Search results for Montagne
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115 datasets for “Montagne”
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Bâtiments de montagne (Savoie)
DDT SavoieUpdated 12 Oct 2017
Bâtiments de montagne
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Bâtiments de montagne en ruine (Savoie)
DDT SavoieUpdated 12 May 2017
Bâtiments de montagne en ruine
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Gendarmerie zone d'intervention du peloton de montagne (Cantal)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 9 Feb 2016
Zone d'intervention du peloton de montagne de Murat
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Communes concernées par la loi Montagne
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Communes du Grand Est concernées par l'application de la loi Montagne entre le 01/11 et le …
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n_montagne_zsup_087
DDT Haute-VienneUpdated 23 Nov 2021
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 de la Haute-Vienne
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Zones de montagne (84) - Loi 9 janvier 1985
DDT VaucluseUpdated 15 Dec 2021
Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de …
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Communes soumises à la loi montagne - Département du Puy de Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Sept 2017
… Cette loi a pour but de permettre aux populations résidant en montagne de vivre et travailler dans leur …
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Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Apr 2015
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la …
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Communes en zone de montagne, non classées en ZRR, mais bénéficiant du dispositif ZRR pour une période transitoire de 3 ans
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Jul 2017
… en ZRR, mais, étant classées en zone de montagne, elles continuent à bénéficier des effets du dispositif pour …
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Massif de Montagne - DDT 65
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 13 May 2011
Massif de Montagne au titre de la loi Montagne. Le massif englobe, non seulement les zones de montagne …
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Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 17 Apr 2024
La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en …
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Nouvelle-Aquitaine : Loi montagne - Communes (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 20 Dec 2023
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la …
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Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans la Nièvre (58) et départements voisins.
DDT NièvreUpdated 21 Mar 2023
La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en …
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Massif au titre de la loi dite «loi montagne» - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 11 Dec 2014
Massif au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» La notion de massif est …
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Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 en Lorraine
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 30 Sept 2014
Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de …
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Zones montagnes et pièmont en Saône et Loire (zonage agricole)
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 4 Jun 2020
Zonages supra-communal des zones montagne du département de Saône et Loire (au sens agricole). La définition de …
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Zone de montagne - Urbanisme - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 16 Apr 2014
Délimitation de la zone de montagne, au titre de l'urbanisme, dans le département des Hautes-Pyrénées. La …
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Zone de chasse de montagne - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 14 Jun 2018
Délimitation de la zone de montagne, spécifique au titre de la chasse. La zone de chasse de montagne …
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Zone de montagne en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 19 Sept 2024
Zones de montagne définies titre de l'art D.113-14 du code rural L'article D113-14 …
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Communes de Saône et Loire appartenant partiellement ou totalement à une zone montagne (au sens agricole).
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 4 Jun 2020
Communes de Saône et Loire appartenant partiellement ou totalement à une zone montagne (au sens agricole). La définition …
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