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450 datasets for “domaines”

  1. data.gouv.fr

    Domaines skiables (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 30 Jan 2020

    Domaines skiables (Savoie)

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  2. data.gouv.fr

    Localisation des occupations du Domaine Public Maritime

    DDTM Corse-du-SudUpdated 12 May 2022

    Recensement annuel des occupations par activité du Domaine Public Maritime du département de la Corse du Sud, pour …

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  3. data.gouv.fr

    Zone Humide (ex-DPL Domaine public lacustre)

    DEAL GuadeloupeUpdated 27 Apr 2023

    -2017- L_ZH_DPL_S Zone Humide ex-DPL (Domaine public Lacustre )

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  4. data.gouv.fr

    Etablissements du domaine sanitaire et social dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 18 Mar 2024

    Etablissements du domaine sanitaire et social issus de FINESS en surfacique (emprise des bâtiments)

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  5. data.gouv.fr

    Domaine Public Fluvial non navigable en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2025

    Le Domaine Public Fluvial non navigable en Pas-de-Calais Source : NR Mise à jour : 20250122 Diffusion : Restreinte

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  6. data.gouv.fr

    Limite transversale du domaine public fluvial du finistère

    DDTM FinistèreUpdated 9 Mar 2021

    La limite DPF (domaine public fluvial) est la limite amont d’un cours d’eau domanial définissant la …

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  7. data.gouv.fr

    Bâtiments du domaine public fluvial propriété de la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 15 Mar 2026

    Bâtiments du domaine public fluvial transféré à la région Bretagne comprenant les maisons éclusières, des postes de garde...

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  8. data.gouv.fr

    Réserves de chasse du domaine public fluvial de 2019 à 2028 - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 15 Nov 2024

    Réserves de chasse du domaine public fluvial

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  9. data.gouv.fr

    Réserves de chasse du domaine public fluvial de 2013 à 2019 - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 26 Nov 2018

    Réserves de chasse du domaine public fluvial

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  10. data.gouv.fr

    Limite du DPM (Domaine public maritime) sur les Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 29 Nov 2019

    Délimitation du Domaine public maritime naturel (Domaine public naturel au sens de l'article L 2111-4 et …

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  11. data.gouv.fr

    Points d'accès au domaine skiable en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 16 Dec 2025

    Lieux où les clients peuvent pénétrer sur le domaine skiable, depuis une zone d'hébergement ou un parking …

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  12. data.gouv.fr

    Ouvrages surfaciques situés sur le domaine public maritime en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 12 May 2023

    Ouvrages surfaciques situés sur le domaine public maritime recensés dans le cadre de la gestion du DPM (cales,…)

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  13. data.gouv.fr

    Domaines des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 6 Oct 2014

    Contour des domaines des ports (Lorient, Saint Malo, Brest) et aéroports (Quimper, Dinard, Rennes, Brest) appartenant à la …

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  14. data.gouv.fr

    Limite latérale de compétence des préfets pour l'administration du domaine public maritime immergé en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jan 2012

    Limite administrative départementale prolongée en mer.

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  15. data.gouv.fr

    Ouvrages ponctuels situés sur le domaine public maritime en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Nov 2022

    Ouvrages ponctuels situés sur le domaine public maritime recensés dans le cadre de la gestion du DPM (escaliers …

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  16. data.gouv.fr

    Ouvrages linéaires situés sur le domaine public maritime en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Nov 2022

    Ouvrages linéaires situés sur le domaine public maritime recensés dans le cadre de la gestion du DPM (émissaires …

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  17. data.gouv.fr

    Limite du Domaine Public Maritime naturel au large de la mer dans les Hauts-de-France

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 25 Jan 2021

    Le domaine public maritime (DPM) est constitué : du rivage de la mer, c’est à dire tout ce …

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  18. data.gouv.fr

    Domaine Public Fluvial sur le Bassin Rhin-Meuse

    DREAL Grand EstUpdated 5 Jan 2018

    Domaine constitué des cours d'eau appartenant à l'État, aux collectivités territoriales ou à leurs groupements, et …

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  19. data.gouv.fr

    Pêcheries en Loire-Atlantique situées sur le domaine public maritime hors périmètre de compétence du Grand Port Maritime Nantes Saint-Nazaire

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2022

    Emplacement des pêcheries (cabanes de pêche) en Loire-Atlantique. Source DDTM44-DML août 2022

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  20. data.gouv.fr

    Cours d'eau appartenant au domaine public sur le département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 29 Oct 2018

    Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l …

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