Sept 2024
… Les modalités d'instauration et d'exercice de ce droit de préemption sont définies aux articles L215-1 …
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Table linéaire de l'origine du risque du PPRN de la Lawe
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Feb 2022
… Ils occasionnent des dégâts aux biens et aux personnes, perturbent aussi l’exercice des activités et la vie …
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Table surfacique de l'origine du risque du PPRN de la Lawe
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Feb 2022
… Ils occasionnent des dégâts aux biens et aux personnes, perturbent aussi l’exercice des activités et la vie …
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Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ayant la compétence milieux aquatiques en 2017 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Nov 2019
N_COMP_INTERCOM_MIL_AQUA_ZSUP_019_2017 Ce tableur récapitule la présence et l'exercice de la …
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Zones d'autorisation et conditions de pêche en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 25 Jul 2013
Conditions d'exercice de la pêche aux poissons, aux crevettes, aux seiches, définis selon les arrêtés présents en …
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Friches agricoles potentielles 2018 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 7 Jan 2021
… des friches, qui pourraient être réhabilitées pour l'exercice d'une activité agricole ou forestière. Cette donnée recense …
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Friches agricoles potentielles 2020 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 14 Jan 2022
… des friches, qui pourraient être réhabilitées pour l'exercice d'une activité agricole ou forestière. Cette donnée recense …
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Friches agricoles potentielles 2019 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 7 Jan 2021
… des friches, qui pourraient être réhabilitées pour l'exercice d'une activité agricole ou forestière. Cette donnée recense …
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Friches agricoles potentielles 2021 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 2 Jun 2023
… des friches, qui pourraient être réhabilitées pour l'exercice d'une activité agricole ou forestière. Cette donnée recense …
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Friches agricoles potentielles 2023 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 25 Oct 2024
… des friches, qui pourraient être réhabilitées pour l'exercice d'une activité agricole ou forestière. Cette donnée recense …
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