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13 datasets for “apl”
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Arrêtés départementaux listant les sites d’intérêt géologique (APLG) en Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 12 Jul 2023
L’arrêté préfectoral définissant la liste des sites départementaux d’intérêt géologique vise à protéger le patrimoine géologique …
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- Open Government Canada
Emerald Ash Borer Regulated Areas
Canadian Food Inspection Agency | Agence canadienne d'inspection des alimentsUpdated 2 Jul 2021
… aplCANregr == apl (Agrilus planipennis) + CAN (Canada) + reg (Regulated) + r (Region).
- ESRI REST
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- FGDB/GDB
- SHP
- MXD
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Zonage 1,2,3 en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Il est utilisé notamment pour les barèmes applicables aux aides au logement (AL et APL), ainsi que pour …
- WMS
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Prêt locatif social (PLS) financé en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
… Engagement des bailleurs par une convention APL, signée avec l'État.
- WMS
- WFS
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Liste des carrières de la Gironde
Conseil Départemental de la GirondeUpdated 11 Mar 2026
… plus de 110 tronçons de voirie sous-cavés sont dispersés a l'aplomb de la chaussée du département.
- HTML
- WFS
- WMS
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- data.gouv.fr
Zonages logement ABC et zonages I - II - III
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 23 Jun 2026
… calcul des aides personnelles au logement (AL et APL). Il est également employé afin de déterminer les plafonds …
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Etat d'avancement du dispositif Dynamisme des centres-villes et des bourgs ruraux en Bretagne - par commune
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Appels à candidatures (type aplats) "Dynamisme des centres-villes" et "dynamisme des bourgs ruraux" La Région, l’État …
- WMS
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DDT 70 - Révision de la carte des aléas miniers sur la commune de Servance-Miellin
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 7 Nov 2024
… Plusieurs types de phénomènes « mouvements de terrain » ont été retenus, dont l’aléa « tassement » à l’aplomb de …
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PCRS
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Dec 2024
… sur diverses plateformes, à partir des déclarations des APLC réalisées dans la base ANCT de suivi des projets …
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- WMTS
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Servitudes des zones réglementaires des PPRN PPRM, catégorie PM1 sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 15 Nov 2024
… Date de parution au Journal Officiel ou de publicité dans la presse • aPlan Existence d'un ou plusieurs …
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Assiettes des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Aug 2018
… Date de parution au Journal Officiel ou de publicité dans la presse • aPlan Existence d'un ou plusieurs …
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Générateur des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Aug 2018
… Date de parution au Journal Officiel ou de publicité dans la presse • aPlan Existence d'un ou plusieurs …
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Servitudes des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 15 Nov 2024
… Date de parution au Journal Officiel ou de publicité dans la presse • aPlan Existence d'un ou plusieurs …
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