Search results for code-insee
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28 datasets for “code-insee”
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Localisant ponctuel de parcelle
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 3 Apr 2025
… identifiant parcellaire unique formé par la concatenation du code INSEE de la commune (5 caractères), du préfixe (3 …
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Communes des Pyrénées-Orientales couvertes par un document d'urbanisme opposable, numérisé et versé au GPU à la date de saisie.
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 10 May 2023
… seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme opposables, numérisés et versés au GPU …
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Liste des documents d'urbanisme de type PLUi, PLU, CC
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Nov 2026
… département) Cette ressource présente comme caractéristiques : * Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme …
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Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 8 Oct 2026
… département) Cette ressource présente comme caractéristiques : * Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme …
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Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 4 May 2026
… Cette ressource présente comme caractéristiques : * Seuls les codes INSEE des communes ou les codes SIREN des collectivités couvertes …
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Communes nouvelles en Bretagne : suivi des évolutions depuis le 01/01/2016
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
… commune ayant fusionné, un attribut décrira le nom de la nouvelle commune ainsi que le nouveau code INSEE.
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Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Jun 2026
… département) Cette ressource présente comme caractéristiques : * Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme …
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Communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Jun 2026
… département) Cette table présente comme caractéristiques : * Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme …
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Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 4 May 2026
… Cette ressource présente comme caractéristiques : * Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme en …
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Assemblage des feuilles du cadastre napoléonien en Bretagne
Région BretagneUpdated 27 Apr 2017
… le code département, le code insee de la commune actuelle et éventuellement l'ancien code insee, le numéro …
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Localisation des aires marines éducatives situées dans le périmètre du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" (OFB, 2021) [Point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… nom de la commune - code_insee : code insee de la commune - nom_ecole : nom de l'école de …
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Tableau d'assemblage des feuilles du cadastre napoléonien en Bretagne par communes
Région BretagneUpdated 27 Apr 2017
… Avec l'évolution des communes, les trous s'expliquent par les changements au niveau des codes insee. Le …
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Secteur de restriction de l'usage de l'eau défini dans l'arrêté cadre sécheresse applicable dans le Puy-de-Dôme - 2024
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 20 Jan 2025
… Signification des champs : - CODE_INSEE : code insee de la commune - NOM_COM : nom de la commune - ARROND : arrondissement …
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Communes des EPCI d''Ille-et-Vilaine au 1er janvier 2024 (Cadastre)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 13 Jun 2024
… donnant la nouvelle commune de La Chapelle-Fleurigné (code insee 35062). MàJ : 13/06/2024 pour les limites …
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Communes des EPCI d'Ille-et-Vilaine au 1er janvier 2024
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 13 Jun 2024
… donnant la nouvelle commune de La Chapelle-Fleurigné (code insee 35062). MàJ : 13/06/2024 (limites de pays …
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Zones d'accélération des énergies renouvelables (arrêté préfectoral du 23 janvier 2026)
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 3 Feb 2026
… TOPO® a également été réalisée afin que l'ensemble des codes INSEE et des numéros SIREN soient renseignés.
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Données risques par communes du département du Puy-de-Dôme.
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 2 Sept 2026
… https://www.georisques.gouv.fr/accueil-collectivite Signification des champs : - CODE_INSEE : Code INSEE de la commune. - NOM …
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Observations des oiseaux marins hivernants (hiver 2022 - 2023) réalisées dans le cadre du projet "Suivi de la mégafaune en mer en période inter-nuptiale: recensement des oiseaux marins côtiers et identification des zones fonctionnelles (GONm, GON, Picardie Nature, 2022-2024)"
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Commune dans laquelle est située le point d'observation CODE INSEE: Code INSEE de la commune Départeme: Département …
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Zones d'Inondations Potentielles pour la station de Rai (Risle)
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Jan 2025
… Nom de la commune / Code INSEE Rugles / 27502 Aube / 61008 L'Aigle / 61214 Rai / 61342 Saint-Martin-d …
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Carte de couverture 2G (voix) à partir de données ARCEP 2025 T3
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 16 Jan 2026
… maille (0, 1, 2, 3 ou 4). - insee : code INSEE de la commune dans laquelle se trouve le …
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