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644 datasets for “documents-durbanisme”

  1. data.gouv.fr

    Espace boisé classé - Morbihan (56)

    DDTM MorbihanUpdated 30 Sept 2026

    Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  2. data.gouv.fr

    Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56)

    DDTM MorbihanUpdated 30 Sept 2026

    Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56)

    DDTM MorbihanUpdated 30 Sept 2026

    Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

    • MAPINFO TAB
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    • WFS
  4. data.gouv.fr

    DONNEES : Géoportail de l'Urbanisme - Documents d'urbanisme

    DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025

    Agrégat des couches de données du Géoportail de l'urbanisme suivantes : \- du : documents d'urbanisme (visible à grande …

    • WMS
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  5. data.gouv.fr

    Autorités compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 5 May 2026

    Ensemble des collectivités territoriales compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  6. data.gouv.fr

    DONNEES : Géoportail de l'Urbanisme - Zonages des documents d'urbanisme

    DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025

    Agrégat des couches de données du Géoportail de l'urbanisme suivantes : \- zone_secteur : zonages des documents d'urbanisme …

    • WMS
    • PDF
  7. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme applicable par commune 2015 ou 2017 dans le Calvados au 01/01/2026.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 12 Mar 2026

    Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur pour chaque commune 2015 ou …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  8. data.gouv.fr

    Communes ayant délibéré sur la protection des haies dans le département de l'Orne en 2018

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 19 Aug 2022

    Communes ayant délibéré sur la protection des haies dans le département de l’Orne. L'analyse des documents …

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  9. data.gouv.fr

    Linéaires de haies dans les documents d'urbanisme non publiés au GPU dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 22 Aug 2022

    Linéaires de haies présents dans les documents d'urbanisme numérisés par la DDT entre 2010-2017 et non …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  10. data.gouv.fr

    Commune au RNU dans l'Orne en 2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 29 May 2026

    Le Règlement National d'Urbanisme (RNU) est le cadre réglementaire applicable en France en l'absence de document …

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  11. data.gouv.fr

    Assemblage des cartes communales millésime 2013 - Ille et Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 3 Feb 2015

    Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune sur le territoire de compétence de la DDTM d'Ille …

    • INCONNU
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  12. data.gouv.fr

    Documents d'urbanisme approuvés et en cours dans l'Orne en 2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 19 Feb 2026

    État d'avancement des documents d'urbanisme (document opposable et document en cours d'élaboration) pour chaque commune …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  13. data.gouv.fr

    Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes du Pays de …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
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  14. data.gouv.fr

    Suivi des procédures d'urbanisme communales et intercommunales en Charente-Maritime.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 1 Jul 2020

    Suivi des procédures d'urbanisme communales et intercommunales en Charente-Maritime et localisation. Plan d'occupation des sols …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  15. data.gouv.fr

    Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2015 - Ille et Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 10 Mar 2017

    PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  16. data.gouv.fr

    DONNEES : Géoportail de l'Urbanisme - Zonages des documents d'urbanisme et communes soumises au règlement national d'urbanisme

    DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025

    Agrégat des couches de données du Géoportail de l'urbanisme suivantes : \- zone_secteur : zonages des documents d'urbanisme …

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  17. data.gouv.fr

    Périmètre informatif du PLU de la commune de Cambron

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 26 Oct 2012

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …

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  18. data.gouv.fr

    Périmètre informatif du PLU d'abbeville

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 22 Mar 2013

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …

    • WMS
  19. data.gouv.fr

    Point informatif du PLU de la commune de Cambron

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 26 Oct 2012

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …

    • MAPINFO TAB
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  20. data.gouv.fr

    Périmètre informatif du PLU de la commune d'Athies

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 9 Sept 2013

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …

    • MAPINFO TAB
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“documents-durbanisme” datasets · Open Data Finder