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1,454 datasets for “autorites”
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Gepubliceerde besluiten Autoriteit Consument & Markt
DONL DataregisterUpdated 31 Aug 2020
Een overzicht van de door de Autoriteit Consument & Markt gepubliceerde besluiten
- PDFA1A
- Opendatasoft hubLive preview
Décisions publiées par l'Autorité de la concurrence de la Nouvelle-Calédonie (ACNC)
Autorité de la concurrence de la Nouvelle-CalédonieUpdated 20 Nov 2025
Ce jeu de donnée contient le texte intégral de toutes les décisions publiées par l'Autorité de la …
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- GEOJSON
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Autorité organisatrice de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 21 Aug 2024
Autorité organisatrice de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France. EPCI, syndicats, PETR.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Nouvelle-Aquitaine partiel : localisation des opérations et projets soumis à autorité environnementale (archives 2009 à 2015)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 25 Jul 2018
Ce jeu de données comprend la localisation des projets soumis à autorité environnementale sur la période 2009 à …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
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Documents administratifs impactant la commue de Guérande pris par des autorités tierces
GuérandeUpdated 9 Dec 2025
Documents et actes administratifs pris par des autorités administratives autres que Guérande mais impactant la commune et nécessitant …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Autorités organisatrices de la mobilité
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 13 Nov 2022
Représentation des territoires d'action (communes ou EPCI) des autorités organisatrices de la mobilité. L’AOM assure l …
- SHP
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Ressorts territoriaux des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 27 Jul 2026
Ressorts territoriaux des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) en Haute-Savoie
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Autorités organisatrices d'assainissement collectif
DDT TarnUpdated 16 Mar 2026
Autorités organisatrices de l'assainissement collectif dans le département du Tarn. Dernière mise à jour : 14/01/2026 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Transport - Autorités responsables de la gestion des routes en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 12 Oct 2023
Autorités responsables de la gestion des routes en Loir-et-Cher
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif
DDT TarnUpdated 16 Mar 2026
Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif dans le département du Tarn Dernière mise à jour : 16/01/2026 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Décisions et avis de l'autorité environnementale en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 21 Sept 2026
Localisation à la maille communale des projets instruits au titre de l'évaluation environnementale, et qui relèvent d …
- ZIP
- ODS
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Documents administratifs impactant la commue de Guérande pris par des autorités tierces
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Dec 2025
Documents et actes administratifs pris par des autorités administratives autres que Guérande mais impactant la commune et nécessitant …
- CSV
- JSON
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Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 7 Jan 2025
Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-autorite-environnementale-r73 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WFS
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Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les projets de la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2019
Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Autorité Environnementale annotations en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Annotation sur les projets et plans programmes soumis à évaluation environnementale pour faciliter la production des avis. Informations …
- WFS
- WMS
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Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale de la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 23 Mar 2018
Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Flux RSS de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection
Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotectionUpdated 30 Sept 2025
L'ASNR vous offre la possibilité de vous abonner à ses flux RSS, pour être tenu informé de …
- RSS
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DONNEE - Territoire autorité organisatrice de transport AOM 2024
Région GRAND ESTUpdated 14 May 2026
Métadonnées : Territoire à status d'AOM Champs : shape geometry(MultiPolygon,2154), code_epci character varying COLLATE pg_catalog …
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Périmètre des Autorités Organisatrices de Mobilités AOM) dans le département de l'Oise.
DDT OiseUpdated 18 Sept 2020
Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM), anciennement autorité organisatrice de transport urbain (AOTU), assure l’organisation du …
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- WMS
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Relations entre terrains aménagés pour l'accueil des gens du voyage et autorité(s) publique(s) MOa
DDTM GardUpdated 15 Nov 2024
… l'accueil des gens du voyage et la ou les autorités publiques qui en sont maitre d'ouvrage
- DBASE DATABASE FILE (DBF)