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160 datasets for “solidarite”
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Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne.
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 9 Jan 2017
… communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …
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Sections d'inspection du travail intracommunales à la DDETS38 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023
… départementale de l’emploi, du travail et des solidarités (DDETS) qui est découpée en 4 Unités de Contrôle …
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Communes France Ruralité Revitalisation (FRR)
DDT DrômeUpdated 25 Jun 2024
… de la fraction péréquation de la dotation de solidarité rurale, facilitation d’ouverture d’officines, bonification de la …
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Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 15 May 2017
… communs de développement au sein de périmètres de solidarité. Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …
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Communes soumises à la loi SRU en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Jun 2026
… La loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains, appelée Loi "SRU", a …
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EPCI - Contour des EPCI à fiscalité propre (dept 54)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 7 Nov 2026
… communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …
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Zonage France Ruralités Revitalisation (FRR) dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 21 Apr 2026
… de la fraction péréquation de la dotation de solidarité rurale, facilitation d’ouverture d’officines, bonification de la …
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Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne.
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 15 Jan 2018
… communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …
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Les Schémas de Cohérence Territorial (SCOT) dans la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 19 Feb 2021
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) « La loi sur la solidarité …
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Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) de Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 29 May 2017
… communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …
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Etablissement Public de Coopération Intercommunale au 01/01/2019, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 6 Mar 2025
… communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …
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Etablissement Public de Coopération Intercommunale au 01/01/2018, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 16 Nov 2017
… communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …
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Etablissements publics de coopération intercommunale de la Manche
DDTM MancheUpdated 18 Jan 2019
… communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …
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Etablissement Public de Coopération Intercommunale des Yvelines (78)
DDT YvelinesUpdated 10 Sept 2019
… communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …
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Intercommunalité : Etablissement Public de Coopération Intercommunale de l'Indre
DDT IndreUpdated 12 Oct 2024
… communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …
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Schéma de cohérence territoriale
DDTM MancheUpdated 30 Jun 2017
La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise …
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Schéma de cohérence territoriale du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 13 Mar 2019
La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise …
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Schéma de cohérence territoriale (Savoie)
DDT SavoieUpdated 17 Jul 2020
La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise …
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Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) ayant la compétence urbanisme dans la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 9 Jan 2024
… communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …
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Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2016
DDT NièvreUpdated 4 Jan 2017
… communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …
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