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775 datasets for “numerisation”

  1. data.gouv.fr

    Prescriptions surfaciques des PLU numérisés en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Jun 2026

    L_PRESCRIPTION_SURF_PLU_019 Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123 …

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  2. data.gouv.fr

    Communes des Pyrénées-Orientales couvertes par un document d'urbanisme opposable, numérisé et versé au GPU à la date de saisie.

    DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 10 May 2023

    Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable, numérisé et versé au Géo …

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  3. data.gouv.fr

    Assemblage des Informations surfaciques des POS et PLU numérisés dans l'Eure.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 18 Oct 2024

    … à titre d'information, Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce …

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  4. data.gouv.fr

    Assemblage des Informations ponctuelles des POS et PLU numérisés dans l'Eure.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 18 Oct 2024

    … à titre d'information, Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce …

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  5. data.gouv.fr

    Assemblage des Informations linéaires des POS et PLU numérisés dans l'Eure.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 18 Oct 2024

    … à titre d'information, Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce …

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  6. data.gouv.fr

    Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 8 Oct 2026

    La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la …

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  7. data.gouv.fr

    Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Jun 2026

    DOC_URBA La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé …

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  8. data.gouv.fr

    Communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Jun 2026

    DOC_URBA_COM Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé …

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  9. data.gouv.fr

    Assemblage des Éléments d'habillage surfacique des POS et PLU numérisés dans l'Eure.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 20 Apr 2024

    … Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce jeu de données figure …

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  10. data.gouv.fr

    Assemblage des Éléments d'habillage ponctuel des POS et PLU numérisés dans l'Eure.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 5 Apr 2024

    … Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce jeu de données figure …

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  11. data.gouv.fr

    Assemblage des Éléments d'habillage linéaire des POS et PLU numérisés dans l'Eure.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 25 Jun 2024

    … Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce jeu de données figure …

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  12. data.gouv.fr

    Assemblage des Prescriptions linéaires des POS et PLU numérisés de l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 18 Oct 2024

    … Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG Dans ce jeu de données figure …

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  13. data.gouv.fr

    Assemblage des Prescriptions ponctuelles des POS et PLU numérisés de l'Eure.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 18 Oct 2024

    … Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG Dans ce jeu de données figure …

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  14. data.gouv.fr

    Assemblage des Prescriptions surfaciques des POS et PLU numérisés de l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 18 Oct 2024

    … Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG Dans ce jeu de données figure …

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  15. data.gouv.fr

    Toponymes cadastraux

    SIG-GRUpdated 21 Dec 2024

    Cette couche contient les toponymes contenus sur le plan cadastral numérisé. Elle ne peut pas être superposée avec …

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  16. data.gouv.fr

    Les Cartes communales numérisées de l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 29 Jun 2021

    Ce lot rassemble les fichiers numériques des carte communales du département. La dématérialisation des documents graphiques d'une …

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  17. data.gouv.fr

    PPRN : Zonage réglementaire des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …

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  18. data.gouv.fr

    PPRN : Périmètres d’exposition aux risques des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …

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  19. data.gouv.fr

    PPRN : Zones d’aléa naturels des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …

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  20. data.gouv.fr

    Secteurs constructibles des cartes communales (CC) numérisées de la Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Jun 2026

    L_SECTEUR_CC_019 Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales …

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