Search results for comite
FiltersWMS
174 datasets for “comite”
- data.gouv.fr
Espaces du Parc naturel marin concernés par les comités géographiques (2017)-[Polygone]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… de la mer des Pertuis concernés par les comités géographiques. La donnée a été produite dans le cadre …
- WFS
- WMS
- data.overheid.nl
Werelderfgoed (INSPIRE geharmoniseerd)
NationaalGeoregister.nlUpdated 18 Aug 2026
… vanwege haar uitzonderlijke universele waarde door het Werelderfgoed comite van UNESCO is geplaatst op de Werelderfgoedlijst. De gegevens …
- WMS
- WFS
- PNG
- data.gouv.fr
Limites du Bassin Seine Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 9 Feb 2021
La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin ( 7 en métropole et 5 en outremer …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) - Données complémentaires : Obstacles et pressions - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… Conseil régional) et l'État (préfet de région) en association avec un comité régional Trame verte et bleue.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) - Zones humides et plan d'eau - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… Conseil régional) et l'État (préfet de région) en association avec un comité régional Trame verte et bleue.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.overheid.nl
Werelderfgoed
NationaalGeoregister.nlUpdated 17 Aug 2026
Begrenzingen van het Nederlandse cultureel erfgoed dat vanwege haar uitzonderlijke universele waarde door het Werelderfgoed comite van UNESCO …
- WMS
- WFS
- ATOM
- HTML
- PNG
- data.gouv.fr
DDT 70 - Atlas des Mouvements de Terrain en Haute-Saône
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 May 2018
… Le Comité Départemental de Spéléologie a apporté son aide et son expertise pour valider certaines hypothèses.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Pôle de compétitivité - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011
… b) La désignation des pôles de compétitivité est effectuée par un comité interministériel, après avis d'un groupe …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Pôle de compétitivité dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 3 May 2023
… b) La désignation des pôles de compétitivité est effectuée par un comité interministériel, après avis d'un groupe …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Circonscriptions administratives de bassin 2019
DDT de l'IsèreUpdated 20 May 2020
La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre …
- WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
Zonage des "zones en tension ou fragiles et prioritaires pour l'accompagnement des démarches de gestion quantitative" dans la région Grand-Est
DREAL Grand EstUpdated 31 May 2024
… de leur publication), complétés par des zonages des comités de Bassins, correspondant à des secteurs fragiles où il …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
SCoT du Pays de Brest : Belvédères emblématiques
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
- data.gouv.fr
SCoT du Pays de Brest : Limites transversales de la mer
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
- data.gouv.fr
Avancement des Schémas Directeurs des Mobilités Actives en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 15 Nov 2023
… La DDTM appuie les territoires volontaires en participant aux comités de pilotages des SDMA et en contribuant à …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Circonscriptions administratives de bassin 2024 en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 19 Sept 2024
La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Circonscriptions administratives de bassin 2024 en France (Métropole)
DREAL Grand EstUpdated 19 Sept 2024
La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
SCoT du Pays de Brest : Commune littorale
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
- data.gouv.fr
SCoT du Pays de Brest : Principaux ports
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
- data.gouv.fr
État chimique des eaux souterraines en Bretagne en 2017
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023
… Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
État quantitatif des eaux souterraines en Bretagne en 2017
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023
… Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS