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397 datasets for “autorites”

  1. data.gouv.fr

    Autorité organisatrice de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 21 Aug 2024

    Autorité organisatrice de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France. EPCI, syndicats, PETR.

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  2. data.gouv.fr

    Ressorts territoriaux des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 27 Jul 2026

    Ressorts territoriaux des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) en Haute-Savoie

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  3. data.gouv.fr

    Autorités organisatrices d'assainissement collectif

    DDT TarnUpdated 16 Mar 2026

    Autorités organisatrices de l'assainissement collectif dans le département du Tarn. Dernière mise à jour : 14/01/2026 …

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  4. data.gouv.fr

    Transport - Autorités responsables de la gestion des routes en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 12 Oct 2023

    Autorités responsables de la gestion des routes en Loir-et-Cher

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  5. data.gouv.fr

    Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif

    DDT TarnUpdated 16 Mar 2026

    Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif dans le département du Tarn Dernière mise à jour : 16/01/2026 …

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  6. data.gouv.fr

    Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les projets de la région Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2019

    Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant …

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  7. data.gouv.fr

    Autorité Environnementale annotations en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Annotation sur les projets et plans programmes soumis à évaluation environnementale pour faciliter la production des avis. Informations …

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  8. data.gouv.fr

    Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale de la région Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 23 Mar 2018

    Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant …

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  9. data.gouv.fr

    Périmètre des Autorités Organisatrices de Mobilités AOM) dans le département de l'Oise.

    DDT OiseUpdated 18 Sept 2020

    Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM), anciennement autorité organisatrice de transport urbain (AOTU), assure l’organisation du …

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  10. data.gouv.fr

    Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2019

    Localisation à la commune des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale, concernant …

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  11. data.gouv.fr

    Avis et Decision du CGDD (Commissariat général au développement durable, Autorité environnementale ministérielle)

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026

    Géolocalisation à l'échelle communale des avis et décisions relevant de l'autorité environnementale du ministre en charge …

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  12. data.gouv.fr

    Urbanisme : autorités compétente en élaboration de documents de planification– Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 3 Feb 2026

    Table des autorités compétentes en élaboration de documents de planification. – Plan Local d'Urbanisme (PLU), – Plan Local d …

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  13. data.gouv.fr

    Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour les projets soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026

    Géolocalisation à l'échelle communale des projets depuis 2014 soumis au cas par cas, publiés sur le site …

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  14. data.gouv.fr

    Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité en Moselle

    DDT de la MoselleUpdated 26 Feb 2018

    Le RTAOM, qui remplace le PTU depuis 2017, comprend le territoire d'une commune ou le ressort territorial …

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  15. data.gouv.fr

    Avis de l'Autorité environnementale pour les Projets de travaux, ouvrages et aménagements en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 May 2026

    … de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) (période 2009-2024). Les projets de périmètre infra …

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  16. data.gouv.fr

    Autorités compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 5 May 2026

    Ensemble des collectivités territoriales compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire.

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  17. data.gouv.fr

    Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Bretagne

    Région BretagneUpdated 1 Dec 2025

    Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) est une entité publique compétente pour organiser les mobilités sur son …

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  18. data.gouv.fr

    Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour les projets soumis au cas par cas en cas de défrichement en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026

    Géolocalisation ponctuelle des projets soumis au cas par cas dans le cas d'un défrichement (rubrique 47a du …

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  19. data.gouv.fr

    Avis de l'Autorité environnementale pour les Projets de travaux, ouvrages et aménagements localisés ponctuellement

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 May 2026

    … de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) à partir de la couche Avis_MRAe_Projet …

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  20. data.gouv.fr

    Avis de l'Autorité environnementale pour les plans, programmes et schémas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 May 2026

    … de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) (période 2012-2024). Les plans, programmes et schémas …

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