Search results for decisions
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532 datasets for “decisions”
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Planning decisions within last 3 months
Barrow Borough CouncilUpdated 1 Mar 2018
Locations affected by Planning decisions within the last 3 months. Locations are recorded as a point. Upon accessing …
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Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les projets de la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2019
Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant …
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Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour les projets soumis au cas par cas en cas de défrichement en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
Géolocalisation ponctuelle des projets soumis au cas par cas dans le cas d'un défrichement (rubrique 47a du …
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PLU de LES GRANGES GONTARDES 26145 - Décision Conseil d’État 29/05/2019
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
… GRANGES GONTARDES - PLU approuvé le 11/09/2018 - Décision Conseil d’État 29/05/2019 (annulation partielle de …
- MAPINFO TAB
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Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale de la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 23 Mar 2018
Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant …
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Décisions de l'autorité environnementale sur les dossiers d'examen au cas par cas en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 29 Aug 2025
Localisation des projets ayant fait l’objet d’une décision de l’autorité environnementale dans le cadre de …
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Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2019
Localisation à la commune des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale, concernant …
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Avis et Decision du CGDD (Commissariat général au développement durable, Autorité environnementale ministérielle)
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
Géolocalisation à l'échelle communale des avis et décisions relevant de l'autorité environnementale du ministre en charge …
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Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour les projets soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
Géolocalisation à l'échelle communale des projets depuis 2014 soumis au cas par cas, publiés sur le site …
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Avis Décision IGEDD
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
… atténuer ou compenser ces impacts, par exemple, la décision d’un tracé d’autoroute, la construction d’une …
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Outil d’aide à la décision sur le potentiel de report cycliste à la commune en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 13 Feb 2023
Ce JDD fournit un ensemble d’indicateurs à l’échelle communale associés aux freins et leviers d’action …
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Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour plans, programmes et schémas soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
Géolocalisation à l'échelle communale des décisions motivées plan, programme et schéma de l'Autorité environnementale (Ae) figurant …
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Plans d’eau ayant fait l’objet d’une décision au titre de la loi sur l’eau – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 29 Apr 2026
La connaissance des plans d’eau du département de l’Isère est une donnée fondamentale au bon fonctionnement …
- UTF8
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Lot de données relatives aux avis et décisions des Autorités environnementales régionales en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 28 Apr 2021
… Les avis et décisions peuvent concerner une ou plusieurs communes, à ce titre, cette ressource retranscrit des périmètres …
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Décisions et avis des autorités environnementales régionales pour projets en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 May 2024
… Les avis et décisions peuvent concerner une ou plusieurs communes, à ce titre, cette ressource retranscrit des périmètres …
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Décisions et avis des autorités environnementales régionales pour plans et programmes en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 May 2024
… Les avis et décisions peuvent concerner une ou plusieurs communes, à ce titre, cette ressource retranscrit des périmètres …
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Evaluation environnementale Cas par Cas en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Dossiers de demande d’examen au cas par cas. Le cas par cas vise à identifier les projets …
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- Open Government Canada
Predictive model of Li-Cs-Ta pegmatite deposits
Natural Resources Canada | Ressources naturelles CanadaUpdated 2 Jul 2025
… with an increased likelihood of hosting next-generation deposits, making this map a valuable tool for decision-making.
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- ESRI REST
- WMS
- GPKG
- data.gov.au
DPIRD Weather Stations and Radar (DPIRD-075)
Department of Primary Industries and Regional DevelopmentUpdated 30 Sept 2026
… Industry uses this data for time critical agribusiness decision-making. These can range from scheduling irrigation of vegetable …
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- API ARCGIS SERVER MAP SERVICE
- GEOJSON
- GEOPACKAGE
- FGDB
- SHP
- +2
- data.gov.uk
Planning Appeals
Barrow Borough CouncilUpdated 1 Mar 2018
Planning applications with appeals lodged against the decision. Original application location shown as a centroid point. Upon accessing …
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