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1,084 datasets for “parc”
- data.gouv.fr
Grand Site de France en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 7 Jul 2026
… comme la Liste du patrimoine de l'UNESCO (Pont du Gard) ou encore avec des Parcs naturels régionaux
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones humides ponctuelles de moins de 1000 m² de l'Isère – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 23 Oct 2026
… Son échelle de définition n'est pas celle d'un plan parcellaire.
- UTF8
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage réglementaire du projet de Plan de Prévention du Risque Incendies de Forêts (PPRIF) avec certaines dispositions mises en opposabilité immédiate, sur la commune de Sainte-Maxime (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jan 2025
… Les dispositions de l'arrêté préfectoral du 18 décembre 2013 portant classement en zone En’1j des parcelles …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Communes au taux de logement social taux legal - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence Alpes Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 20 Oct 2023
… nombre minimum de logements sociaux, proportionnel à leur parc résidentiel. En application de la loi n°2013-61 …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Friches agricoles potentielles pérennes 2018-2022 du département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 18 Nov 2024
… forestiers (CDPENAF) de procéder à un inventaire des parcelles considérées comme des friches, qui pourraient être réhabilitées pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Friches agricoles potentielles pérennes 2019-2023 du département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 18 Nov 2024
… forestiers (CDPENAF) de procéder à un inventaire des parcelles considérées comme des friches, qui pourraient être réhabilitées pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Friches agricoles potentielles pérennes 2020-2024 du département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 13 Feb 2026
… forestiers (CDPENAF) de procéder à un inventaire des parcelles considérées comme des friches, qui pourraient être réhabilitées pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Herbiers de zostères. DCE Angiospermes FRGC39 - Golfe du Morbihan État des lieux 2023
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 14 Nov 2023
… Les données surfaciques utilisées pour l'EDL 2023 proviennent de la cartographie, réalisée à l’échelle du Parc …
- WMS
- SHP
- data.gouv.fr
Sites d'activité économique - Tarn
DDT TarnUpdated 22 Oct 2026
… gestion publique • Parcs d’activité économique : gestion privée • Espaces d’activité économique : gestion privée Avant toute utilisation des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones rédhibitoires (à exclure) pour l'installation photovoltaïque au sol ou flottante dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Jan 2026
Les installations photovoltaïques au sol, aussi appelées parcs photovoltaïques au sol, ou centrales solaires, sont des champs de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Nouvelle-Aquitaine : mâts éoliens - (ponctuel)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 Apr 2026
… L’exploitation d’un parc éolien regroupant un ou plusieurs aérogénérateurs est soumise à : * Autorisation lorsque l’installation …
- WMS
- WFS
- ESRI SHAPEFILE (FORMAT DE DONNÉES)
- data.gouv.fr
Origine du risque ayant conduit à l'établissement du plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 26 Oct 2020
… le 29/01/2019 Etabli sur la Bd parcellaire 2017, levés LIDAR 2009 L'origine du risque caractérise …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones à enjeux rédhibitoires de Vaucluse (AER)
DDT VaucluseUpdated 19 Dec 2023
… législative ou réglementaire empêche l’implantation d’un parc photovoltaïque au sol en Vaucluse. Elle résulte de l …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Document cadre pour le photovoltaïque au sol - Projet d'arrêté préfectoral
DDT Haute-VienneUpdated 12 Nov 2025
Cartographie des parcelles sur lesquelles peuvent être implantés des ouvrages de production d’électricité à partir de l …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gov.uk
Land Cover Map 2007 (1km percentage target class, N. Ireland) Web Map Service
Environmental Information Data CentreUpdated 14 Aug 2026
LCM2007 is a parcel-based thematic classification of satellite image data covering the entire United Kingdom. The map …
- WMS
- data.gov.uk
Land Cover Map 2007 (1km percentage aggregate class, N. Ireland) Web Map Service
Environmental Information Data CentreUpdated 14 Aug 2026
LCM2007 is a parcel-based thematic classification of satellite image data covering the entire United Kingdom. The map …
- WMS
- data.gov.uk
Land Cover Map 2007 (1km dominant target class, N. Ireland) Web Map Service
Environmental Information Data CentreUpdated 14 Aug 2026
LCM2007 is a parcel-based thematic classification of satellite image data covering the entire United Kingdom. The map …
- WMS
- data.gouv.fr
Zone infra-communale à façon pour des données INSEE
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Les résultats de qualité 1 seront transmis parce qu’ils sont corrects. **Thématique **Démographie et population **Producteur **Brest …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- data.gouv.fr
Assemblage des feuilles du cadastre napoléonien en Bretagne
Région BretagneUpdated 27 Apr 2017
… la feuille, les numéros minimum et maximum des parcelles contenues dans la feuille ainsi que l'url d …
- ESRI SHAPEFILE
- WFS
- WMS
- data.gouv.fr
N_ENJEU_PPRT_20130012_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 5 Aug 2016
N_ENJEU_PPRT_20130012_S_091Le PPRT SEA Parc C a été approuvé le 03 juillet 2015. De …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS