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  1. data.gouv.fr

    Espaces du Parc naturel marin concernés par les comités géographiques (2017)-[Polygone]

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … de la mer des Pertuis concernés par les comités géographiques. La donnée a été produite dans le cadre …

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  2. data.gouv.fr

    Limites du Bassin Seine Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 9 Feb 2021

    La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin ( 7 en métropole et 5 en outremer …

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  3. data.gouv.fr

    Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) - Données complémentaires : Obstacles et pressions - en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    … Conseil régional) et l'État (préfet de région) en association avec un comité régional Trame verte et bleue.

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  4. data.gouv.fr

    Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) - Zones humides et plan d'eau - en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    … Conseil régional) et l'État (préfet de région) en association avec un comité régional Trame verte et bleue.

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  5. data.gouv.fr

    DDT 70 - Atlas des Mouvements de Terrain en Haute-Saône

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 May 2018

    … Le Comité Départemental de Spéléologie a apporté son aide et son expertise pour valider certaines hypothèses.

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  6. data.gouv.fr

    Pôle de compétitivité - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011

    … b) La désignation des pôles de compétitivité est effectuée par un comité interministériel, après avis d'un groupe …

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  7. data.gouv.fr

    Pôle de compétitivité dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 3 May 2023

    … b) La désignation des pôles de compétitivité est effectuée par un comité interministériel, après avis d'un groupe …

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  8. data.gouv.fr

    Circonscriptions administratives de bassin 2019

    DDT de l'IsèreUpdated 20 May 2020

    La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre …

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  9. data.gouv.fr

    Zonage des "zones en tension ou fragiles et prioritaires pour l'accompagnement des démarches de gestion quantitative" dans la région Grand-Est

    DREAL Grand EstUpdated 31 May 2024

    … de leur publication), complétés par des zonages des comités de Bassins, correspondant à des secteurs fragiles où il …

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  10. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Belvédères emblématiques

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

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  11. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Limites transversales de la mer

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

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  12. data.gouv.fr

    Avancement des Schémas Directeurs des Mobilités Actives en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 15 Nov 2023

    … La DDTM appuie les territoires volontaires en participant aux comités de pilotages des SDMA et en contribuant à …

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  13. data.gouv.fr

    Circonscriptions administratives de bassin 2024 en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 19 Sept 2024

    La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre …

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  14. data.gouv.fr

    Circonscriptions administratives de bassin 2024 en France (Métropole)

    DREAL Grand EstUpdated 19 Sept 2024

    La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre …

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  15. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Commune littorale

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

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  16. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Principaux ports

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

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  17. data.gouv.fr

    État chimique des eaux souterraines en Bretagne en 2017

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023

    … Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …

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  18. data.gouv.fr

    État quantitatif des eaux souterraines en Bretagne en 2017

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023

    … Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …

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  19. data.gouv.fr

    État écologique des masses d’eau de transition en Bretagne en 2017

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023

    … Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …

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  20. data.gouv.fr

    État écologique des masses d’eau côtière en Bretagne en 2017

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023

    … Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …

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