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  1. data.gouv.fr

    DDT 70 - Zone de phénomènes d'affaissement et d'effondrement : les dolines

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 May 2018

    Localisation des dolines (dépressions circulaires, morphologie typique des terrains karsifiables) en haute-Saône.

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  2. data.gouv.fr

    Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pour la Doller dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 17 Aug 2020

    … d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Doller.

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  3. data.gouv.fr

    Zone dérogatoire du Marais de Dol (ille-et-Vilaine)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 30 Aug 2024

    Sur le secteur des Marais de Dol de Bretagne et des polders du Mont St Michel, l’exemption …

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  4. data.gouv.fr

    Périmètre du PPRN de la commune de Dolus-d'Oléron en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques littoraux (érosion côtière et submersion marines).

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 6 Jan 2020

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …

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  5. data.gouv.fr

    Zone dérogatoire du Marais de Dol (ille-et-Vilaine) ajusté au RPG

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 4 Sept 2024

    Sur le secteur des Marais de Dol de Bretagne et des polders du Mont St Michel, l’exemption …

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  6. data.gouv.fr

    PPRL du Pays d'Olonne - Périmètre du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

    DDTM VendéeUpdated 2 Feb 2017

    Aire dans laquelle s'applique les effets de la réglementation du PPRL du Pays d'Olonne

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  7. data.gouv.fr

    PPRL Pays des Olonnes - Zonage du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

    DDTM VendéeUpdated 15 Jun 2017

    Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique un règlement ou …

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  8. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRN de la commune de Dolus d'Oléron en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques littoraux (érosion côtière et submersion marine).

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 6 Jan 2020

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  9. data.gouv.fr

    PPRL Pays des Olonnes - Cotes de référence 2100 des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée

    DDTM VendéeUpdated 2 Feb 2017

    La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet …

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  10. data.gouv.fr

    PPRL Pays des Olonnes - Cotes de référence actuelle des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée

    DDTM VendéeUpdated 23 Apr 2018

    La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet …

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  11. data.gouv.fr

    Zone réglementaire du Plan de Prévention des Risques de Submersion Marine du Marais de Dol - Ille-et-Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 23 Jun 2017

    Le PPRSM du Marais de Dol est établi pour prévenir les risques prévisibles majeurs d'inondations par submersion …

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  12. data.gouv.fr

    Zones d'aléas du Plan de Prévention des Risques de Submersion Marine du Marais de Dol - Ille et Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 23 May 2023

    Le PPRSM du Marais de Dol est établi pour prévenir les risques prévisibles majeurs d'inondations par submersion …

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  13. data.gouv.fr

    A webinaire 28/09/2026

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Sept 2026

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  14. data.gouv.fr

    Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux dans le Jura au 05 Mai 2026

    DDT JuraUpdated 11 May 2026

    … arrêt du PLUI Haut Jura Saint Claude Point SACAU au 06/02/2026: - Le PLUi du Grand Dole …

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  15. data.gouv.fr

    N_PERIMETRE_PPRN_20100004_S_035

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 24 Jun 2019

    Périmètre du PPRSM des Marais de Dol de Bretagne. Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni …

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  16. data.gouv.fr

    Cartographie complète 2022 des cours d'eau réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 15 Feb 2023

    … Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne, Couesnon, Vilaine en amont de Rennes, Oudon, Semnon, Chère …

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  17. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de l'île d'Oléron - Feux de forêt et risques littoraux

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 15 Nov 2024

    … La Brée-les-Bains, Le Château-d'Oléron, Dolus-d'Oléron, Grand-Village-plage, St-Denis-d'Oléron …

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  18. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRN du département du Jura

    DDT JuraUpdated 20 Mar 2026

    … 00009) - Rectifications PPRI Loue sur la commune de Dole : arrêté n°2021-11-24-001 du 09/12 …

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  19. data.gouv.fr

    Périmètre des Scot du Jura au 17 septembre 2026

    DDT JuraUpdated 15 Oct 2026

    … 15 octobre 2026 - Périmètre du SCoT du Pays Dolois a été arrêté (n°2026-09-18-0001) le …

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  20. data.gouv.fr

    Cartographie complète des cours d'eau (2026) réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 3 Oct 2025

    … Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne, Couesnon, Vilaine en amont de Rennes, Oudon, Semnon, Chère …

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