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837 datasets for “supplements”
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Base de données des Emprises Militaires - Grand Est - Niveau 2 de nomenclature pour les milieux naturels et agricoles
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… Ces données sont réparties en 4 niveaux de détail, avec un niveau de détail supplémentaire spécifique aux territoires …
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Bassin d'éducation et de formation en Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Jan 2022
Le bassin d'éducation et de formation n'est donc pas un niveau administratif ou hiérarchique supplémentaire qui …
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PLU Prescriptions Ponctuelles (Savoie)
DDT SavoieUpdated 25 May 2020
… Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …
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PLU Prescriptions Surfaciques (Savoie)
DDT SavoieUpdated 18 Nov 2020
… Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …
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PLU Prescriptions Linéaires (Savoie)
DDT SavoieUpdated 16 May 2020
… Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …
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DDT05 - Prescriptions ponctuelles des PLU des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 27 Oct 2026
… Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …
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DDT05 - Prescriptions linéaires des PLU des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 27 Oct 2026
… Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …
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DDT05 - Prescriptions surfaciques des PLU des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 27 Oct 2026
… Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …
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Prescription ponctuelle du PLU de Vauchassis
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 22 Jul 2014
… Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …
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Prescription ponctuelle du PLU d'Estissac
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 18 Nov 2013
… Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …
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Prescription surfacique du PLU d'Estissac
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 18 Nov 2013
… Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …
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Prescription surfacique du PLU de Chavanges
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 7 Jul 2014
… Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …
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Prescription surfacique du PLU de Bréviandes
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 21 Jul 2014
… Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …
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Prescription ponctuelle du PLU de Barbuise
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 26 Nov 2013
… Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …
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Prescription surfacique du PLU de Barbuise
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 26 Nov 2013
… Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …
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Prescription surfacique du PLU de Bayel
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Jan 2014
… Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …
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Prescription surfacique du PLU d'Auxon
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 18 Jul 2014
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Prescription linéraire du POS d'Ailleville
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 7 Jul 2014
… Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …
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Prescription linéraire du PLU de Chaumesnil
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 4 Oct 2012
… Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …
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Prescription surfacique du PLU de Bourguignons
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 4 Dec 2013
… Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …
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