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Filtersdata.gouv.fr · WMS

837 datasets for “supplements”

  1. data.gouv.fr

    Base de données des Emprises Militaires - Grand Est - Niveau 2 de nomenclature pour les milieux naturels et agricoles

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … Ces données sont réparties en 4 niveaux de détail, avec un niveau de détail supplémentaire spécifique aux territoires …

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  2. data.gouv.fr

    Bassin d'éducation et de formation en Bretagne

    Région BretagneUpdated 1 Jan 2022

    Le bassin d'éducation et de formation n'est donc pas un niveau administratif ou hiérarchique supplémentaire qui …

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  3. data.gouv.fr

    PLU Prescriptions Ponctuelles (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 25 May 2020

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

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  4. data.gouv.fr

    PLU Prescriptions Surfaciques (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 18 Nov 2020

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

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  5. data.gouv.fr

    PLU Prescriptions Linéaires (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 16 May 2020

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

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  6. data.gouv.fr

    DDT05 - Prescriptions ponctuelles des PLU des Hautes-Alpes

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 27 Oct 2026

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

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  7. data.gouv.fr

    DDT05 - Prescriptions linéaires des PLU des Hautes-Alpes

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 27 Oct 2026

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

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  8. data.gouv.fr

    DDT05 - Prescriptions surfaciques des PLU des Hautes-Alpes

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 27 Oct 2026

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

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  9. data.gouv.fr

    Prescription ponctuelle du PLU de Vauchassis

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 22 Jul 2014

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

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  10. data.gouv.fr

    Prescription ponctuelle du PLU d'Estissac

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 18 Nov 2013

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

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  11. data.gouv.fr

    Prescription surfacique du PLU d'Estissac

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 18 Nov 2013

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

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  12. data.gouv.fr

    Prescription surfacique du PLU de Chavanges

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 7 Jul 2014

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

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  13. data.gouv.fr

    Prescription surfacique du PLU de Bréviandes

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 21 Jul 2014

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

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  14. data.gouv.fr

    Prescription ponctuelle du PLU de Barbuise

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 26 Nov 2013

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

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  15. data.gouv.fr

    Prescription surfacique du PLU de Barbuise

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 26 Nov 2013

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

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  16. data.gouv.fr

    Prescription surfacique du PLU de Bayel

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Jan 2014

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

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  17. data.gouv.fr

    Prescription surfacique du PLU d'Auxon

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 18 Jul 2014

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

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  18. data.gouv.fr

    Prescription linéraire du POS d'Ailleville

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 7 Jul 2014

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

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  19. data.gouv.fr

    Prescription linéraire du PLU de Chaumesnil

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 4 Oct 2012

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

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  20. data.gouv.fr

    Prescription surfacique du PLU de Bourguignons

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 4 Dec 2013

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

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“supplements” datasets · Open Data Finder