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160 datasets for “solidarite”

  1. data.gouv.fr

    Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne.

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 9 Jan 2017

    … communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …

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  2. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail intracommunales à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    … départementale de l’emploi, du travail et des solidarités (DDETS) qui est découpée en 4 Unités de Contrôle …

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  3. data.gouv.fr

    Communes France Ruralité Revitalisation (FRR)

    DDT DrômeUpdated 25 Jun 2024

    … de la fraction péréquation de la dotation de solidarité rurale, facilitation d’ouverture d’officines, bonification de la …

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  4. data.gouv.fr

    Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 15 May 2017

    … communs de développement au sein de périmètres de solidarité. Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …

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  5. data.gouv.fr

    Communes soumises à la loi SRU en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Jun 2026

    … La loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains, appelée Loi "SRU", a …

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  6. data.gouv.fr

    EPCI - Contour des EPCI à fiscalité propre (dept 54)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 7 Nov 2026

    … communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …

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  7. data.gouv.fr

    Zonage France Ruralités Revitalisation (FRR) dans le département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 21 Apr 2026

    … de la fraction péréquation de la dotation de solidarité rurale, facilitation d’ouverture d’officines, bonification de la …

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  8. data.gouv.fr

    Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne.

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 15 Jan 2018

    … communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …

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  9. data.gouv.fr

    Les Schémas de Cohérence Territorial (SCOT) dans la région Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 19 Feb 2021

    Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) « La loi sur la solidarité …

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  10. data.gouv.fr

    Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) de Côte d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 29 May 2017

    … communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …

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  11. data.gouv.fr

    Etablissement Public de Coopération Intercommunale au 01/01/2019, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 6 Mar 2025

    … communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …

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  12. data.gouv.fr

    Etablissement Public de Coopération Intercommunale au 01/01/2018, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 16 Nov 2017

    … communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …

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  13. data.gouv.fr

    Etablissements publics de coopération intercommunale de la Manche

    DDTM MancheUpdated 18 Jan 2019

    … communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …

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  14. data.gouv.fr

    Etablissement Public de Coopération Intercommunale des Yvelines (78)

    DDT YvelinesUpdated 10 Sept 2019

    … communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …

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  15. data.gouv.fr

    Intercommunalité : Etablissement Public de Coopération Intercommunale de l'Indre

    DDT IndreUpdated 12 Oct 2024

    … communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …

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  16. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale

    DDTM MancheUpdated 30 Jun 2017

    La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise …

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  17. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 13 Mar 2019

    La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise …

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  18. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 17 Jul 2020

    La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise …

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  19. data.gouv.fr

    Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) ayant la compétence urbanisme dans la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 9 Jan 2024

    … communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …

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  20. data.gouv.fr

    Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2016

    DDT NièvreUpdated 4 Jan 2017

    … communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …

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