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29 datasets for “defrichements”

  1. data.gouv.fr

    ENVT_DEFRICHT_MONT

    DDT DrômeUpdated 31 May 2021

    ENVT_DEFRICHT_MONT

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  2. data.gouv.fr

    Défrichements autorisés en Corrèze sur la période de 2019 à 2024 inclus.

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 27 Feb 2025

    L_DEFRICHEMENT_2019_2024_S_019.shp Défrichements autorisés en Corrèze sur la période de 2019 à 2024 …

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  3. data.gouv.fr

    Périmètres administratifs des massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 15 Sept 2022

    Périmètres administratifs des massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes Arrêté du 26 …

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  4. data.gouv.fr

    Dossiers d'objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 27 Mar 2025

    Objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement Couche de travail des objets surfaciques concernant les dossiers …

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  5. data.gouv.fr

    Communes étant soumises à autorisation de défrichement dans les hautes pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 12 Dec 2025

    … présentes sur cette couche, tout défrichement quelle que soit la surface défrichée, concernant un massif boisé d'une …

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  6. data.gouv.fr

    Zone d'application de la réglementation relative au défrichement, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 13 Feb 2015

    Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état boisé d'un …

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  7. data.gouv.fr

    Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour les projets soumis au cas par cas en cas de défrichement en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026

    Géolocalisation ponctuelle des projets soumis au cas par cas dans le cas d'un défrichement (rubrique 47a du …

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  8. data.gouv.fr

    Forêt : Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 27 Sept 2019

    Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement. Un défrichement est une opération volontaire …

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  9. data.gouv.fr

    Surfaces ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement sur le département du Cher

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 29 Jul 2010

    Un défrichement est une opération volontaire ayant pour effet de détruire l'état boisé d'un terrain et …

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  10. data.gouv.fr

    Zone d'application de la réglementation relative au défrichement

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 23 Nov 2020

    … Zone d'application de la réglementation relative au défrichement Description : Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement …

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  11. data.gouv.fr

    Forêt : Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 25 Jul 2019

    Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types …

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  12. data.gouv.fr

    Dossier d'objets linéaires pour une demande d'autorisation de défrichement - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 24 Sept 2024

    Dossier ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement. Un défrichement est une opération volontaire …

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  13. data.gouv.fr

    Zones d'application de la réglementation relative au défrichement sur le département du Cher

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 23 Nov 2009

    Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état boisé d'un …

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  14. data.gouv.fr

    Forêt : Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 4 Dec 2023

    Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …

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  15. data.gouv.fr

    Massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 24 Oct 2023

    Identification des massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes. Est un défrichement toute …

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  16. data.gouv.fr

    Zone soumise à autorisation de défrichement dans le Var

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 10 Jul 2017

    Les zones soumises à autorisation de défrichement sont les zones sur lesquelles une demande d'autorisation devra être …

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  17. data.gouv.fr

    Zone soumise à autorisation de défrichement dans le Var

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 20 Jun 2025

    Les zones soumises à autorisation de défrichement sont les zones sur lesquelles une demande d'autorisation devra être …

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  18. data.gouv.fr

    Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 24 Jul 2019

    Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …

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  19. data.gouv.fr

    Zonage indicatif de soumission à autorisation de défrichement dans les Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 22 Aug 2023

    … Un défrichement est défini comme "toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état boisé …

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  20. data.gouv.fr

    Massifs boisés de plus de 4ha

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 19 Feb 2020

    Couche utilisée pour la règlementation des défrichements dans les massifs boisés de plus de 4ha

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