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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    digue_zone_impact

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 27 Sept 2021

    Couche des zones impactées par rupture de digue en meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CARTO2 - RDI_V3 …

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  2. data.gouv.fr

    Communes du Pas-de-Calais impactées par un PPRT

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 15 Oct 2025

    … Communes du Pas-de-Calais impactées par un PPRT Description : Communes du Pas-de-Calais impactées par un …

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  3. data.gouv.fr

    Registre Parcellaire Graphique et "Bas Niveau d'Impact" par AAC en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 11 Jun 2025

    Registre Parcellaire Graphique (2023) et "Bas Niveau d'Impact" (2023) par aire d'alimentation des captages en Grand …

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  4. data.gouv.fr

    Commune impactée par une Servitude d'Utilité Publique (SUP) pour les canalisations en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    Commune impactée par une Servitude d'Utilité Publique (SUP) pour les canalisations de transport de matières dangereuses

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  5. data.gouv.fr

    Impacts de foudre : feu de La Mûre de 2018 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 16 Jan 2024

    Relevé de terrain de la localisation d’un impact de foudre à l’origine d’un incendie de …

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  6. data.gouv.fr

    Communes impactées par le classement sonore approuvé le 26/12/2024

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 8 Feb 2025

    Communes impactées par le classement sonores approuvé par Arrêtés Préfectoraux du 26/12/2024. Les données de périmètres …

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  7. data.gouv.fr

    Avis de l'autorité environnementale sur les projets soumis à étude d'impact en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jun 2020

    Localisation des projets soumis à étude d’impact au titre de l’article R.122-2 du code …

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  8. data.gouv.fr

    Communes impactées par les fuseaux de classement sonore

    DDT JuraUpdated 24 Feb 2022

    Communes impactées par les fuseaux de classement sonore. Couche fournie et retravaillée pour le SEREF (contact : Didier Capdeville …

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  9. data.gouv.fr

    Classement sonore 2024 des infrastructures routières en Haute-Marne (zone impactée)

    DDT Haute-MarneUpdated 25 Apr 2024

    Classement sonore 2024 des infrastructures routières en Haute-Marne (zone impactée). Il sert à informer tout candidat à …

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  10. data.gouv.fr

    Classement sonore 2024 des infrastructures ferroviaires en Haute-Marne (zone impactée)

    DDT Haute-MarneUpdated 25 Apr 2024

    Classement sonore 2024 des infrastructures ferroviaires en Haute-Marne (zone impactée). Il sert à informer tout candidat à …

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  11. data.gouv.fr

    Zones impactées par les obligations légales de débroussaillement

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 21 Apr 2026

    Bandes tampons des zones soumises à OLD. Sont concernés : le bâti, les routes, les voies ferrées, les lignes …

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  12. data.gouv.fr

    Liste des communes impactées par un Plan de Prévention des Risques Miniers dans le département du Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Oct 2026

    … Liste des communes impactées par un Plan de Prévention des Risques Miniers dans le département du Pas-de …

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  13. data.gouv.fr

    STATIONS D'EPURATION URBAINE

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Les stations d'épuration urbaine (STEU, STEP) du bassin Artois-Picardie Situation à fin 10/2024

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  14. data.gouv.fr

    REJETS DES STATIONS D'EPURATION URBAINE

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Points de rejet localisés des stations d'épuration urbaine (STEU, STEP) du bassin Artois-Picardie Situation à fin …

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  15. data.gouv.fr

    Avis Décision IGEDD

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026

    … donne des avis publics sur les évaluations des impacts des grands projets et programmes sur l’environnement et …

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  16. data.gouv.fr

    Avis de l'Ae sur projets soumis à étude d'impact en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … L'avis de l'Ae porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière …

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  17. data.gouv.fr

    DCSMM2018 - D6C3 : Etendue spatiale de chaque habitat impacté par une pression physique

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    Cette couche a été créée dans le cadre de l’évaluation 2018 du BEE DCSMM pour le Descripteur …

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  18. data.gouv.fr

    Zones de moindre impact pour l'implantation des énergies renouvelables en éolien, en Eure-et-Loir (028) au 01/01/2025

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 23 Jul 2026

    Couche nécessaire pour carto V2, dans le cadre des états généraux des ENR, et pour l'atlas des …

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  19. data.gouv.fr

    ZONE A ENJEU SANITAIRE (ZES)

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Zone à enjeu sanitaire du bassin Artois-Picardie Zones des périmètres de protection rapprochée [PPR] ou éloignée [PPE …

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  20. data.gouv.fr

    ZONE A ENJEU ENVIRONNEMENTAL (ZEE)

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Zone à enjeu environnemental du bassin Artois-Picardie Les zones identifiées par le schéma directeur d'aménagement et …

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“impact” datasets · Open Data Finder