Search results for domaines
FiltersWMS
450 datasets for “domaines”
- data.gouv.fr
Domaines skiables (Savoie)
DDT SavoieUpdated 30 Jan 2020
Domaines skiables (Savoie)
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Localisation des occupations du Domaine Public Maritime
DDTM Corse-du-SudUpdated 12 May 2022
Recensement annuel des occupations par activité du Domaine Public Maritime du département de la Corse du Sud, pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone Humide (ex-DPL Domaine public lacustre)
DEAL GuadeloupeUpdated 27 Apr 2023
-2017- L_ZH_DPL_S Zone Humide ex-DPL (Domaine public Lacustre )
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Etablissements du domaine sanitaire et social dans la Vienne
DDT VienneUpdated 18 Mar 2024
Etablissements du domaine sanitaire et social issus de FINESS en surfacique (emprise des bâtiments)
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Domaine Public Fluvial non navigable en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2025
Le Domaine Public Fluvial non navigable en Pas-de-Calais Source : NR Mise à jour : 20250122 Diffusion : Restreinte
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Limite transversale du domaine public fluvial du finistère
DDTM FinistèreUpdated 9 Mar 2021
La limite DPF (domaine public fluvial) est la limite amont d’un cours d’eau domanial définissant la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Bâtiments du domaine public fluvial propriété de la région Bretagne
Région BretagneUpdated 15 Mar 2026
Bâtiments du domaine public fluvial transféré à la région Bretagne comprenant les maisons éclusières, des postes de garde...
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Réserves de chasse du domaine public fluvial de 2019 à 2028 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 15 Nov 2024
Réserves de chasse du domaine public fluvial
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Réserves de chasse du domaine public fluvial de 2013 à 2019 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 26 Nov 2018
Réserves de chasse du domaine public fluvial
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Limite du DPM (Domaine public maritime) sur les Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 29 Nov 2019
Délimitation du Domaine public maritime naturel (Domaine public naturel au sens de l'article L 2111-4 et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Points d'accès au domaine skiable en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 16 Dec 2025
Lieux où les clients peuvent pénétrer sur le domaine skiable, depuis une zone d'hébergement ou un parking …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Ouvrages surfaciques situés sur le domaine public maritime en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 12 May 2023
Ouvrages surfaciques situés sur le domaine public maritime recensés dans le cadre de la gestion du DPM (cales,…)
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Domaines des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne
Région BretagneUpdated 6 Oct 2014
Contour des domaines des ports (Lorient, Saint Malo, Brest) et aéroports (Quimper, Dinard, Rennes, Brest) appartenant à la …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Limite latérale de compétence des préfets pour l'administration du domaine public maritime immergé en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jan 2012
Limite administrative départementale prolongée en mer.
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Ouvrages ponctuels situés sur le domaine public maritime en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Nov 2022
Ouvrages ponctuels situés sur le domaine public maritime recensés dans le cadre de la gestion du DPM (escaliers …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Ouvrages linéaires situés sur le domaine public maritime en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Nov 2022
Ouvrages linéaires situés sur le domaine public maritime recensés dans le cadre de la gestion du DPM (émissaires …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Limite du Domaine Public Maritime naturel au large de la mer dans les Hauts-de-France
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 25 Jan 2021
Le domaine public maritime (DPM) est constitué : du rivage de la mer, c’est à dire tout ce …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Domaine Public Fluvial sur le Bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 5 Jan 2018
Domaine constitué des cours d'eau appartenant à l'État, aux collectivités territoriales ou à leurs groupements, et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Pêcheries en Loire-Atlantique situées sur le domaine public maritime hors périmètre de compétence du Grand Port Maritime Nantes Saint-Nazaire
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2022
Emplacement des pêcheries (cabanes de pêche) en Loire-Atlantique. Source DDTM44-DML août 2022
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Cours d'eau appartenant au domaine public sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 29 Oct 2018
Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS