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328 datasets for “climate”
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Avancement des Plans Climat Air Energie Climat territoriaux (PCAET) en Loire Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Apr 2026
L’avancement des Plans Climat Air Energie Climat territoriaux (PCAET) en Loire Atlantique est produit par la Direction …
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Avancements des Plans Climat-Air-Energie Territoriaux (PCAET) de la Seine-e-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 2 Sept 2026
Le Plan Climat-Air-Energie Territorial est un outil de planification, à la fois stratégique et opérationnel, qui …
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Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 17 Mar 2021
… DREAL HdF / SEN (17/03/2021) Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) Également appelés Contrats Globaux sur …
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Le plan climat-air-énergie territorial (PCAET) dans les Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 29 Oct 2026
Le plan climat-air-énergie territorial (PCAET), nouveau nom depuis le 28 juin 2016 du plan climat-énergie …
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Procédure de Plan Climat Air Energie territorrial (PCAET) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 6 Aug 2026
Périmètres supra-communaux dans lesquels une procédure administrative élabore ou révise un Plan Climat Energie Territorial (PCAET) Les …
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Risque de submersion marine de retour centennal avec prise en compte du changement climatique en Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 20 Jan 2014
Risque de submersion marine de retour centennal avec prise en compte du changement climatique en Hauts-de-France
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Cotes de référence changement climatique du PPRN de PORTBAIL
DDTM MancheUpdated 20 Feb 2025
Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL de Barneville-Carteret, Saint-Georges de la …
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Cotes de référence changement climatique du PPRN de Barneville
DDTM MancheUpdated 20 Feb 2025
Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL de Barneville-Carteret, Saint-Georges de la …
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Communes concernées par les "Climats de Bourgogne"
DDT Côte-d'OrUpdated 26 Aug 2019
Limite des communes de la BD Carto 2017 concernées par la limite du Bien inscrit au patrimoine mondiale …
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Plan climat-air-énergie territoriaux (PCAET) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 28 Jun 2022
Le plan climat-air-énergie territorial (PCAET), nouveau nom depuis le 28 juin 2016 du plan climat-énergie …
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Appartenance des communes 2015 aux Zones d'Alerte Sécheresse du Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 27 Aug 2025
Source: DDTM14/SEB, Données de définition des périmètres: 27/06/2023 (arrêté cadre sécheresse) Référentiel géographique : IGN BD …
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Suivi des procédures en matière de document d'Urbanisme.concernant les "Climats de Bourgogne"
DDT Côte-d'OrUpdated 26 Aug 2019
… sur le territoires des communes concernées par les "Climats de Bourgogne". Cette données à été mise à jour …
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Plans climat-énergie territoriaux (PCET) d'Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 14 Nov 2018
Un plan climat-énergie territorial constitue le plan d’action des collectivités pour atténuer et s’adapter au …
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Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Oct 2020
Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable (Table …
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Plans Climats Air Energie Territoriaux (PCAET) - Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Nov 2026
Un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) est un projet territorial de développement durable dont la finalité est …
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[DREAL OCCITANIE] Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET)
DREAL OccitanieUpdated 4 Nov 2026
… politique d’atténuation et d’adaptation au changement climatique. Projet territorial de développement durable, il permet de définir …
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Nouvelle-Aquitaine : Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) - Périmètre (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 18 May 2026
Ce jeu de données contient les périmètres des Plans Climat Air Energie Territoriaux (objets surfaciques) de la région …
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Plans Climats Air Energie Territoriaux (PCAET) EPCI non obligés et sans engagement - Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Nov 2026
Un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) est un projet territorial de développement durable dont la finalité est …
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Decret Loi Climat et Resilience (LCR) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 25 Jun 2024
Liste et statut des communes intégrés au décret Loi Climat et Résilience (LCR) Décret n° 2024-531 du …
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Plans Climats Air Energie Territoriaux (PCAET) EPCI non obligés et avec engagement - Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Nov 2026
Un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) est un projet territorial de développement durable dont la finalité est …
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