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140 datasets for “avancement”

  1. data.gouv.fr

    N_Avancement_NUM_PLU_S_091

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Dec 2021

    Zonage des PLU/POS actualisé (se référer à la table N_Avancement_NUM_PLU_S_091)

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  2. data.gouv.fr

    Avancement des plans de prévention des risques (PPR) dans le département de la Drôme

    DDT DrômeUpdated 18 Sept 2018

    L_DOCUMENT_AVCT_PPR_S_026

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  3. data.gouv.fr

    Etat de l'avancement des plans de prévention des risques naturels en Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 13 Apr 2023

    Cette couche reprend l'état d'avancement des plans de prévention des risques naturels sur le département de …

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  4. data.gouv.fr

    État d'avancement des plans de prévention des risques dans le département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 13 Oct 2022

    Cette couche reprend l'état d'avancement des plans de prévention des risques dans le département de la …

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  5. data.gouv.fr

    Planification : Etat d'avancement des PLUi

    DDT IndreUpdated 6 Feb 2026

    Ce jeu de données décrit, par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision …

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  6. data.gouv.fr

    Avancement des plans de prévention des risques inondation (PPRI) en Ile-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 24 Oct 2018

    Communes d'Ile-de-France concernées par un Plan de prévention des risques inondation approuvé, prescrit ou révisé.

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  7. data.gouv.fr

    Etat d'avancement des procédures PLUI

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 5 Jan 2026

    Cette table donne l'avancement des procédures d'urbanisme menées par les EPCI compétents. Suite à l'application …

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  8. data.gouv.fr

    SUDOCUH-2020-EPCI-MET-DOM - Etat d'avancement des EPCI en Métropole

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 15 Feb 2022

    Nouvelle source de données [Planification nationale des documents d'urbanisme - données SuDocUH](https://www.data.gouv.fr/fr …

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  9. data.gouv.fr

    Etat d'avancement des communes nouvelles dans l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 16 Jul 2026

    Cette table suit l'avancement des procédures d'urbanisme menées par les communes nouvelles compétentes. Situation au 1 …

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  10. data.gouv.fr

    Etat d'avancement des SCoT versés au GPU dans le Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 6 Apr 2022

    … État d’avancement des Schémas de Cohérence territoriale (SCOT) versés au Géoportail de l'Urbanisme à l'EPCI …

    • INCONNU
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  11. data.gouv.fr

    État d'avancement des procédures relatives aux plan locaux d'urbanisme intercommunaux en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023

    État d'avancement des procédures relatives aux plan locaux d'urbanisme intercommunaux en Loire-Atlantique. Attention ces données …

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  12. data.gouv.fr

    Avancement des Projets Alimentaires Territoriaux en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 22 Apr 2026

    La donnée informe sur l’état d’avancement des Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) élaborés par EPCI dans le …

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  13. data.gouv.fr

    Etat d'avancement des plans communaux de sauvegarde dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 29 Mar 2025

    Données transmises par le SIDPC de la préfecture des Vosges. https://www.vosges.gouv.fr/Actions-de-l …

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  14. data.gouv.fr

    État d'avancement des procédures relatives aux documents d'urbanisme en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023

    État d'avancement des procédures relatives aux documents d'urbanisme en Loire-Atlantique,hors PLU des communes annexées …

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  15. data.gouv.fr

    Avancement des plans locaux d'urbanisme approuvés des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023

    Avancement des plans locaux d'urbanisme approuvés des communes annexées à une communes nouvelle. Attention ces données ne …

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  16. data.gouv.fr

    État d'avancement des procédures d'urbanisme en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 31 Oct 2026

    … connu et précisant sa situation en terme d'avancement : plan local d'urbanisme (PLU), voire plan local d …

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  17. data.gouv.fr

    Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) : état d'avancement des études sur les Zones Humides (ZH)

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2018

    Polygones représentant les 10 SAGE concernant l'Île-de-France et portant en attribut l’état d'avancement …

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  18. data.gouv.fr

    Avancement des plans locaux d'urbanisme en cours de révision des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023

    Avancement des plans locaux d'urbanisme en cours de révision des communes annexées à une communes nouvelle. Attention …

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  19. data.gouv.fr

    Avancement des Plans Climat Air Energie Climat territoriaux (PCAET) en Loire Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Apr 2026

    L’avancement des Plans Climat Air Energie Climat territoriaux (PCAET) en Loire Atlantique est produit par la Direction …

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  20. data.gouv.fr

    Avancement du Plan Départemental de l’Habitat (PDH) de la Loire Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 22 Apr 2026

    La donnée informe sur l’état d’avancement du PDH de la Loire-Atlantique. Prévu pour une durée …

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