Search results for Code INSEE
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92 datasets for “Code INSEE”
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Localisant ponctuel de parcelle
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 3 Apr 2025
… identifiant parcellaire unique formé par la concatenation du code INSEE de la commune (5 caractères), du préfixe (3 …
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Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 4 May 2026
… Cette ressource présente comme caractéristiques : * Seuls les codes INSEE des communes ou les codes SIREN des collectivités couvertes …
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Unité urbaine selon l'INSEE dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 3 Jun 2016
Zonage INSEE regroupant une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie …
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Communes de Saône et Loire et des départements limitrophes avec leur appartenance à une aire urbaine selon l'INSEE.
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 23 Jun 2020
… donnée par le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2011 téléchargeable sur le site de l'INSEE.
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Communes des Pyrénées-Orientales couvertes par un document d'urbanisme opposable, numérisé et versé au GPU à la date de saisie.
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 10 May 2023
… seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme opposables, numérisés et versés au GPU …
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Liste des documents d'urbanisme de type PLUi, PLU, CC
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Nov 2026
… département) Cette ressource présente comme caractéristiques : * Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme …
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Assemblage des feuilles du cadastre napoléonien en Bretagne
Région BretagneUpdated 27 Apr 2017
… le code département, le code insee de la commune actuelle et éventuellement l'ancien code insee, le numéro …
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Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 8 Oct 2026
… département) Cette ressource présente comme caractéristiques : * Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme …
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Secteurs du Plan Local d'Urbannisme de Barjouville (INSEE 28024), révisé le 25/09/2014, en Eure-et-Loir
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 13 Nov 2015
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Communes nouvelles en Bretagne : suivi des évolutions depuis le 01/01/2016
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
… commune ayant fusionné, un attribut décrira le nom de la nouvelle commune ainsi que le nouveau code INSEE.
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Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Jun 2026
… département) Cette ressource présente comme caractéristiques : * Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme …
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Périmètres d’informations surfaciques visés au R151-52 et 53 du code l'urbanisme sur le département du Puy-de-Dôme.
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 Oct 2026
… Lien d’accès au fichier contenant le texte décrivant l'information. - insee : Code INSEE de la commune. - nom …
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Communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Jun 2026
… département) Cette table présente comme caractéristiques : * Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme …
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Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 4 May 2026
… Cette ressource présente comme caractéristiques : * Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme en …
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Zones d'emploi - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Dec 2014
… le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2011. téléchargeable sur le site de l'INSEE cf lien …
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Secteur de restriction de l'usage de l'eau défini dans l'arrêté cadre sécheresse applicable dans le Puy-de-Dôme - 2024
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 20 Jan 2025
… Signification des champs : - CODE_INSEE : code insee de la commune - NOM_COM : nom de la commune - ARROND : arrondissement …
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Zones d'emploi 2010 en vigueur au 01/01/2015, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 7 Jul 2011
… le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2011.téléchargeable sur le site de l'INSEE cf lien …
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Zones d'emploi dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 26 Apr 2011
… le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2011. téléchargeable sur le site de l'INSEE cf lien …
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Zones d'emploi dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Sept 2020
… le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2011. téléchargeable sur le site de l'INSEE cf lien …
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Localisation des aires marines éducatives situées dans le périmètre du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" (OFB, 2021) [Point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… nom de la commune - code_insee : code insee de la commune - nom_ecole : nom de l'école de …
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